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lés conditions d'octroi. Constance accordait un pardon général après la mort de son rival Magnence en 353 (1) ; Honorius et Arcadius agissaient de même en 396 envers la province de Lycie où certains troubles s'étaient produits (2) ; des grâces collectives étaient données par Honorius et Théodose IT en 400 (3) et en 410 (4). :

Les fêtes ou les événements heureux poussaient naturellement l’empereur à la clémence (5) ; nous avons vu qu'il en était ainsi lors de la fête de Pâques ; mais déjà en 248, lors de la célébration du millénaire de la fondation de Rome, le premier empereur chrétien, Philippe, accordait une amnistie générale (6). Parfois une naissance dans la famille impériale était une occasion de grâce collective : Constantin fêtait ainsi la naissance d’un petit-fils en 322, l'enfant de son fils Crispus (7). Par contre une autre source de grâce collective avait disparu depuis Dioclétien : la lex oblivionis, par la-

(1) Omnia penitus amputeñtur, quae tyTannicum teémpus poterat habere tristissima. Universos ergo praecipimus esse securos exceptis quinque criminibus quae capîte vindicantur ; Code théodosien, IX, 2922:

(2) Devotissimae nobis provinciae Lyciae prtorem jfaman merilumque inter ceteras renovari censemus…. ne quis posthac civem Lycium contumelioso nomine injuriae audeat vulnerare ; Code théodosien, IX, 38, 9.

(3) Omnes Omnium criminum reos vel deportatione depulsos vel relegatione aut metallis deputatos, quos insulae variis servitulibus aut loca desolata, haec nostra indulgentia libeéramus ; Code théodosien, IX, 38, 10.

(4) De his, qui tyrannicae praesumptionis….. aut sacramenta sectati ad nostrum imperium redierunt, hanc volumus esse sententiam, ut, quos inter incendia tyrannidis adsumptae fidelis paenitudo revocavit, ordinem et fructum militae non amittant.… ; Code théodosien, IX, 38, 11. — Fiberata re publica tyrannidis injuria omnium criminum reos relaxari praecipimus ; : 6 août 410 (?) ; Code théodosien, IX, 38/12

(5) Neque enim convenit inter festivas caeremontas et venerabiles sacri temporis rilus strepere infelicium dissonas voces… et non deceat inter serena votorTum ac dicatas aeterno numini pias voces aliquid triste sentire, audire, consyicere : pour Pâques 386 ; Code théodosien, Constitutiones Sirmondianae, 8 .Cf. supra, P: 28.

{6) Code de Justinien, IX, 51, 7 ; Cf. supra, p. 30, n° 2. .. Cf. MoUR- RET 0D. cit., 8, p. 326.

(7) Propter Crispi atque Helenae partum omnibus indulgemus praëter veneficos…. Code théodosien, IX, 38, 1.

RES 0 Des quelle les empereurs accordaient un pardon général au début de leur règne, n'existait plus au v° siècle (1).

Les effets de la grâce collective étaient semblables à ceux des grâces individuelles : ils pouvaient être partiels ou totaux (2).