‹ Organisation et comptabilité des fabriques, ou Traité pratique contenantChapitre 24 sur 101 · IX. E»éotftifm du iudffei. ^ Lorsqve le budget · texte numérisé non relu

IX. EȎotftifm du iudffei. ^ Lorsqve le budget

est définiiivement approuvé , il est renvoyé à la Fabrique. Le trésorier et le Bureau des Marguiliiers sont tenus d'en suivre les dispositions et de s*y conformer exactement, soit pour les dépenses^ soit pour la perception des recettes. Le Conseil doit également veiller à sa rigoureuse ei^écntion. S'il en était autrement , les décisions épiscopales seraient sans force, et le règlement du budget par TEvéque ne serait qu'une formalité inutile et même dérisoire. Or, c'est ce qu'on ne saurait tolérer, dans l'intérêt des Fabriques elles-mêmes , à qui est aussi indispensable que^ salutaire Tincessante et protectrice tutelle de Taulorité diocésaine. ( Journal des Fab. \ t. IX ; p. 252 ).

X. Tous ces principes posés , nous allons faire Tapplicaiion de ceux qui concernent la rédaction du budget, aux deux budgets fictifs que nous donnons comme modèles (1).

(i) Quoique œs deux modèles soient faits pour une même puroisse désignée sous le même nom , on remarquera cependant entre les deux années, une grande différence dans la mut* tiplicité des diverses branches de revenus, et plus encore dans celles des cliarges. On concevra facilement quVn adoptant celte manière de procéder , on a voulu simuler les budgets de deux fabriques, lune plus importante, et l'autre d'une paroisse ordinaire.

Quant aux chiffres que nous avons portés dans les colonnes, on sent qu'ils sont choisis tout- à- fait arbitrairement. C'est une observa^tion que nous prions de ne pas perdre de vue.

D*a près tout ce que nous avons dit plus haut , il ne peut y avoir de difficulté , pour la formation du budget , que dans ta manière de remplir les articles uni* ques, qui ne peuvent exister simultanément, da chapitre V de Tactif ou du passif, c'est-à-dire dans la transition d'un exercice à l'autre*

Pour Tintelligence de ces deux articles , il ne faut pas perdre de vue Tépoque à laquelle un budget doit être réglé. Celui de Texercice iSUh , dont le compu doit être arrêté le dimanche de Quasimodo iSkS^^ du être réglé le dimanche de Quasimodo 1843; il y a donc deux années d'intervalle entre la rédaction d'un budget et la reddition du compte qui en est ie résultat.

Le dimanche de Quasimodo l&UUj on a dû régler le budget de l'exercice 18/»5 $ mais , à cette époque , I» budget de l'exercice iSkk , voté depuis un an , etra voie d'exécution depuis à peu près trois mois , était , par rapport à celte année iSUk , ce qu'on appelle le budget de f exercice courant. On pouvait donc déjà prévoir à peu près quel en serait le résultat. C'est lexcédant ou le déficit présumé de cet exercice IBM, calculé approximativement le dimanche de Quasi' modo de cette même année, époque de la rédaction du budget de 18/i5, qui a dû former Tariicle unique du chapitre l" de l'actif ou du passif du budget de Texercice 18W.

Au premier aperçu, il paraîtrait plus rationnel de porter à l'un de ces articles l'excédant t>tt le déficit

dv budget dé^rexercîce précédent ; mais on aura une évaloaiioii beaucoup plus approximative en procédant comnoie bous venons de findiquer ; car, dans le cours d'uneannée , il a pu survenir, soit dans les recettes , soit dans les dépenses , plusieurs causes qui auront modifié cet excédant ou ce déficit du budget de Vexercïce précédent , causes qu'on ne pouvait prévoir au moment de sa rédaction et qu'il est fociie de connaître un an plus tard.

. Prenons pour exemple les deux budgets fictifs de i^hà et 1845 . {Foir les modèles N"^ 26 et 26 bis). Celui de l'exercice 1844 a été réglé , comme nous l'avûfls dit ^ le dimanche de Quasimodo 1843 , et l'exécution en a commencé au l*'^ janvier 1844. Le (léfloit présumé en est de 1,137 fr. 10 c. Cependant, au budget de l'exercice 1845 , réglé le dimanche de Qtta9imodal844, on ne fait figurer ce déficit présumé que pour une somme de 900 fr. Cçla vient de ce qu*à l'époque de la rédaction du budget de 1845 , celui de l'exercice de 1844 ayant déjà reçu un commencement d'exécuiion, l'on a pu alors prévoir une augmentation dans ta recette et une diminution dans la dépense présumées, et calculer approximativement le résultat du compte de cet exercice ; et c'est en eflet ce qui a lieu , puisque plusieurs articles de l'actif du compte i de l'exercice de 1844 dépassent les recettes prévues au budget , et plusieurs articles du passif du même compte sont inférieurs aux prévisions de ce même budget ; augmentation pour les recettes , et diminu-

tkm ponr les dépenses , qu'il n'était pas possible de prévoir au moment de la rédaction du budget de i%liU y mais sur lesquelles on pouyatt avoir des données à peu près certaines un an plus tard , c'est-à* dire au moment de la rédaction du budget de 1845. L application , aux autres articles du budget , des principes que nous avons exposés plus haut, ne nous paraissant pas offrir des difficultés sérieuses, nous nous bornons à ces explications .

SECTION IL

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