‹ Origines de la grâce dans le droit pénal romain et français du Bas-Empire à la RenaissanceChapitre 55 sur 98 · FÊTES RELIGIEUSES · texte numérisé non relu

FÊTES RELIGIEUSES

Les grâces distribuées à l’occasion des fêtes religieuses étaient ordinairement l’œuvre du ciergé ; elles avaient alors une forme spéciale. Elle subsistèrent en quelques coutumes, en quelques privilèges religieux, que nous étudierons avec la grâce non royale. Il en était ainsi du privilège de la Fierte à Rouen, le jour de l’Ascension, du privilège du chapitre Notre-Dame à Paris aux processions du premier dimanthe de carême ou de la fête de la translation de saint Martin ; à Vendôme on délivrait un prisonnier le vendredi avant les Rameaux (2).

Les autorités laïques n’accordaient pas régulièrement des grâces lors des fêtes religieuses ; cependant on pourrait en trouver quelques exemples. En 1428 un Normand homicide recevait une rémission pour révérence de la solennité qui se fait le jour d'uy de la benoîte et saincte Passion que nostre sauveur Jesu Christ receut pour nous racheter des peines d'enfer (3). D'autre part au xv° siècle, lors de la fête de

(1) Sur l'influence du droit romain, cf. supra p. 62.

(2) Cf. infra p. 157.

(3) Donné a Paris, le jour du benoit vendredi adouré ; Arch. Nat. JIMPÉMHOLeSS venons.

Pâques, le Parlement octroyait souvent l'enregistrement des grâces en abandonnant toute enquête (1).

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