VOIES ET MOI ENS D EXÉCI 1 ION

.1 i », 'i ht 1609 ( Meaui , 5 mai Bcaulicu llei

main); même jour (In trovillo); 16 mal (paroiaaa Sainl Pirmin 1

3o juin (Trainay); 5 aoûl 1 Indegloui : • > Hoptomhre (paroi1 <• Sainl Mii.it.- * l

Mirabeau); mé j<»ui (Saint-Julien & Sainl Sarthe); 16 leptembre (Garenti

m Dovembre (paroisse Saint-Jean, à Châtellerault); iH Février 1610 (Saint-Coma en Cotenlin); 3 0 mars (Àrgences); i4 avril (Raulhai ); '1 mai (Sainl rlilaire-de H.- V, même jour ( Saint Jean <l" \n;;<l\ . — . ..Arrél de règlement du i<» dé eembre 1 684 (voir litre VI).

(»») arrêta du Conseil citée, ft la unie précédente, aui dates des in mars 160 g décembre 1606; 1" aoûl 16075 11 septembre 1608; ■'» 1 1 18 mais, 1 1; mai 1609; m'i avril 1610; titld.: i3 août ii'iu.") (construction d'église i Baus ■m mars 1606 (Volvic); ig décembre 1609 (reconstruction de l'église <-\ du couvent des minimes de Narbonne, autorisation aux états <lu Languedoc d'imposer tout le diocèse); 6 février i(>n> (Hennebont).

(100) Arivis du Conseil des i~> el 17 avril '7:>i< 3o mars et 27 avril 17.33, 1 3 octobre 1738, 3ojuin 17 46, etc.

Voir Archives départementales, série C, posstsji. Ces arrêts manuscrits sont <'n beaucoup trop grand nombre pour être cités; on en \ ini à ne rendre, dans une même séance, qu'une décision par généralité.

(101) Arrêts du Conseil des s6 septembre 1602 (Bourges, paroisse Saint- Jean) ; ai septembre 1606 (Orléans, paroisse Sainte-Catherine); 11 septembre 1608 (mémo ville, paroisse N.-D. de la Conception); 26 octobre 17^7 (Saint- Pierre d'Oléron); 1 6 juillet 1 765 (Toulouse), etc.

(l0-) Denizart, Collection V° Corvées.

(103) Chaumonl de La Millière , Mémoire sur les corvées (1782).

(104) Arrêt du Conseil du 9 janvier 1610 (pas d'exemption, même pour les nobles et ecclésiastiques).

(105) Arrêt du Conseil du i3 septembre 1096, Bibliothèque nationale, collection Clairambault , vol. 65a, p. 6o3, en déficit dans la série E des Archives nationales.

(106) Arrêts du Conseil des 18 avril 1682 (rampes d'accès du pont de Vaucouleurs; fourniture de voitures); 12 mars i683 (ponts et avenues de Vervins; réparations); lettres de Colbert des 28 février 1679, aux intendants de Poitiers, Caen, Alençon, Rouen, Bordeaux et Limoges : «à l'égard des petits ouvrages, comme boucher, paver ou mettre des cailloux, dans un mauvais passage de 5o ou Co toises de long et autres de pareille qualité, S. M. veut que vous les fassiez faire par les communautés qui sont toujours assez portées à raccommoder les chemins qui servent à leur commercer; 10 avril 1680, à l'intendant de Metz (réparation de rivières et ponts); 10 août, à l'intendant de Chàlons (réparation de chemins); 16 novembre, à l'intendant de Bourges (transport des matériaux par voitures réquisitionnées); 16 juillet 1 08 j (autorisation de recourir aux corvées, en novembre et décembre); 6 novembre 1682 et 19 mars i683, à l'intendant de Franche- Comté (objet analogue; les paysans recevront du pain et du fromage); 21 mai 1 683 , à l'intendant de Champagne (ordre de faire réparer les chemins par corvées, pour mettre en état ceux que le roi doit suivre dans son voyage): i3 août, à l'intendant. d'Amiens : aà l'égard du pouvoir que vous demandez de faire travailler aux chemins des frontières, par les corvées, je dois vous dire que le roi ne donne jamais de pouvoir général de cette qualité. Mais, lorsque vous proposerez

quelque chemin particulier à raccommoder, en ce cas S. M. vous pourra donner le pouvoir d'y faire travailler par corvées». (Vignon, o/>. rit., t. I,r. pièces justificatives; registres de la correspondance de Colbert).

(107) |)(1 M(.nars, intendant de la généralité de Paris; Mires des 6 novembre 1 683 et H octobre 168/1 (de Boislile, Correspondance des contrôleur* généraux, t. I").

(108) Réponse marginale du contrôleur général à de La Grange, intendant d'Alsace, sur un rapport du 18 octobre 1687 (de Boislile, op. cit.).

(109) D'Ableiges, intendant, lettres des 6 octobre 1698, 36 janvieret 29 mai 1699. (no) Ordonnance du 17 décembre 1700. — Cependant la corvée était inconnue

dans ce pays (Archives des Rouches-du-Rhône, C. ^69).

lm) A dater de 1717. (Préambule de l'arrêt du Conseil du 10 janvier 1718.)

(m) Dans son Mémoire de ij8a sur les corvées, La Millière avance que l'introduction de la corvée en Champagne ne remontait qu'à 1726; M. Vignon (op. cit.) ne la fait dater que de 1729 ; cette double assertion est contredite par un document officiel de 1780, déposé aux archives de la Marne, série C, n° i520, et dont nous croyons à propos de donner la teneur :

trLa dureté avec laquelle on commande les corvées en Champagne, et surtout entre Châlons, Reims, Rethel et Chaiieville, fait à la province un tort considérable. Depuis dix ans qu'on a commencé les chaussées, les communautés ont tellement souffert que le nombre des feux et celui des chevaux ont beaucoup diminué. »

(113) Préambule de l'arrêt du Conseil du 28 décembre 1728.

(m) Vignon, op. cit., t. III, p. 6.

(115) Arrêts du Conseil des i5 janvier 1718 (Alsace), 28 décembre 1728 (Trois- Kvèchés), 21 juin 1729, 12 décembre 1780, 18 décembre 1781 et 27 octobre 1733 (Champagne).

(U6) Lettre de Daniel Trudaine à La Michodière , du 26 avril 1768 (Archives des travaux publics).

Dans cette circonstance, Trudaine tenait à dégager sa responsabilité morale aux yeux des générations présentes et à venir. Mais, un document inédit, conservé dans les papiers du contrôle général (Archives nationales, H1, 1590), présente les choses sous un autre aspect; il nous a paru assez digne d'intérêt pour le reproduire, eu égard aux renseignements pratiques qu'il renferme sur l'origine et l'application de la corvée des grands chemins :

«H n'y a pas encore cinquante ans que l'on a essayé d'étendre le progrès des routes, à l'aide de la corvée. L'on s'est d'abord servi de la plus grande partie des fonds imposés sur les taillables des vingt généralités des pays d'élections, pour embellir les environs de Paris et pour ouvrir les routes qui traversent le royaume. Chaque province enviait les travaux faits dans. . . l'Isle de France, et chaque intendant sollicitait des fonds, pour hâter le progrès des routes principales qui devaient, en traversant sa généralité, conduire à la capitale. On lui objectait la pénurie des fonds ... M. Trudaine père invita à tirer des secours des paroisses qui avoisinent ces routes, et l'on tenta des corvées. Plusieurs intendants s'y refusèrent. Le plus grand nombre n'osa résister O. M. Trudaine jouissait d'un grand crédit, et quand

'*' Note marginale : «M. Dodart, intendant de Bourges, s'y refusa constamment. M. de la Bourdonnays , à Rouen , ne commanda qu'un petit nombre de paroisses sur la route de Dieppe, et ce n'est qu'en 1756 que la corvée prit consistance sur M. de Brou, son successeur. Dans la généralité de Paris, c'est M. Bertier qui a monté la corvée, pour les transports des matériaux seulement, n