NOMBRE DE SÉNATEURS
Côte-d'Or t
Côtes- du-Nord ... 4
Creuse 2
Dordogne 3
Doubs 2
Drôme %
Eure 2
Eure-et-Loir 2
Finistère 4
Gard 3
Garonne (Haute-). 3
Gers 2
Gironde 4
Hérault 3
lUe-et- Vilaine ... 3
Indre 2
Indre-et-Loire ... 2
Isère 3
Jura 2
Landes 2
Loir-et-Cher 2
Loire 3
Loire (Haute-) ... 2
Loi re-Inférieure . . 3
Loiret 2
Lot 2
Lot-et-Garonne ... 2
Lozère 2
Maine-et-Loire . . . 3
Manche 3
Marne ; . . . . 2
Marne (Haute-) ... 2
Mayenne 2
Meurthe-et-Mosel . 2
Meuse ; 2
Morbihan 3
Nièvre 2
Nord 5
Ois© 3
Orne 3
Pas-de-Calais .... 4
Puy-de-Dôme.... 3
Pyrénées (Basses-) 3
Pyrénées (Hautes-) 2
Pyrénées-Orlenta, 2 Rhin (Haut-) ter-
toire de Belfort. 4
Rhône 4
Saône (Haute-) ... 2
Saône-et-Loire ... 3
Sarthe 3
Savoie.. 2
Savoie (Haute-) , . 2
Seine 5
Seine-Inférieure . . 4
Seine-et-Marne . . 2
Seine-et-Oise .... 3
Sèvres (Deux-) ... 2
Somme 3
Tarn 2
Nombre de Sénateurs
à élire par départe menu
Nombre Tam-et-GaroDDe . 2
de Sénateurs v'». <»
par aéparte- Vaucluse »...{... 2
"«'»'• Vendée-. 3
Vienne %
Vienne (Haute-) . . 2
Vosges 3
Yonne 2
ta
Alger ...*...
Cran
Gonstantine^ .
La Martinique.
LaGuadeloupe La Réunion . .
Inde française.
Totel
Prooès^verbal de la séance du Sénat du 29 mars 4876
CONGBRNAJiiT LB RENOUVELLEMENT PAR SÉRIE DES SÉNATEURS DE départements'.
L'ordre du jour appelle la discussion des conclusions du rapport de la Commission
Fixation des
séries pour
le renouvelle- chargée d'examiner le mode d'exécution de
ment ^
du Sénat, l'article 6 de la loi constitutionnelle relative à l'organisation du Sénat, concernant le renouvellement par série des Sénateurs des départements. (M. le baron Le Guay, rapporteur.)
1. Voir p. 2% Part. 6 de la loi constitutionnelle du 24 février 1875. Conformément à Part. 2 de la loi du 30 décembre 1875, la première élection a eu lieu le 30 janvier 1876. Le premier renouvellement partiel a eu lieu le 5 Janvier 1879. Voy. à ce sujet le Traité de droit parlementaire, u^ 683.
