CHAPITRE PREMIER

La grâce dans le droit romain du Bas-Empire

La grâce dans le droit romain a été étudiée (1), mais il est nécessaire d’en reprendre et d’en exposer les grandes lignes au Bas-Empire, afin d’en saisir l'influence sur le droit du Moyen-Age. Nous examinerons surtout le droit du Code théodosien et de ia compilation de Justinien, puisque ce sont ces ouvrages qui ont inspiré nos légistes des xn° et xnr° siècles.

Le mot latin indulgentia correspondait à peu près à notre appellation générale grâce, mais beaucoup d'autres termes, comme venia, oblivio, amnestia, abolitio étaient employés. La terminologie, variable suivant Îles époques, restait d’ailleurs assez vague.