VIII. Ordre dàtM lequel an doit procéder au

diverses opérations de la session de Quasimodo. — Dans la première séance de cette session , le Conseil , tel qu'il est composé , doit discuter et arrêter le compte du trésorier, et régler toutes les affaires relatives à l'exercice clos. On procédera ensuite au renouvellement de la moitié des Fabriciens , si c'est l'année où il doit avoir lieu. Après l'éloignement des membres sortants désignés par le sort on par l'expi» ration du temps que doivent durer leurs fonctions , les nouveaux Conseillers seront élus par les membres restants. Dans la seconde séance qui pourra se tenir le lendemain ou le dimanche suivant, les nouveaux membres seront installés, on procédera à Télection du président, du secrétaire et du marguillier; l'on discutera et l'on arrêtera le budget de l'exercice suivant ; enfin le Conseil s'occupera de toutes les questions qui appartiennent à l'avenir. (Journal des Fah. t. Fj p. 181 , noie ).

IX. Fonctions du Conseil; ses devoirs et ses droits. — Les principaux devoirs d'un Conseil de Fabrique sont :

l"" De veiller avec le plus grand soin à l'entretiea des édifices religieux de la paroisse et particulière* ment de l'église.

^ De pourvoir aux besoins et à la décence du culte paroissial.

3^ D'administrer les biens et les reTenss de l'é* gNse avec autant de zèle et d'intérêt qtt*ea apporte ma père de famifle ^ sage et prévoyant , dans le maniement de ses propres afbires*

4"" De conserver av«c soin les titres de ses biens et de ses fondatbns , les (^Ugations » créances , etc. » ée les faire renonrder à temps.

5"^ De veiller au reeonvrement de ses droits,, à remploi et an remploi de ses capitaux ; au paiement des tentes et à raeqnktement des charges ; de s'as-suer s'il n'y a point de prescriptions à interrompre, de déchéances à prévenir, d'inscriptions hypothécmns à prendre ou à renonvder, et d'antres actes couervatoires à faire ; si les legs et donations ont <iéantorisésetaeoef»tés,on si da moins lesdémardieft néoessams ponr y arriver ont en lien; si les débiteu rs récalcitrants ou en retard sent poursuivis.

Un Conseil qui négligerait de porter une ati»tieit aArieose sur ces divers objets confiés à sa vigilance , ou qui tolérerait l'insoudance ou rinactfa» d'un trésorier, dans la gestion des intérêts dé ta Fabrique, aeraît infidèle à ses devoirs et engagerait sa responsabilité.

6"* Enfin de se rendre exaciement an séances, à unins qu'U n'y ail des motifo légitimes d'excuse , et de se conformer en tous points ans prescriptkNis légales touchant l'administration du mmporel de l'église.

Les droits du Conseil sont :

De faire le reDouveUemeiit partiel de ses membres; de nommer son président et son secrétaire ;' de former et de renouveler le Bureau des Margoilliers. iPéer. du 30 tUe. 1S09 , art. 11).

D'eiiaminer , de discuter et d'arrêter le budget de la Fabrique ; De vérifier et d*apurer les comptes du trésorier ; De délib^er sur Tacceptation des dons et legs ; De voter les dépenses de 50 à 100 fr. , dans les paroisses qui ont moins de 1,000 âmes , et de 100 à 200 fr. dans celles d'une plus grande population ;

De délibérer sur les concessions de bancs et sur la location des chaises;

De décider s'il y a lieu a intenter ou soutenir un procès y sauf toutefois l'autorisation du Conseil de JPréfecture;

D'ordonner la passation des baux dont la durée n'est pas de plus de dix-huit ans pour les biens rurJHix, ou de neuf ans pour les autres j avec l'approbatioQ du Préfet;

De faire ks acquisitions , aliéaatiotts , partages t échanges d'immeubles , trai^sactions, après qu'il a été dftBieat autorisé ;

De soliiciter du Conseil Municipal des subsides pour les dltierents frais du culte , en cas d'insuffisance des revenus de la Fabrique ;

I>e stipuler les conditions d'une enireprise, etde amarw^Sikt Feraculion des travaux de réparations aux

édifices religieux de la paroisse. (JDécT, du 30 dée. 1809, ar^ 12).

Les membres du Conseil de Fabriqué ont tous une place distinguée dans Téglise : c'est le hane de f œuvre; il est placé devant la chaire, autant que faire se peut. Le Curé a dans ce bano la^ première place , toutes les fois qu'il s'y trouve pendant la prédication. {Décr. du 30 dec. 1809 , art. 21).

SECTION IL

BUREAU BBS MÂRGUILLIERS.

Artiele premier*