S 650, NOTIONS ET ORIGINE DE LA BONORUM POSSESSIO

La bonorum possessio est une institution prétorienne analogue à l'héréditéQ); elle aussi se déférait, soit contrairement à un testament (Z. P. contra tabulas), soit par testament (B. P. secundum tabulas), soit ab intestat (B. P. intestati) ®. Conformément au but général du droit prétorien(®), elle tendait à aider, à suppléer ou à corriger le droit civil(®), selon qu'elle était accordée à des héritiers civils (comme la B. P.intestati pour les agnats)(5)ou bien à d'autres personnes subsidiairement aux héritiers civils (comme la Z P, àntestali pour les cognats)(® ou à l'encontre des héritiers civils qui étaient complètement exclus ou devaient subir le concours des norum possessores (comme la B. ?. inteslali pour les enfants émancipés)(9. Le préteur commença probablement par accorder la Dbonorum possessio à des héritiers civils, afn de leur permettre “d'acquérir la possession des biens héréditaires au moyen de l'interdit Quorum bonorumS); il confirmait ainsi le droit civill®). Plus tard il appela aussi à la bonorum possessio des personnes qui avaient pas la qualité d'héritier, soit subsidiairement aux héritiers vils(0), soit à l'encontre de ceux-ci (1), Considérant ces nouveaux Donorum possessores comme des héritiers(?), il leur ouvrit les … mêmes actions ufi/iter(\3), indépendamment de l'interdit Quorum —bonorum, et il les soumit aux mêmes actions uliliter 3), La norum possessio qui aide ou supplée le droit civil, est signalée par Cicéron(l) celle qui corrige le droit civil remonte au moins a Auguste(15),

(1) L ht. pr. et$1.—(2) Upiex, XX VII, 1.

(3) D. 1, 1, dé just. ef jure, L. 7 $ 1. — (4) CE. I, h. £,, pr. et $ L.

» (5) Garvs, LIT, 34: L h. £., $ 1. — (6) Garvs, III, 27 et 30.

(7) Garvs, LE, 26; L h. 4, pr. — (8) $ 709. — (9) Gaius, LU, 84; L h. 4, $ 1.

(10) Gaius, III, 27 et 30, — (11) Gaius, IT, 26; I. À. #., pr.

(12) Uurrex, XX VIII, 12 initio, — (13) Urpiex, XX VIII, 12 i. f.

(14) Cic., in Verrem IT, lib. 1, c. 45 « Si de hereditate ambigatur et tlabulac festamu menti obsignatae non minus multis signis, quam « lege oportet, ad me proferentur : Un secundum tabulas testamenti potissimum hereditatem dabo. Hoc tralaticium est : = sequi illud oportet : si tabulae testamenti non proferentur. » cbn. avec ©. 44 — tum uti proximum quemque potissimum heredem esse oporteret, si is intestato « mortuus esset, ita secundum eum posséessio daretur. », et Oraf. partit, 28 «+ Quum hereditatis, sine lege, aut sine testamento, petitur possessio. ».

(15) D. 37,4, de bonor. poss. contra tab., L. 8 $ 11 « In adoptionem datos filios « non summoveri praetor voluit, modo heredes instituti sint, et hoc justissime = eum fecisse Labeo ait. +. La bonorum possessio contra tabulas accordée au patron 1$ 607, note 14) est SERA ment antérieure à Auguste; elle était connue “de Cicéron. in Verrem Il, lib. 1, e. 48: cf. D. 38, 2, de bon. libert., L. 1, et Gaius, IL, A0-41. Maywz, IL, & 359 i. f. et & 370, note 22.

Voyez en ce sens Lüur, cité, DerneuRG, II, $ 6%, et GIRARD, p. 702-793,

| s + D |) OT PU | AE

st Lei

L'an 4