‹ Organisation et comptabilité des fabriques, ou Traité pratique contenantChapitre 89 sur 101 · II · texte numérisé non relu

II

Des Séances da Bureau des HarguiUiers.

Art. 22. Le Bureau s*assemblera tous les mois , à l'issue de la messe paroissiale , au lieu indiqué pour la tenue des séances du Conseil.

Art. 23. Dans les cas extraordinaires , le Bureau sera convoqué ^ soit d'office par le président , soit snr la demande du Curé ou Desservant.

g. III.

Fondions du Bureau.

Art. 24. Le Bureau des Marguilliers dressera le budget de la Fabrique , et préparera les affaires qui doivent être portées au Conseil ; il ser^ chargé de Texécution des déli-^ béra tiens du Conseil et de Tadministration journalière du temporel de la paroisse.

Art. 25. Le trésorier est chargé de procurer la rentrée de toutes les sommes dues à la Fabrique, soit comme faisant partie de son revenu annuel , soit à tout autre titre.

Art. 26. Les Marguilliers sont chargés de veiller â ce que toutes les fondations soient fidèlement acquittées et exécutées suivant l'intention des fondateurs, sans que les sommes puissent être employées à d'autres charges.

Un cxtnit dit sommier des titnes, contenant les fimda^ tfoBS qni doivent être desservies pendait le conrs d'an trimestre^ sera affiché dans la sacristie, an commencement de chaque trimestre, avec les noms da fonda tear et de recclésiasiique qui acquittera chaque ièndation.

Il sera aussi rendu compte, à la fia de chaque tf imestre, par le Curé ou Desservant, au Bureau des Marguilliers , des fondations acquittées pendant le cours du trimestre.

Art. 27. Les Marguilliers fourniront l'huile , le pain , le vin , l'encens , la cire et généralement tous les objets de consommation nécessaires à Tcxercice du culte ; ils pourvoiront également au réparations et achats des ornements, meubles et ustensiles de Téglise et de la sacristie.

Art. 28. Tous les marchés seront arrêtés par le Bureau des Marguilliers , et signés par le président , ainsi que les

mandats.

Art. 29. Le Curé ou Desservant se conformera aux règlements de lEvôque pour tout ce qui concerne \g service divin , les prières et les instructions , et Tacquitiement des charges pieuses imposées par les bienfaiteurs , sauf les rédactions qui seraient faites par l'Evéque, conformément aux règles canoniques, lorsque le défout de proportion des libéralités et de& charges, qui en sont la condition , l'exigera.

Art. 30. Le Curé ou Desservant agréera les préfres ha* bHués , et leur assignera leurs fonctions.

Dans les paroisses où il en sera établi, il désignera le sacristain prêtre , le chantre prêtre et les enûmts de choeur!

Le piaoemenl des baooa ou diaiacs dans l'égUse a^

fêmta être fiiitqfiie du eonMntementda Curé <m I^esser^ t«it^9ffttri9r6C0ttni à l*Eyéque.

Art. 31. Les annuels auxquels les fondateurs ont attaché des honoraires , et généralement tous les annuels empor* taRt une rétribution quelconque , seront donnés de préférence aux Vicaires 9 et ne pourront être acquittés qu'à leur défaut par les prêtres habitués ou autres ecclésiasti. qoes, à meiBs qu'il n'en ait été autremdai ordouié'paar les fondateurs .

Art. 32. Les prédicateurs seront nommés par les Marguilliers , à la pluralité des suffrages ^ sur la présentation faite par le Curé ou Desservant » et à la charge par lesdits prédicateurs d'obtenir l'autorisation de l'ordinaire.

Art. 33. La nomination et la révocatkm de l'organiste, des sonneurs , des bedeaux , suisses ou autres serviteurs de l'église appartiennent aux Marguiiiiers > sur la proposition du Curé ou Desservant.

Art. 34.. Sera tenu le trésorier de présenter, ton» les trois mois > au Bureau des Marguiiiiers, un bordereau signé de lui et certifié véritable ^ de la situation active et passive de la Fabrique > pendant les trois mois précédents ; ces bordereaux seront signés de ceux qui auront assisté à l'assemblée, et déposés dans la caisse ou armoire de la Fabrique y pour être représentés lors de la redditioa du compte annuel.

Le Bureau déterminera, dans la même séance, la somme nécessaire pour les dépenses du trimestre suivant.

Art. 35. Toute la dépense de i'égKse et les frais de sa- €irlstiesniHit fait» pair le trésorier; en conséquetioe il ne sefa rien fourni par aucun marchand ou artisan, sans on

mandat da tiéiorier, au pied daqud le sacristain ou toute autre personne apte à recevoir la livraison , certifiera que le contenu dodit mandat a été rempli.

Page 1