NAISSANCES ROYALES ET AUTRES RÉJOUISSANCES

La naissance d’un héritier royal n'était pas une source de grâce aussi régulière. Cependant déjà vers 582 Chilpéric avait accordé une amnistie générale parce qu'il lui était né un fils (6). De même Philippe VI fit délivrer en 1338 bon

(1) ESpinas, pièces just. 1277, t. IV, p. 443 ; 1316, 1317, 1320, t. IV, p. 495, 500, 499 ; 1393, t. IV, 585.

(2) Espinas, pièces just. 1400, 1401, t. IV, p. 592-594 ; 1427, t, IV, p. 617-618.

(3) Livre rouge, dans BOCA, p. 147.

(4) Nos taque Petrus archiepiscopus prefatus equitatem rigort preponere volentes, jurique nostro utentes quo predecessores nostri hactenus uti consuérunt in eorum nova promocione seu ingressu in diocesi Bituricensi.. eidem Girardo casum predictum ac omnem culpam et offensam corporalem, criminalem et civilem... remittimus et indulgemus... Arch. Nat. JJ 145, fol. 20, no 44.

(5) D'après la tradition, c’est saint Aignan qui aurait obtenu ce droit du gouverneur Agrippa ; CHAMPION, op. cûl., t. IT, p. 117.

(6) Cf. supra, p. 49.

nombre de. prisonniers du Châtelet de Paris à l'occasion. de

la naissance de-.son petit-fils, le futur Charles V (1)...

Une victoire militaire n’était pas en général une cause de grâce ; cependant en. 1384, après Rosebeke, Charles VI grâcia les syndics de Senlis ; il est vrai qu'il s'agissait d’un délit militaire, en rapport-direct avec cette bataille (2). Le roi Jean le Bon distribua des grâces en 1360, à son retour de captivité, en particulier lors de son passage à Valenciennes (3) ; mais on “peut considérer cet événement comme se rattachant à une sorte de première entrée.

Dans un certain sens tout événement heureux pouvait devenir une cause de grâce ou inciter:le roi à la clémence ; mais ces cas d'espèce n'avaient pas alors la régularité de ceux que nous avons étudiés précédemment.