Bpoqae des séances. id

II. Mode de convocation des assemblées. 34 III. Heures des réunions* 35

lY. Lieu des Béunions. 36

Y. Durée des réunions. id.

YI. Nombre des membres requis pour délibérer. 37 YII. Délibérations. id.

yni. Ordre dans lequel on doit procéder aux diverses opérations de la session de Quasimodo. 41 IX. Fonctions d« Conseil ; ses devoirs et ses droits . id . . Section II. Rureau des Mar$çuilliers. 44

An. l«r. Composition du Rureau. id.

L Nombre des membres. id.

n. Ceux qui peuvent toe nommés membres du

Rureau. id.

m. Première formation du Rureau. 45

BES MAXlftRES. 4li

Pagw.

IT. Renouvellement da Bureau. 4$

y. Vacance et remplàcemeat. 47

Art. II. Organisation intérieure du BureaUiÉ 4S