I. Tome 1, Troisième étude
« de l'empire, qui l'absorbe dans son domaine; de (( rÉg-lise, qui la convertit en main-morte ; de la banco- « cratie, qui la monétise et l'accapare. » Ainsi parle, au bout de dix-huit ans, le pamphlétairequi s'était proposé de « culbuter » les propriétaires. C'est qu'il a fait, dans cet intervalle, une découverte. « Ce que nul ne pouvait « prévoir, tant nous sommes ig-norants des lois de l'éco- « nomie et de la morale, c'est que la Révolution, appli- « quant à la propriété sa formule égalitaire, la péné- {( trant de justice, la soumettant à la balance, saurait « faire un jour de cette institution de péché, de ce prince cipe de vol, cause de tant de haines et de massacres, « le g"ag-e solide de la fraternité et de l'ordre >). Ce n'est là qu'un préambule. Voici maintenant comment Proudhon passe d'une rive à l'autre, et la manœuvre est celle d'un tacticien consommé : « Est- il donc si difficile « de comprendre que la propriété considérée en elle- <( même, se réduisant à un simple phénomène de psy- « chologie, à une faculté de préhension, d'appropriation, « de possession, de domination, comme il vous plaira, >.< est étrangère par sa nature ou, pour me servir d'un « terme plus doux, indifférente à la justice; que si elle « résulte de la nécessité où se trouve l'homme, sujet in- « tellig-ent et libre, de dominer la nature, aveug-le et « fatale, à peine d'en être dominé; si, comme fait ou ■■< produit de nos facultés, la propriété est antérieure à « la société et au droit, elle ne tire cependant sa mora- « lité que du droit, qui lui applique la balance » ? Oue la « préhension ;) ou, pour mieux dire, l'occupation ne soit point par elle-même un acte de justice, et qu'elle se léi^'itime en recevant « l'infusion du droit », nous ne le contestons pas. Il nous suffit, pour le moment, de recueillir ce double aveu : l'homme est dans la nécessilé
de dominer la nature sous peine d'en être dominé ; la propriété, qui tirera sa moralité du droit, est antérieure à la société et au droit. C'est, au demeurant, la classer parmi ces rapports nécessaires qui dérivent de la nature des choses.
Ce qui sépare la troisième théorie de la seconde, c'est que Proudhon ne proscrit plus, en i858, le principe du fermage, et cesse de regarder le contrat de bail comme illégitime. La différence est profonde. Que blâme-t-on chez le propriétaire? Est-ce l'acte par lequel il se fait payer un loyer? Non, répond-il, puisque le fait simple d'appropriation est de sa nature indifférent au droit, qu'il ne se distingue pas de la jouissance ou de l'usage indispensables à tout être vivant; qu'il constitue le domaine éminent de l'homme sur les choses, domaine qui se résume primitivement en ces termes : chasse, pêche, cueillette, pâture, habitation et hors duquel l'homme serait esclave des choses. Or « le prix du bail représente « la préhension que le propriétaire a faite d'une certaine « partie du sol, sur laquelle il a élevé ou fait élever un « bâtiment, dont il s'est ensuite dessaisi en faveur du (( locataire. En soi, le prix du loyer peut paraître un (( fait naturel, normal, et comme tel légalisable ». Proudhon se borne à blâmer ]& quotité de la préhension» qu'il trouve généralement exorbitante. Il est bon d'ajouter qu'il ne se propose pas môme de taxer les loj'ers . La question est bien simplifiée.
Donc, poursuit l'auteur, que ledit propriétaire fournisse ses comptes; que l'on sache ce que lui coûte la propriété en capital, entretien, surveillance, impôt, intérêt même et rente, là où la rente et l'intérêt se. paient. Le prix du loyer, égal à une fraction du total, sera considéré, selon la convenance des parties et la
nature de l'immeuble soit comme annuité portée en remboursement, soit comme équivalent des frais d'entretien et amortissement, plus une rémunération pour garde, service et risques de l'entrepreneur. Tel est le principe sur lequel Proudhon fonde la consécration de la propriété par le droit, en dédaig'nant d'ailleurs de s'étendre sur l'exécution : affaire de police et de comptabilité, dit-il, dont le mode peut varier à l'infini. Voilà donc, et c'est le point essentiel, la société replacée sous le rég-ime de la liberté civile
Proudhon s'attache à cette troisième thése^ et la fortifie par de nouveaux arguments, trois ans après, dans sa « théorie de l'impôt ».
Il y fait une amusante semonce à M. Emile de Girardin. Cet (( idéologue » (il s'agit de Girardin) ne s'est-il pas avisé de proposer un impôt sur le capital ? Le publiciste franc-comtois rappelle à ce sujet que la vraie propriété est celle du sol. C'est par elle que l'homme est véritablement libre et souverain. Bien plus, cette sécurité du propriétaire ne vient pas, comme on le suppose, de la garantie du gouvernement; elle est d'un autre ordre : c'est « la sécurité économique que donne « un capital assis sur les fondements de l'univers, con- «'solidé dans le globe que nous habitons et aussi imper- (( dable que lui ». Ainsi saint Paul, illuminé par la grâce, chanta les louanges du Dieu qu'il avait persécuté.
Proudhon, partisan de la propriété personnelle, la protège non seulement contre ses ennemis déclarés, mais contre les ennemis déguisés qui cherchent à la miner par l'impôt progressif *. Donner et retenir ne
I. Ce qui ne l'empêche pas, bien entendu, de proposer à son tour, dans le même ouvrage, pat^e 290, une sorte d'impôt progressif.
vaut, disent les jurisconsultes. Pourquoi, au lieu de ces répétitions prog^ressives, ne pas décréter tout de suite la loi agraire ? pourquoi mettre dans la constitution que (( les droits de l'homme et du citoyen sont la liberté, la (( sûreté, ]a propriété ; qu'en conséquence chacun jouit « de ses revenus, dispose librement du fruit de son (( travail et de son industrie » f Le lég-islateur, en nous confirmant dans nos possessions, en établissant la liberté du commerce et de l'industrie, a voulu favoriser la production, entretenir le feu sacré du travail. La constitution sociale est-elle chang"ée? Qu'on le dise ! On ne peut pas, après nous avoir déclarés libres, après nous avoir invités à travailler en nous garantissant la propriété et la disposition de notre produit, nous imposer des conditions de vente, de louage et d'échange qui annulent notre initiative et se résolvent en une confiscation des fruits de notre industrie et de nos héritages.
C'est en exposant sa théorie de la rente foncière que le réformateur nous fait connaître avec une certaine précision son dernier vœu de réforme. Il est des terres qui, tous frais payés, donnent un reste; ce reste constitue le profit du laboureur et, là où le laboureur est simplement fermier, la rente du propriétaire. Si le laboureur est en même temps propriétaire, la rente et le salaire se confondent *. S'ils ne se confondent pas, à qui la rente appartient-elle de droit primitif? A trois sujets différents : 1° à l'Etat, représentant de la communauté et de la solidarité sociales, dont le domaine sur la terre résulte à la fois de ses attributions, de ses institutions et de ses
I. « Si, après acquiltement de la rente au propriétaire, il reste « au laboureur un bénéfice, ce bénéfice ou profit, bien que dans la « pratique il ne porte pas le nom de rente, n'est lui-même qu'une « traction de la rente. » {Théorie de l'impôt, édit. Garnier, p. 254-)
créations; 2° à l'exploitant, dont l'intellig-ence et le travail ont la plus grande influence sur le rendement du sol et le bénéfice des cultures ; 3° au propriétaire, que toutes les législations s'accordent à distinguer du travailleur bien que celte double qualité puisse se réunir en une seule et même personne. Ainsi donc non seulement le propriétaire n'est pasdépossédé, par l'exploitant, du sol môme; mais il puise dans sa qualité propre un droit distinct à la rente. C'est le trait définitif et caractéristique de la troisième théorie.
Le vice de ce dernier sj'stéme consiste à doter l'Etat d'un revenu domanial quelconque sur les propriétés privées. Proudhon se paie de mots lorsqu'il suppose que l'Etat, percevant le tiers de la rente foncière évaluée à i8oo millions, et réduisant à 6oo millions son bude-et des dépenses, n'aurait rien à demander aux citoyens; qu'on aurait par là même découvert le moyen d'organiser « un gouvernement sans impôt ». D'abord l'impôt repose sur la nécessité de maintenir la sécurité générale et d'assurer les services publics, tandis que le droit domanial de l'Etat ne repose sur aucun fondement. Ensuite l'auteur est contraint de reconnaître que l'Etat, dans un assez grand nombre de circonstances, sera forcé d'accroître ses dépenses et de compléter sa dotation par un impôt proprement dit sur la rente foncière elle-même. Il déclare, en thèse, il est vrai *, que l'impôt, sous une forme quelconque, ne doit pas aller jusqu'à épuiser la totalité de cette renie. « La démocratie irait contre sou « propre intérêt, contre son propre principe si elle « l'exigeait : à tous les points de vue et pour une foule de « raisons, il est meilleur pour la nation, même pour la
(( partie de la nation qui est sans propriété, que le sol « et conséquemment la rente du sol reste aux mains des « citoyens >). Mais il admet aussitôt, sans le moindre effort, que la dotation assig-née à l'État sur la rente foncière croisse comme l'impôt lui-même « par des circon- « stances indépendantes de la volonté du pays » et que la rente, par cet accroissement, disparaisse entièrement pour le propriétaire. Voilà ce qui ne se comprend plus. Si cette dotation croît avec les charges publiques, elle n'est point une of part naturelle » assignée à l'Etat parce que son domaine sur la terre résulte de ses attributions et de ses institutions; il ne faut l'envisager que comme une variété de l'impôt. Il est donc inutile de faire cette immense concession au communisme après avoir montré le néant des utopies communistes. En éliminant par des arguments solides le droit domanial intégral de la collectivité, sous quel prétexte constituer à son profit un droit domanial partiel ? En vérité, s'il s'agit de faire contribuer le plus possible, à un moment donné, dans un intérêt général, les rentiers du sol aux charges publiques, l'impôt suffit.
Quoique Proudhon n'ait pas, de i858 à 1861, modifié sa théorie générale, il paraît avoir adouci, dans cet espace de trois ans, sa conception de l'égalité. En i858, il se propose hardiment de découvrir quel sera le meilleur parti à tirer des forces physiques, intellectuelles, économiques, afin de rétablir l'équilibre social un instant troublé par les hasards du climat, de la génération, de l'éducation, des maladies et de tous les accidents de force majeure. Un homme, par exemple, est plus grand et plus fort ; un autre a plus de génie ou d'adresse. Il y a un nivellement à opérer. Pour balancer les supériorités émergentes, pour créer sans cesse à l'égalité de
nouveaux moyens dans les forces inconnues de la nature et de la société, la constitution de l'âme humaine et la division industrielle présentent des ressources infinies. « Telle est donc la pensée radicale, irréconciliable, c( qui sépare l'économie chrétienne, malthusienne, écouo- (( mie à la fois matérialiste et mystique, de l'économie « révolutionnaire ». La première, jug-eant d'après les anomalies superficielles des choses, n'hésite point à déclarer les hommes inég-auxpar nature; et, sans se donner la peine de les comparer dans leurs œuvres, sans attendre le résultat du travail, de l'éducation, etc., se gardant surtout de rechercher avec exactitude la part qui revient à chacun dans le produit collectif, elle conclut de celte inégalité prétendue à la consécration du privilège. La Révolution, au contraire, suppose que l'homme, par essence, est égal cà l'homme, et que si, à l'épreuve, il s'en trouve qui restent en arrière, c'est qu'ils n'ont pas voulu ou pas su tirer parti de leurs moyens ; elle considère l'hypothèse de l'inégalité comme une « injure gratuite » que dément chaque jour le progrès de la science et de l'industrie. Proudhon attaque avec un surcroît d'énergie, en plusieurs endroits de son traité « de la justice dans la Révolution et dans l'Église o, la formule saintsimonienne : A chacun suivant sa capacité, à chaque capacité suivant ses œuvres, et tourne en dérision cette postérité d'Enfantin qui juge et jauge les capacités, tarife les intelligences, estampille les âmes et les corps, appose sur l'esprit, sur le caractère, sur la conscience une marque de fabricjue. « L'estimation des capacités est une « offense à la dignité personnelle. »
Le réformateur tient, en 18G1, un langage qui se concilie mieux avec la troisième théorie de la propriété. Dans sa critique de l'impôt sur les donations et succès-
-sions, il g-ourmande l'école qui transforme l'Etat en redresseur des torts de la fortune, et qui le charge de ramener l'équilibre entre le succès de l'un et le malheur <le l'autre, entre l'intelligence et la sottise, entre le travail et la fainéantise. Qui ne voit, poursuit-il, que l'inég-alité des fortunes a sa cause non dans l'hérédité qui ne fait que transmettre la fortune, telle quelle, du père aux enfants; mais dans le jeu des forces économiques, dans l'initiative du propriétaire, dans l'activité et l'intellig-ence des uns, dans la maladresse ou l'inconduitedes autres, enfin dans une multitude d'influences sur lesquelles l'Etat, par lui-môme, n'a pas de prise? Il combattra plus loin, dans son étude sur l'impôt progressif, une prog-ression calculée de manière à ne laisser à chacun des contribuables qu'un même revenu, « ce <( qui serait une désorg-anisation brutale de la société ». Enfin il avouera, traitant de la « décentralisation g'ou- « vernementale », que « lég-alitédes fortunes est, abso- « lument parlant, irréalisable » puisque, les individus fussent-ils tous ég-aux en talents et en capacités, cela ne suffirait pas encore : il faudrait pouvoir fixer les valeurs, naturellement et nécessairement instables *. C'est, on
I. Proudhon ajoute aussitôt, il est vrai: « Mais, si l'égalité ne o peut être atteinte, il ne s'ensuit pas qu'elle ne peut être approchée; « elle reste toujours la loi de la société, la formule de la justice « aussi bien pour les condition.i et fortunes que pour l'impôt. C'est <i donc un mouvement de tendance, d'approximation indéfinie qu'il M s'agit de déterminer dans le corps social. «{Théorie de l'impôt, p. 283,. Mais il n'en a pas moins abandonné son principe absolu. On lit encore, en effet, dans son traité De la (juerre et de La paiœ, publié, on le sait, en 18G1 : «.. La loi civile a pu faire que tous les en- « fants d'un même i)ère héritent de lui par portions égaies. Ce qu'el- « le ne saurait faire, c'est que le prodigue, le fainéant, l'insensé, « soient aussi méritants devant l'opinion que l'économe, le laborieux, « l'intelligent, que par conséquent ils possèdent, de leur nature, le « même droit.. . »
l'aperçoit aisément, le contre-pied du premier mémoire sur la propriété,
Proudhon ne se dissimule pas qu'on se donnera le plaisir de l'opposer à lui-même. Après avoir rappelé, dans une lettre à M. Grandclément(2i novembre 1861), comment il arrive à lég-itimer la propriété dans ses livres « de la justice »et « de l'impôt )>,il devance ainsi l'objection : « Peut-être allez-vous être surpris de me voir au- « tant abonder dans votre sens, moi qui ai écrit le mot « fameux : la propriété, c'est le vol. C'est que l'analyse « que j'ai faite de la propriété subsiste, c'est que la pro- (I priété est et doit être ce que j'ai dit qu'elle était et que « cependant elle doit faire partie intég-rante de l'org-a- (( nisme social; c'est que la définition romaine explique, « résout toutes les difficultés, précisément parce quelle « est une contradiction. » Ainsi les difficultés se résolvent par des contradictions; ainsi c'est en étranglant la propriété qu'on lui fait une place dans l'org-anisme social : qui sera dupe de cette jong-lerie ? Après tout, il importe peu que l'antinomie s'explique ou ne s'explique pas. Proudhon se sent assez sûr de lui-même, et c'est le point essentiel, pour annoncer à son correspondant, en terminant sa lettre, qu'il fera bientôt paraître sa « théorie définitive de la propriété ». Ce projet l'enchante : « Ah ! ah! écrit-il le mois suivant à Chaudey*, j'ai une « grande nouvelle à vous annoncer, une nouvelle étour- « dissante qui vous comblera de joie, qui vous remplira « l'âme, le cœur, l'esprit, la conscience... J'ai enfin « complété la théorie de la propriété, cette théorie que « je cherche depuis ving-t-deux ans. Je sais le fonds et « le tréfonds de la chose. Après avoir effrayé le monde