TITRE IX

Article premier. — Lorsque lé Sénat en corps ^ se Honneurs dus rendra à quelque cérémonie, il lui sera fourni une garde ^^ Sénm. de cent hommes à cheval, qui seront divisés en avant, en arrière et sur les flancs du cortège ; à défaut de cavap lerie, cette garde sera fournie par Pinfanterie ^ .

1. Il est de règle qae les honneurs das à une Assemblée réunie en corps soient rendus dans Id même cas au Bureau qui ■ représente cette Assemblée.

2. Voy. infra l'art. 1" du titre XH, et aussi l'art. 347 du décret du 13 octobre 1863.

Honneurs Art. 2. — Les corps de garde, postes ou piquets, duB au Sénat prendront les armes ou monteront à cheval à son pas- {Suite.) flAge.

Art. 3. — S*il passe devant une troupe en bataille, les officiers isupérieurs salueront.

Art. 4. — Les sentinelles présenteront les armes et les tambours rappelleront.

TITRE Xn

Honnenn duf AxAiole premier* -^ Lorsque le Cerps législatif ffa

àiaCbanibre Chambre des Députés) se rendra en corps* & quelque

des Dépotés, f^^ ^^ cérémonie publique, il lui sera fourni par la

garnison une garde d'honneur pareille à celle déterminée

pour le Sénat.

Art. 2. — Lorsque ce corps passera devant un corps de garde, poste ou piquet, la troupe prendra les armes, ou montera à cheval, pour y rester jusqu'à ce qu'il soit passé.

L'officier qui commandera le poste sera à la tête et saluera.

Décret du 13 octobre 1863, sur le service dans les places