AUTRES GRACES

Parmi les grâces susceptibles d'avoir la forme de petites lettres-patentes, on ne rencontre guère, à côté des rappels de ban, que des remises d'amende. Ces grâces étaient relativement moins importantes que les autres, et leurs effets n'étaient pas perpétuels. Jean le Bon donnait en 1353 une grâce sur simple queue à un individu coupable de coups et blessures, qui n'avait pas encore été jugé mais craignait

d’être condamné à une amende (3). En 1377 Blanthe de Navarre, veuve de Philippe VI, accordait une remise d’amende par acte sur simple queue (4).

1) Nous suppliant humblement…. que nozdites lettres, ci dessus transcriptes, et la grace contenue en yCelles vousissons confermer par noz lettres seelées en cire vert et en las de soie, à gréigneur et «a plus perpétuelle mémoire de l'absoulicion dudit Lyon. ; Arch. Nat. J3 71, fol. 258, no 384 ; VIARD, Op. cût, t. II, p. 85, n° 247.

(2) En 1348 à la fin d'un rappel de ban : et rescriple au seel par manière de charte, pource que l'autre estoît en double queue ; Arch. Nat. JJ 77, fol. 245 v., no 396 ; VIARD, op. Cit., t. II, p. 317, n° 406. — En 1350 : rescripte pource que l’autre estoit en forme de seel en cire blanche, et elle doit estre en vert ; Arch. Nat. JJ 78, fol. 30, n° 57. — En 1349 : et corrigée au seel ; Arch. Nat. JJ 77, fol. 146 v., n° 257.

(3). Pièce just. no 10.

(4) Pièce just. n° 11.