RÉPARTITION DES DÉPARTEMENTS EN TROIS SÉRIES
Série A (Adopté),
N» Nombre
d'ordre. dp Sénateurs.
7 Ardèche %
8 Ardennes .... S
9 Ariège 2
40 Aube %
44 Aude 2
42 Aveyron 3
N« Nombre
d'ordre. . de Sénateurs.
4 Ain 2
2 Aisne 3
3 Allier ..-. 3
4 Alpes (Basses-) 2
5 Alpes (Hautes-) 2
6 Alpes-Maritim. 2
renouvellement du Sénat.
(Suite.)
Fixation des 43 Bdu.-du-Rhône 3
n^ilflnJ^ H Calvados 3
45 Cantal 2
\ 6 Charente 2
M Charente-Infér. 3
48 Cher 2
49 Corrèze 2
20 Corse 2
21 Côte-d'Or .... 2
22 Côtes-du-Nord 4
23 Creuse 2
24 Dordogne 3
25 Doabs 2
26 Drôme 2
27 Eure 2
28 Eure-et-Loir.. 2
29 Finistère 4
30 Gard 3
31 Alger 4
32 La Guadeloupe. 4
33 La Réunion . . . 4 33" 75
NO d'ordre.
4 Garonne (H.-)..
2 Gers
3 Gironde
4 Hérault
5 Ille-et- Vilaine.
6 Indre • .
7 Indre-et-Loire.
8 Isère
9 Jura
40 Landes
44 Loir-et-Cher. .
43 Loire (Haute-) .
44 Loire-Inférieu.
4 5 Loiret
46 Lot
Nombre de Sénateurs.
Série B (Adopté)
N» Nombre
d'ordre. de Sénateurs.
47 Lot-et-Garonne 2
48 Lozère 2
49 Maine-et-Loire 3
20 Manche 3 .
24 Marne 2
22 Marne (Haute-) 2
23 Mayenne 2
24 Meurthe-et-Mo. 2
25 Meuse 2
26 Morbihan 3
27 Nièvre 2
28 Nord 5
29 Oise 3
30 Constantine... 4
34 La Martinique. 4
PROCèS-VERBAL DU 29 MARS 1876.
Série C (Adopté)
N» Nombre
d'ordre. de Sénateurs.
4 Orne 3
2 Pas-de-Calais . 4
3 Puy-de-Dôme. 3
4 Pyrénées (Ba.-) 3
5 Pyrénées (H.-) %
6 Pyrénées-Orie. 2
7 Rhin (Haut-).
Belfort 4
8 Rhône 4
9 Saône (Haute-) 2 10 Saône-et- Loire 3 i4 Sarthe 3
42 Savoie 2
43 Savoie (Haute-) 2
44 Seine 5
45 Seine-Infér . . » 4
N» Nombre
d'ordre. de Sénateurs.
46 Seine-et-Marne 2
47 Seine-et-Oise . 3 4 8 Sèvres (Deux-) 2
49 Somme 3
20 Tarn 2
24 Tarn-et-Gar... 2
22 Var 2
23 Vaucluse 2
24 Vendée 3
25 Vienne 2
26 Vienne (H.-) • 2
27 Vosges 3
28 Yonne 2
29 Oran 4
30 Indes franc ... 4 30" 75
Fixation des séries pour le renouvellement du Sénat.
{Suite.)
Le Sénat adopte ensuite l'ensemble du projet.
Conformément à Tarticle 2, il est procédé immédiatement au tirage au sort de Tordre des séries.
Fixation des M. le Président tire les séries qui sortent
séries pour lo ,. . .
renoureiie- dans Pordre suivant :
ment du
SénaL Série B ^
Série G Série A
1. C!omme nous le rappelons dans Is note delà page 88 la série B a été renouvelée le 5 janvier :I879.
TABLEAU
DO NOMBRE MAXIMUM DES ÉLECTEURS SÉNATORIAUX dans chaque collège de département et de colonie^
DÉPARTEMENTS
NOMBRE DE
Ain
Aisne
Allier
Alpes (Basses-)
Alpes (Hautes-)
Alpes-Maritimes
Ardèche
Ardehnes
Ariège -.
Aube
Aade.. •
Aveyron
A reporter
CD
M "O « fl
«ce
1. Les totaux relevés dans ce tableau sont des chiffres maxima qui peuvent être difficilement atteints. En effet, au moment des élections sénatoriales, il peut exister des vides, soit dans le sein de la députation, soit dans le sein des conseils généraux et des conseils d'arrondissement. De plus, il faut remarquer que les Députés qui sont en même temps conseillers généraux ou conseillers d'arrondissement, figurent ici deux fois, tandis qu'aux termes de l'art. 5 de la loi du 2 août 1875, ils ne peuvent avoir plus d'un suffrage, voy. p. 62.
Nombre d^ûlecteurs sénatoriaux par département.
. '*■ •i!iti'£''i'itr'S*5«
ÉLBCTBURS SÉNATOKIAUX
DÉPARTBMBNTS
SB
NOMBRB DB
EQ -^ g > M (B o BD -S*
"a Sa j -s
Report
Indre
Indre-et-Loire. .........
Isère
Jura. • •
Landes •
Loir-et-Cher
Loire (Haute-)
Loire-Inférieure
Loiret .. ........a.....
Lot
Lot-At-Oaronne .........
Lozècre. •••••
Haine-et-Loire
Manche .......--t
Marne ......i'.r.«--*^--
Mame (Hautes) . ■
Mayenne
Meurthe-et-Moselle
Meuse
Morbihan
Nièvre
Nord
A reporter
Nombre d'électeurs sénatoriaux par département
■ {Suite.)
ir . — ORGANISATION ÉLECTORALE.
Nombre d'électeurs sénatoriaux par département.
(5wï/(?.-)
DEPARTEMENTS
Report
Oise...:
Orne
Pas-de-Calais
Puy-de-Dôme
Pyrénées (Basses-)
i Pyrénées (Hautes-)
Pyrénées-Orientales ....
.Rhin (H.-) ter. de Belfort
Rhône
■ Saône (Haute-)
^Saône-et-Loire
Sarthe —
: Savoie
Savoie (Haute-)
Seine
Seine-Inférieure
Seine-et-Marne
Seine-et-Oise
Sèvres"(Deux-) . ;
Somme .........^
A reporter
NOMBRE DE
