ORGANISATION DÉMOCRATIQUE

DU CHËDIT.

BANQUE d'État.

La Banque de France a été créée le 24 germinal an X, de la République.

Il existait à cette époque plusieurs établissements d'escompte dont l'origine se rapportait à des intérêts divers.

Le premier établissement de ce genre avait été V Association de la Caisse des Comptes courants. Gréée uniquement pour les banquiers et par les banquiers, elle concentrait entre leurs mains tous les bénéfices de l'escompte, et formait ainsi une véritable oligarchie financière.

Ce que les banquiers avaient fait dans un intérêt mesquin, les chefs du commerce et des manufactures de Paris ne tardèrent pas à le teiiter. De là naquit la Caisse d'Escompte du commerce.

Mais, de même que la Caisse des Comptes courants, la Caisse d'Escompte du commerce n'avait eu en vue que l'intérêt de ses actionnaires. Les marchands en détail et les fabricants essayèrent à leur tour ce qui avait si bien réussi aux commerçants et manufacturiers en gros, et la Caisse de Ja* bac.h fut fondée.

Ce n'étaient là, comme on voit, que des associations égoïstes. Quiconque n'en faisait point partie se trouvait fatalement exclu du domaine du crédit. Ce fut pour remé-

DU TRAVAIL. iG9

dier à cet état de choses que, lors de Tavénement du gouvernement consulaire, on élablit la Banque de France.

Cette Banque absorba la Caisse des Comptes cournnis, mais elle laissa d'abord exister à côté d'elle les deux autres établissements. Une semblable concurrence, on le conçoit, était pleine d'inconvénients et de périls; la circulation de plusieurs sortes de billets était de nature à enlever aux relations commerciales toute garantie de sécurité. On dut pourvoir législativement à la fusion des intérêts rivaux, à la création d'un papier circulant unique. Telles furent les circonstances qui donnèrent naissance à la loi du 24 germinal, constitutive de la Banque de France.

Cette loi plaçait la Banque de France dans des conditions d'indépendance à peu près absolue. L'administration était composée de banquiers nommés par les actionnaires et actionnaires eux-mêmes. Il y avait bien un comité d'escompte où siégeait un nombre déterminé de négociants, mais, au-dpssus, se trouvait le comité central décidant souverainement les questions élaborées au sein du comité d'escompte, et exerçant une véritable souveraineté. Du reste, nul agent du pouvoir placé auprès de la Banque pour surveiller sa marche, contrôler ses opérations, empêcher l'abus de ses privilèges.

Que devait-il résulter d'une pareille organisation? On le devine. Abandonnée à elle-même, la Banque laissa s'introduire dans la circulation le plus effroyable désordre. Des effets souscrits collusoirement entre quelques escompteurs privilégiés jouirent d'un crédit qu'on refusait à des effets provenant de fournitures réelles. Il fut loisible à des fripiers de banque, comme les appelait Begnault (de Saint-Jean-d'Angely ) , de vendre à un prix énorme au commerce ce qu'ils avaient obtenu de la Banque au taux de 6 p. 100. La Banque, peu de temps après sa naissance, était devenue, aux mains des coupe-jarrets de la finance, un moyen odieusement commode de lançonner le travail et de mettre l'industrie au pillage.

Que si l'on demande comment tout cela se pouvait faire, l'explication est bien simple. La Banque étant dirigée , comme je l'ai dit, par des actionnaires ayant tous, en leur qualité d'escompteurs, un intérêt particulier opposé à celui du public, la Banque avait décidé, — et cela en violation de ses statuts, — que la mesure de l'escompte se réglerait

sur le nombre des actions de Banque possédées par l'escompteur. Si bien que le négociant qui n'avait pas d'actions trouvait entre lui et la Banque un actionnaire, souvent fictif, auquel il était obligé d'acheter fort cher le crédit que celui-ci avait obtenu à fort bon marché.

C'était tout bonnement le vol organisé.

II fallut aviser à un nouveau remède. La loi du 22 avril 1806 fut portée. Elle plaçait à la tête de la Banque un agent du pouvoir , sous le nom de gouverneur de la Banque; elle donnait à ce gouverneur deux suppléants nommés, comme lui, par le gouvernement, et chargés de le représenter; elle attribuait au gouverneur le droit de refuser à l'escompte les effets qui lui seraient présentés et lui sembleraient douteux, sans lui accorder toutefois celui d'en faire escompter lui-même autrement que sur la présentation du conseil général.

C'était donc le conseil général, composé de quinze régents et de trois censeurs, qui restait chargé de faire le choix des effets admissibles à l'escompte, et de statuer, soit sur la création et l'émission des billets, soit sur leur retirement et leur annulation. Mais au gouverneur devait appartenir désormais la direction que la loi du 24 germinal an XI avait déléguée au comité central.

A ces conditions, la loi du 22 avril 1806 prorogeait de vingt-cinq ans au-delà des quinze premières années le privilège primitivement accordé à la Banque; et son capital, qui avait d'abord été fixé à 45 millions seulement, était porté à 80 millions.

J'ai cru devoir rappeler l'histoire de la fondation de la Banque de France, parce qu'elle indique parfaitement la marche que doit suivre le crédit par la force mêm*e des choses.

Ainsi, nous voyons d'abord quelques riches financiers s'associer, et concentrer entre leurs mains toute la puissance du crédit. A côté de cette association s'en élève une seconde appuyée sur le même principe, quoique correspondant à d'autres intérêts. Celle-ci en provoque une troisième, et la concurrence éclate avec tous ses dangers, tous ses scandales. Le besoin de l'unité ne tarde pas à commander impérieusemet une organisation nouvelle, on la tente, mais en ayant soin de la rendre indépendante de l'État. Bientôt, la nécessité de l'intervention de l'État est, à son

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tour, reconnue, et le principe d'individualisme transige.

Voilà où nous en sommes aujourd'hui. Eh bien ! il faut aller plus loin. Il faut remettre tout entière aux mains de l'État, constitué sur des bases démocratiques, une puissance dont la constitution actuelle de la Banque laisse la plus forte partie à de simples particuliers. Il faut, en un mot, descendre jusqu'au bout une pente sur laquelle il y a tout à la fois honte et péril à s'arrêter.

Les banquiers sont des marchands d'argent ; voilà tout.

Quelle est l'utilité sociale de ce commerce ? Pour l'apprécier, il suffit de connaître en quoi consiste le mécanisme des banques.

Les banques de circulation ne font, en réalité, que changer du papier contre du papier. On leur apporte des effets de commerce à trois mois de terme : elles donnent à la place des billets au porteur où se trouve déduit à l'avance l'intérêt de l'argent pendant ces trois mois.

Mais, pour que ces billets tiennent lieu de numéraire à celui qui les reçoit, il faut qu'ils soient remboursables en numéraire, à la première demande. Il faut donc que, dans les caisses de la banque qui les a émis, ils soient représentés par une somme d'argent propre à leur servir de gage.

Que cette condition soit remplie, les porteurs de billets n'auront plus aucun risque à courir ; le papier circulera comme l'argent et avec la même facilité. Il pourrait s'échanger contre des écus aujourd'hui ; cette propriété fera qu'on ne songera à l'échanger que dans un mois, deux mois, etc.. Or, c'est précisément sur ce retard que les banques spéculent. C'est de la confiance qui l'autorise qu'elles tirent le plus clair de leurs bénéfices. Comme il est peu probable que les billets émis se présentent tous à la fois au remboursement, elles ne gardent dans leur caisse qu'un tiers ou un quart de la somme destinée à les garantir, et elles bénéficient sur le reste. Il va sans dire qu'à l'intérêt de l'escompte s'ajoute, pour elles, l'intérêt des billets pendant tout le temps qu'ils restent en circulation. Leur gain est d'autant plus considérable, que la transformation des billets émis, en argent, est plus tardive ; c'est donc dans le double prêt d'un capital fictif et d'une portion du capital réel qui le représente, que consistent les profits des banques,

La première conséquence à tirer de là, c'est qu'il y a un vice monstrueux de langage à appeler, d'une manière trop absolue, les banques de circulation des institutions de crédit.

Fournir des instruments de travail aux travailleurs, là réside l'action du véritable crédit.

Voyons si c'est celui que créent les banques de circulation.

Vous avez le génie des constructions ; vous avez rassemblé, pour exécuter vos plans, des ouvriers habiles : mais les capitaux vous manquent. Vous adresserez-vous à une banque de circulation ? Elle ne pourrait vous les procurer sans se placer, comme cela s'est vu en Amérique, sur la route des abîmes. Mais, dans tous les cas, il faudrait qu'elle fournît ces capitaux en argent; car, si elle les fournissait en billets, ces billets, devant servir au payement du salaire des ouvriers et se diviser en sommes extrêmement petites, se présenteraient, le lendemain même, au remboursement, et enlèveraient ainsi à la banque ce qui constitue précisément la base de ses bénéfices. Or, les grosses avances en argent ne sont pas le fait d'une banque de circulation.

Mais, dira-t-on, une banque avec un capital de 50 millions peut jeter dans la circulation jusqu'à 150 millions de billets. C'est donc une véritable valeur qu'elle crée.

Ceux qui parlent ainsi ne prennent pas garde que les billets émis correspondent à une valeur équivalente en effets de commerce, et que ces effets de commerce correspondent, de leur côté, à une masse proportionnelle d'échanges accomplis, de richesses créées.

Une banque de circulation ne fait donc pas d'avances dans le sens absolu du mot ; elle ne donne pas naissance au travail en lui fournissant des instruments ; car ce n'est pas en échange de produits hypothétiques et éloignés de la production qu'elle offre les ressources dont elle dispose. Ses billets au porteur, elle ne les livre qu'à la condition de pouvoir les remplacer dans son portefeuille par des valeurs déjà créées, existantes, quoique non immédiatement réalisables, et encore faut- il que les échéances soient à court terme !

Le commerce des banques de circulation, s'il veut se renfermer dans les limites qui lui sont assignées par le

caractère même de l'institution et les lois de son mécanisme, n'est pas d'un ordre beaucoup plus élevé que celui des changeurs ; comme les changeurs, les banquiers donnent une somme d'argent moindre , pour toucher une somme d'argent plus considérable.

11 faut tout dire, cependant. Par cela seul qu'elles procurent de l'argent aujourd'hui à tel commerçant qui ne pourrait en avoir que dans quelques mois, les banques facilitent le cours des relations industrielles ; elles empêchent quelquefois la suspension de travaux importants, et après avoir enlevé au mouvement de rotation des échanges la portion de numéraire qu'il employait, elles trouvent moyen de la féconder. Ces services sont incontestables, mais ce n'est que le haut commerce qui en recueille directement le fruit. Pour s'adresser aux banques, il faut avoir un effet de commerce à leur offrir, il faut avoir à leur donner une garantie de solvabilité résultant de relations déjà établies et solidement assises. Les banques de circulation ne donnent donc du crédit qu'à ceux qui en ont déjà ; elles ne procurent des instruments de travail qu'à ceux à qui des instruments de travail ne manquent pas. Je les comparerais volontiers à autant de compagnies d'assurance contre l'incendie des maisons incombustibles.

Maintenant, rapprocherons-nous des services qu'elles rendent les inconvénients et les dangers dont elles sont la source ?

Supposez qu'oubliant, comme je le disais tout à l'heure, les lois de leur mécanisme, et sollicités par l'appât des bénéfices à étendre leurs opérations, les banques veuillent imprimer au travail une impulsion réelle, qu en résulterat-il? Qu'incapables de dominer la situation du marché, elles ne feront qu'exciter follement l'esprit de spéculation. Les marchés encombrés, les produits dépréciés, les populations appelées malheureusement à l'existence par l'espoir du travail, puis refoulées brusquement dans les angoisses de la misère et de la faim; la moralité des peuples producteurs perdue à chercher des consommateurs par la paix ou la guerre, par la force ou la ruse, par la conquête avec ce qu'elle a de plus effronté ou la spoliation avec ce qu'elle a de plus inique... voilà l'œuvre des banques éga. rées hors de leur sphère naturelle; voilà les services qu^

sont en étal de rendre les banquiers lorsqu'ils veulent s'associer aux chances de la production.

Et qu'on ne pense pas que le mal se borne, dans ce cas, à une exagération extravagante des forces productrices. Plus les banques influent sur le commerce, plus le papier tend à se substituer au numéraire dans la circulation. Or, ce numéraire, chassé de la circulation, restera- t-il enseveli dans les caisses des banques? Non, certes : on le fera sortir du pays, on le prêtera à des étrangers. De sorte que, si une guerre éclate, par exemple, les richesses du pays seront représentées par du papier sans garantie, eh bien ! c'est là un immense danger, et dans toute société où les choses en sont à ce point, l'industrie n'est plus qu'un jeu plein d'anxiété, de trouble, un jeu où la victoire n'est pas même le prix de l'habileté.

Je n'exagère rien. Lorsque les Anglais crurent pouvoir exploiter si fructueusement les mines de l'Amérique méridionale, où ils avaient soufflé la révolte au profit de leur insatiable cupidité, qu'arriva-t-il?Que les aventuriers coururent en foule frapper à la porte des banques. Une émission de papier eut lieu, et elle fut en rapport avec la folie des espérances conçues. Le rêve avait peu duré : le réveil fut terrible. Les mines américaines n'avaient rien donné de ce qui leur avait été demandé. Une crise éclata. Subitement accablées sous le poids des demandes de remboursement, toutes les banques anglaises chancelèrent. Les unes s'écroulèrent avec fracas; les autres ne se maintinrent qu'à force de sacrifices. Le papier reçut un cours forcé; mais un effroyable abîme venait d'être ouvert, et des milliers de familles y avaient disparu.

Les États-Unis ont aussi fourni à cette histoire des banques des pages bien lamentables. Qu'on se rappelle la crise fameuse de 1837. On vit, à cette époque, les banques de New- York , de Philadelphie , de Boston, de New-Jersey, etc., suspendre tout à coup leurs payements en argent. On crut pouvoir parer momentanément à la crise par des payements en billets. Vain remède ! La crise ne résultait pas seulement d'un trouble accidentel dans les relations commerciales, elle ne consistait pas seulement dans un resserrement du signe des échanges. La défiance portait sur l'inanité des garanties présentées par les banques, en face d'une situation désastreuse née d'une production

désordonnée. Il ne s'agissait donc pas seulement de remplir avec des chiffons de papier les vides occasionnés dans la circulation par l'enfouissement... le mal était bien autrement profond, et la crise de 1837 n'en était qu'un des mille symptômes.

Qu'ài-je besoin de rappeler encore l'effroyable secousse donnée il y a quelques années à nos relations commerciales par la crise des banques belges?

On vient de voir ce que peuvent les banques pour l'industrie quand elles s'avisent de vouloir aider avec énergie à son développement dans les temps de prospérité : veuton savoir à quoi leur utilité se réduit dans les moments difficiles?

Une crise éclate, la confiance se ralentît , les faillites conmiencent. Que feront les banques?

Leur demanderez-vous de continuer leurs escomptes en billets? Mais quoi ! est-ce lorsque les billets reviennent en foule à leur source qu'il est convenable d'en émettre de nouveaux? Est-ce quand le papier se trouve démonétisé qu'il est possible d'en remplir les canaux de la circulation ? Est-ce quand la confiance s'éteint qu'il est raisonnable d'augmenter le nombre des valeurs de confiance?

Demanderez-vous aux banques de multiplier leurs escomptes en espèces? Mais elles ne le pourraient qu'en diminuant leur réserve. Or, cette réâervene leur appartient pas; elle est la représentation d'un capital en papier qui peut à tout instant réclamer sa transformation en écus, et qui le fera d'autant mieux que la crise sera plus forte. Les banques pourraient-elles prêter à ceux-ci la veille la propriété que ceux-là viendraient réclamer le lendemain?

Donc, les banques ne servent à rien dans les moments de crise.

D'autre part, nous avons prouvé combien leur action pouvait devenir funeste dans les temps de prospérité.

Pourquoi des banques de circulation? Pourquoi une organisation financière qui fait dépendre d'un certain nombre de particuliers la vie du travail, la respiration de l'industrie?

La question n'est pas seulement financière, elle est politique.

Dans un pays où les individus vivent isolés et en quelque sorte juxta-posés, toute corporation, qu'elle soit poli-

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tique, industrielle ou financière, est dangereuse pour la liberté. Car, là où la force de l'association n'est point organisée partout, elle devient une menace de tyrannie si elle s'organise quelque part, puisqu'elle est alors sans tempérament et sans contrepoids. Et que dire, lorsque cette association de quelques-uns contre tous s'est constituée sur la puissance corruptrice de l'argent ? Ce n'est plus alors la liberté du peuple seulement qui court risque de périr, c'est sa vertu. Une nation que l'argent a longtemps gouvernée est une nation à moitié pervertie.

C'est ce qu'avait parfaitement compris Jackson, lorsqu'il commença contre la Banque des Etats-Unis cette lutte qu'il a poursuivie avec une si indomptable vigueur. La Banque des États-Unis, fondée en 1790, pour vingt-un ans, n'avait pu obtenir, en 18 il, le renouvellement de sa charte. Plus heureuse en 1816, elle avait été rétablie comme banque fédérale, au capital de 35 millions de dollars, et nul ne peut dire ce que les institutions américaines auraient eu à craindre des envahissements de cette redoutable aristocratie, si les institutions américaines n'avaient trouvé pour les défendre un homme aussi résolu, aussi intrépide que Jackson. Ceux qui n'aiment dans les révolutions de la politique ou de l'industrie que la curée qu'elles offrent à leur égoïsme et à leur avidité, ceux-là ont poussé contre l'ancien président des États-Unis des clameurs furieuses. C'était tout simple. Mais les amis de la liberté garderont précieusement le souvenir des services que cet homme de fer lui a rendus, en étouffant dans son berceau l'oligarchie couvée par la Banque des États-Unis. Cette banque, privée du dépôt des fonds de l'État, forcée de vendre ses succursales, et réduite à n'être plus que la Banque de Pensylvanie, paraît aujourd'hui fortement compromise ; mais à qui la faute? Qui ne sait que, maison de banque, elle a voulu devenir aussi maison de commerce; qu'elle a spéculé sur la vente des cotons et d'autres marchandises destinées à l'Europe; qu'elle s'est entin précipitée de gaieté de cœur dans les hasards des lointaines relations?

Au surplus, et quoi qu'il en soit de sa destinée financière, il était bon qu'elle fût enchaînée comme puissance politique. Aussi, dans ce fameux duel de Jackson contre M. Biddle, de la république contre l'aristocratie, Jackson a eu pour second tout un peuple, et un grand peuple !

Encore faut-il observer que, dans leur effroi de tout ce qui pourrait conduire à la tyrannie par l'unité, les Américains ont regardé comme une partie intégrante de leur liberté le droit de chaque citoyen d'émettre des billets sur son crédit. Mais, pour échapper à l'inconvénient politique, on tombait ainsi dans l'inconvénient financier. Il est résulté de là, en effet, que les banques se sont multipliées en Amérique hors do toute mesure. Au l^r janvier 1835, par exemple, on n'y en comptait pas moins de 558.

Arrivées à ce point, les banques américaines n'ont plus connu de frein ni de bornes; elles ont créé une circulation toute en papier, et leurs folles émissions ont rendu d'un usage universel, aux Etats-Unis, des billets qui ne valaient pas plus de sept sous de France. L^s suites, on les connaît. L'étalon des valeurs ayant perdu toute fixité par la multiplication monstrueuse de tous ces petits coupons, le commerce s'est tout naturellement transformé en agiotage ; le mercantilisme, joint à l'esprit d'aventure, est entré connue un poison mortel dans le sang des Américains; le numéraire, chassé de la circulation, n'a pu y rentrer à temps quand les crises sont survenues , et on a vu le peuple américain dans cette étrange situation d'être privé à la fois de deux moyens d'échange : du numéraire par l'exportation, du papier par le discrédit.

Faudra-t-i) donc détruire les banques ? A Dieu ne plaise ! Les banques peuvent devenir éminemment utiles : au lieu de les supprimer, qu'on les multiplie. Qu'on les fasse sortir du domaine des individus pour les faire entrer dans le domaine de l'Étiit; alors, seulement, le crédit se trouvera véritablement constitué.

Mais nous ne saurions trop insister sur ce point, la question du crédit est inséparable de celle de l'organisation du travail. L'État aurait beau devenir banquier, il ne prêtera pas sans garantie : or, pour que ceux qui n'ont rien lui offrent quelque garantie, il faut que du travail leur soit assuré^ ce que ne permet point le système oppresseur et anarchiqiie de la concurrence illimitée.

Le travail une fois organisé d'après le principe de Tassociation, et l'État devenu banquier, il est clair que la monnaie métallique pourrait sans inconvénient faire place à une monnaie de papier.

Comme moyen d'échange, en effet, la monnaie métal-

lique a, de même que la monnaie de papier, une valeur toute de convention. Seulement, la première a sur la seconde cet avantage que, possédant, outre sa valeur conventionnelle, une utilité intrinsèque, son émission est bornée par la nature même des choses. Cette émission s'arrêtera toujours au moment où la pièce, comme monnaie, arriverait à valoir moins que la pièce comme métal : dans ce cas, une partie de la monnaie métallique serait forcément convertie en lingots.

Mais cette supériorité de la monnaie métallique sur la monnaie de papier disparaît dans un système qui prémunirait le public contre les dangers de toute émission exagérée. Qu'on réorganise le travail, qu'on crée un pouvoir démocratique, et alors, je le dis sans détour : il faudra

QUE LA COMMANDITE DU CRÉDIT INDIVIDUEL SOIT REMPLACÉE PAR LA COMMANDITE DU CRÉDIT DE l'ÉtAT.

Ce grand principe, au surplus, a été proclamé par Law, victime, dans l'histoire , des débauches, des friponneries, des banqueroutes du régent et de ses roués. C'est aux amis du peuple à réhabiliter la mémoire de Law, parce qu'il entendait le crédit d'une façon vraiment démocratique, et que les calamités financières de son ministère furent l'unique ouvrage de celui à qui madame de Sabran disait, au sortir d'une orgie : « Quand Dieu créa l'homme, il prit un reste de boue, dont il forma l'âme des princes et des valets . »

Law, dans ses conceptions financières, partait de ces deux points :

10 Qu'il n'était pas de marque plus sûre d'un État peu aisé et penchant vers la misère que la cherté de l'argent ; qu'il serait à désirer que l'argent se prêtât pour rien ;

20 Que le crédit individuel, c'est-à-dire le crédit des banquiers, était mortel pour l'industrie, parce que ces avides prêteurs exerçaient un véritable despotisme sur tous les travailleurs qui avaient besoin de capitaux, et qu'ils n'avaient d'autre but que de les pressurer par toutes les usures possibles.

<r N'oubliez pas, disait-il au Régent, que l'introduction du crédit a plus apporté do changement entre les puissances de l'Europe que la découverte des Indes ; que c'est