AUTRES PIÈGES QUI 0NT1IA.PP0RT A LAGOHPTABIUTÉ

I. FornMêien de» b&rdereaux de siittoHon tri^ meitrielle. — Au commencement de chaque tri^ mestre , le trésorier présente au Bureau des MargBilliers un bordereau , signé de lut et certifié véritaUe , des recouvrements et paiements faits pendant le trimestre précédent. Ces bordereaux , signé» 4e ceux qui ont assisté à l'assemblée , sovt déposés dans h caisse on armoire de la Fabrique , peur être pré* séatés lors de la reddition du osnipteaniNiel* (^Déer. ifuSO de'e. 1809, art. U).

Le bordereau de situation doit contenir en pre«* ffiier Heu le détail des reeeites et des dépense» faites depuis le premier jusqu'au dernier jour as trimestre jK>ur lequel S est formé. On aura aorio amiement de présenter la distinction des recetics et dei dépenses propres àl'exeiroioe qui a achevé sa période ao 31 dé*

cembre précédeni , et de celles qui appartienDeot à l'exercice courant. {Foirle modèle N^ 32). L'excédant des recettes qui résulte de la balance, doit toujours être égal à celui constaté par le compte général de la Fabrique.

Dans la même séance , le Bureau détermine là somme nécessaire pour la dépense du trimestre courant. Si le trésorier n'a pas entre les mains la somme nécessaire pour la dépense du trimestre , ce squi manque est extrait de la caisse à trois clefs; comme aussi ce qu'il aurait d'excédant y est versé. {Decr. rfu30 déc. 1809, art. 5â).

* IL Des écritures à penser en cas de fnutation du trésorier. — En cas de mutation du comptable , la remise du service doit être faite en présence du Bureau des MarguilUers.

Le trésorier sortant de fonctions 'dresse un bordereau conforme à celui de fin de trimestre , et le fait suivre d'un état de situation qui présente pour ré- * suliat l'excédant des recettes sur les dépenses, à l'époque de la remise du service. Il doit justifier de la réalité de cet excédant par la présentation des récépissés constatant des versements de fonds dans la caisse de la Fabrique, par les valeurs de portefeuille, s'il en existe , et par la somme en numéraire existant entre ses mains.

Le Bureau procède à la vérification de c^ s valeurs et en établit le bordereau , il dresse ensuite un inventaire des livres , états , tarifs et autres pièces qui

étaient entre les mains du comptable , el qui ont dft itre déposées sur le bureau , à l'ouverture de b séance.

Le nouveau trésorier, présent à la séance , reçoit immédiatement le numéraire qui était entre les mains de son prédécesseur, et en prend charge , ainsi que des valeurs de caisse et de portefeuille existant dans la caisse de la Fabrique. Il reçoit également tous les registres de comptabilité , ainsi que les tarifs et règlements nécessaires au recouvrement des produits.

Tons les comptes ouverts sur les registres doivent être visés el arrêtés par le président du Bureau , de manière à ce que Ton puisse distinguer dans la suite les écritures faites par l'ancien et le nouveau comptable.

Le secrétaire du Bureau dresse , séance tenante , un procès-verbal de remise de service, auquel il joint le bordereau de situation dressé par l'ancien comptable. Il doit consigner au procès verbal toutes les circonstances de l'opération , et le faire signer par le trésorier sortant , par le nouveau trésorier et par les autres membres présents à la séance. Il en lève ensuite une expédition qu'il fait certifier par le président et qu'ilxemel au comptable sortant pour servir de décharge.

On trouvera au formulaire , sons le N^ 33^ un modèle de procès-verbal de remise de service.

III. Ouverture des livres de compiahiliie'. — leur clôture au 31 de'cemhre de chaque année.

-^•Avaot de faire usage de&divers livres de. conitar biiîté^ le trésoi^ier doit faire viser, coier et parapher par le président du Bureau ceux de ces registres qui doivent Tétre.

Le 31 déceoabre de chaque anaée , les registres sent clos et arrêtés par le président, du Biireau , orâewiateup des dépenses. Cette optératioa^est constar téesur chaque registre*

Le journal abouche doit , autant que passible , ne. contenir que le nombre de feuilles nécessaires pour ooe année, de manière* à ce qu'un. nouveau: volume seît recommencé le 1'*'' janvier de Tannée suivamte.. CejpendaQt , si un volume , après avoir servi à.reur registrement de^ recettes pendant le cours d'une: année , pouvait encore suffire aux enregistrements d'une^utre année, il n'y .aurait â«cun inconvénient à en. continuer l'usage ^ seulement, après l'avoir fait, arrêter au 31 décembre , et viser pour servir à nouveau, ce qui peut sefaire.sur les do&de la souche^ oot devrait recommencer une nouvelle série de nu* méros. Si , au contraire, le registre n'était pas suffît ss)pt pour l'année^ on devrait se munir d'im volume supplémentaire et. le faire viser, coter et parapher con\me le registre principal , sauf à continuer la première série de numéros , qui ne doit en aucun cas être interrompue du V^ JAuvierau Si déceu^bre.

Le livre du compte général ou JQv/mai de^ r<^ etceUes dépenses peut servir plusieurs années, .Le trésorier doit^ au 31 décembre, iormer lesxetauK.des

cotoBim du compte général ei faire ressortir l'excédaat à reporter aacompte de ranoée suivaiite<LeprésideDt constate cette situation, à la suite des derniers artieles inscrits , en désignant en toutes lettres Vex^ cédant à reporter à la page suivante comme premier arlicle de recette du compte de rannée qui va corn* meocer. Il appose sa signature au bas de cet arrêté.

Le lipre de détail ou de comptes ouverts doit également être arrêté après que les totaux de chaque compte ont été établis.

Mais , ce livre étant tenu par exercice , le trésorier coDiinae à l'employer jusqu'à ce que tous les recou« vranents à'opérersur cet exercice soient effectués.

SECTION IV