TRAVAUX HYDRAULIQUES DES VILLES

La domination romaine avait laissé, en maints endroits de la Gaule, des traces de prodigieux efforts, pour utiliser les richesses naturelles.

Au nombre des monuments qui attestent le génie et l'activité du peuple conquérant, il faut placer les aqueducs ayant pour objet de procurer à certaines villes des eaux d'un volume en rapport avec les besoins de la population.

Pendant un temps plus ou moins long, ces ouvrages restèrent abandonnés en ruines; mais, la tradition ne laissa point perdre le souvenir de leur destination et, lorsque les circonstances le permirent, on s'inspira du passé pour amener des eaux de source au sein de cités importantes.

A Paris, dès le xne siècle, les religieux de Saint-Laurent avaient établi, pour leur usage, un aqueduc recevant les eaux recueillies sur les collines du pré Saint-Gervais; de leur côté, les moines de Saint-Martin-des-Champs firent creuser une conduite pour dériver des eaux prises à Belleville. Sous le règne de Philippe Auguste, ces dérivations avaient été prolongées, pour alimenter les trois fontaines publiques des Halles, des Innocents et Maubuée; à la fin du xnf siècle, on avisait aux moyens d'entretenir les ouvrages hydrauliques (1) ; au xivc siècle , un acte officiel atteste la distribution et la concession des eaux captées^, service qui rentrait dans la compétence du Prévôt des Marchands et Echevins(3).

Sous le règne de Louis XIII, la restauration d'un ancien aqueduc romain permit de diriger, sur la capitale, les eaux: d'Arcueil et de Rungis(4j. Plus tard, on eut le dessein de dériver l'Yvette (5); mais, ce projet resta sans exécution.

Le nombre des fontaines publiques de Paris approvisionnées par des eaux de sources était, avant la Révolution, de 2 3(6).

TU \\ \i \ HYDRA1 LIQUES DES \ ILLE

Plusieurs de ces édifices on! mi caractère artistique H l'un dVui,

décoré par Bouchardon, me de Grenelle, constitue l'un-' <!<■ d'inivs *|iii embellissent le plus heureusement la capitale.

Celle-ci ne fui point la seule cité qu'on eAt alimentée, par des captations de Bources <>u dérivations d'eaux courantes; dès

le \u° siècle, ou découvre des lilres de concession attestant

des entreprises de ce genre*7); c'est, notamment, à celle époque qu'eut lieu le détournement des eaux de la Seine conduites à Tro\

Nous ne parlerons que pour mémoire des gigantesques travaux faits par Louis \IV, pour élever l'eau de Seine jusqu'à Versailles; il s'agissait là de pourvoir à la réalisation de vues esthétiques conçues par des hommes de génie, pour orner le parc du château royal, et non point d'assurer aux habitants les bienfaits d'un approvisionnement nécessaire a leurs besoins journaliers.

Mais, aux xviic et xvmc siècles, un mouvement des esprits porta, en maintes localités, les administrations municipales à solliciter l'autorisation de faire venir du dehors des eaux, pour l'établissement de fontaines publiques; c'est ce qui eut lieu à Montferrand(s), Metz(0), Amiens (10), Hyères(11), Saint-Gervais en Languedoc^, Domfront^,Dôle(14), LyW15), Harfleur^, Mauriac(17), Besançon (18), Boulogne-sur-Mer(19), La Muze(20), Pont- Audemer(21), Limoges (22), Antibes (23), Gournay(24), Bordeaux (25) et surtout Montpellier (26).

Lorsque des oppositions se produisaient, delà part des tiers intéressés au détournement des eaux, elles étaient appréciées en Conseil d'Etat, par l'acte qui statuait sur la demande d'autorisation des travaux (27).

C'est dans la même forme que devaient être approuvés le principe et les conditions des traités à passer, avec des établissements publics et des particuliers, pour la concession des eaux(28); on déniait compétence, à cet égard, aux intendants et parlements (-29).

Néanmoins, une délégation était, parfois, donnée aux commissaires départis, pour connaître des difficultés relatives à la jouissance accordée ou revendiquée (30).

Du reste, en thèse générale, c'était le pouvoir administratif qui prononçait sur les contestations engendrées par l'exécution des travaux et la distribution des eaux(31), comme s'il se fût agi de rivières navigables et flottables.

Cette assimilation pouvait se justifier par le principe de droit romain qui considérait les fontaines publiques comme faisant partie du domaine public; le même caractère a été reconnu, de nos jours, à des eaux conduites dans une ville au moyen de canaux et d'ouvrages d'art (32).

A l'appui de cette solution, il est à propos de rappeler que des interdictions de planter ou bâtir étaient établies dans le voisinage de certains aqueducs (33).

C'est donc par la voie administrative qu'on aurait dû faire apprécier la demande en réparation du dommage résultant du détournement d'eaux de sources appliquées aux besoins d'une agglomération d'habitants (34).

NOTES ET RENVOIS

W Voir dans Leroux de Lincy, Histoire de l'Hôtel de ville, 2 e partie, le texte du marché d'août i2g3 conclu, à ce sujet, par les «bourgeois du Parloir?».

(2) Lettres du 9 octobre 1892.

*3) Mêmes lettres; autres du 16 mai i55â ; arrêt du Conseil du 2 3 juillet 1 5g6 ; lettres patentes du 19 décembre 1608 et du 26 mai i635; arrêt du Conseil du 26 novembre 1666; arrêts du Parlement des \h juin i685, 16 septembre i5io et 9 juillet 1557.

(4) Lettres patentes des h et 7 décembre 1612.

^ S. Dupain, La Bièvre, nouvelles recherches historiques (1886); Vignon, op. cit., t. II.

W Notes sur les services et établissements municipaux, in-4° (1879).

(7) Charte des ides de janvier 1186, par le seigneur d'Ortaffa aux habitants d'Elne; transaction du 22 juin 1892 de ces habitants avec le roi de Majorque régnant en Roussillon; arrêts du Conseil souverain de cette province des i3 juillet 1723, 5 mars 1738 et 21 juin 1776.

w Arrêt du Conseil du 20 mars 1610.

(9) Arrêt du Conseil du 16 mars 1733.

(10) Arrêts du Conseil des 9 février et 19 mars 1751.

(11) Arrêt du Conseil du i5 janvier 1766 (dérivation des eaux de Monache).

(12) Arrêt du Conseil du 8 juin 1765.