S 660. DE QUELQUES ESPÈCES PARTICULIÈRES DE TESTAMENTS

Outre les testaments faits à la campagne) ou par une personne atteinte d’une maladie contagieuse(®) ainsi que les testaments olographe(®) ou mystique(#, dont il a déjà été parlé, le droit romain connaît plusieurs testaments qui sont soumis à des formalités

« haberet : erraverat in nomine vel praenomine vel cognomine, cum in corpore « non errasset: poteritne postea declarare, de quo senserit? Et puto posse : mihil « enim nunc dat, sed datum significat. ».

Le testateur peut aussi compléter son testament qui contient seulement une institution d’héritier sine parte, par un codicille qui fixe la quote-part d’institution, s’il s’est réservé cette faculté par une clause du testament. Dans le cas où il n'use pas de cette faculté, l'institution vaut comme institution sine parte; D. 28, 5, de hered. instit., L. 36 « Si quis ita scripserit heredem : ‘ ex qua parte ‘ codicillis Titium heredem scripsero, heres esto ”, etiamsi pars in codicillis non « fuerit adseripta, erit tamen heres quasi sine parte institutus ».

S 659. — (1) C. A. £., L. 19 S 1 « securus erit, qui actis cujuscumque judicis aut « municipum. mentis suae postremum publicavit judicium.. ». Cette forme de tester était déjà usitée en Égypte au Ile siècle de l'ère chrétienne; Papyrus d Oxyrhinchos, 106 et 107, des années 135 et 127; MiTrrTEIs, Reichsrecht u. Volksrecht, p- 95, note 4, et HERMES, XX XIV (1899), p. 103. — GIRARD, p. 811, note 1. Elle était aussi connue à Rome à la fin du même siècle; D. 28, 4, de his quae in testam. del., L. 4. Aussi une constitution d'Arcadius et Honorius de l'an 397 (C. Théod. 4, 4, de testam., L. 4 = C. J. h. t., Li. 18) la représente-t-elle comme très ancienne: « Mos namque retinendus est fidelissimae vetustatis.. », Voyez encore Nov. de Valentinien III, tit. 21 (20), L. 1 $S 2. Cf. Saviany, Vermischte Schriften IT, p. 125-126.

(2) La signature est inutile; aucun texte ne l’exige; Winpscxeip, IL, S 545, note 2 initio et note 6.

(3) C. h.t., L. 19 pr.et S 1. Le testament était lu dans le conseil du prince (C. A. €, L. 19 pr. et S 1), sans qu'on puisse affirmer que cette formalité était essentielle. Une réponse du prince à la requête du testateur n'était certainement pas nécessaire; L. 19 cit. $ 2.

S 660. — (1) S 658 et notes 2 et 36. — (2) S 658 et notes 21-23.

(3) S 658, note 32. — (4) S 658 et notes 38-40.

, à CPS 'é RS } LÀ

iales, savoir le testament des ascendants au profit de leurs ndants, le testament d'un aveugle et le testament militaire. Nous nous occuperons seulement ici des deux premiers, en réservant le troisième pour la fin de la théorie des testaments(®).

1° Du testament des ascendants au profit de leurs descendants (testamentum parentum inter liberos*)®), L'ascendant qui veut disposer de ses biens à cause de mort au profit exclusif de ses descendants, peut le faire par un simple écrit, qui exige seulement que l’ascendant écrive de sa main les noms des descendants institués, leurs quotes-parts d'institution en toutes lettres (non en chiffres) et la date (?); il lui est aussi loisible de leur faire des legs de sa propre main ($). Aucun témoin ne doit intervenir, Si l'ascendant veut, en outre, faire des libéralités à des ét rangers, il doit non seulement “les inscrire de sa propre main dans le testament, mais le faire devant cinq témoins(®).

(6) Bürow, Abhandlungen dber cinselne Materien des rôm. bürgerlichen Rechts 1,

p. 173-214, Brunswick, 1817. — Eure, De festamento et divisione parentum inter «liberos, Berlin, 1820. — Fritz, Versnuch einer historisch-dogmatischen Darstelung der “Léhre vom Testament, welches Eltern unter ihren Kindern errichten, Leipzig, 1822.

— MüLLEr, Le testamento parentum inter liberos privilegiato, Leipzig, 1826.

(7) Nov. 107, c. 1 initio. Ce testament est déjà mentionné dans une constitution “de Théodose et Valentinien III de l'an 439; ©. h. 4, L. 21 8 3,

(8) Arg. Nov. 107, ce. 1 « Quodsi etiam rerum distributionem facere vel certis = quibusdam rebus omnes sive aliquas institutiones destinare velit, harum quoque = notas inscribat, ut ipsius litteris omnia declarata nullam amplius contentionem = liberis relinquant.. -. La signature du testateur n'est requise par aucun texte;

Ja No. 107, c. 3 1 f., l'exige seulement pour le partage entre les descendants.

Ala vérité, la Vulgate traduit la Nov. 107, ©. L « zp@ror pèr äurñs mpoypapuuw rèr Apérr - par « primum quidem ejus subscriplione tempus declaret ». Mais cette traduction est inexacte:; Schœil, dans son édition des Novelles de Justinien traduit : « primum quidem ei énscribat tempus ». WixpsOHEip, IL, $ 644, note 11. — DerxsurG, IL, $ 72, 4. Cf. Münrexsrucn, Continuation de GLück XLIT, p- 154-185.

(2) Nov. 107, c. 1 i. f. Ce texte parle de témoins en général, sans en indiquer le nombre; mais, précisément par là, il semble sè rétérer au nombre légal des témoins codicillaires. MüsLexsrucH, Continuation de GLück, XLII, p. 213-216.

— May, LIL, S 381 et note 7. Cf. Winpsonæip, III, $ 644, note 18; cet auteur est “hésitant. — Le testament privilégié de l'ascendant au profit exclusif de ses descendants révoque de plein droit le testament solennel antérieur, conformément à la règle générale du droit romain qu'une personne ne peut laisser qu'un | testament: $ 669, 1°. La Nov. 107 ne déroge en aucune façon à cette règle. MünLensaucH, cité, p. 219. — DerneurG, LIL, 8 72 et note 9 i. f. Contra ARNDTS, S 489, 1 i. f. — Mais le testament privilégié dont il s'agit ne peut être révoqué que par un testament vordinaire; Nov. 107, c. 2. — Le testament olographe de l'art. 970 C. civil semble dériver du testamentum parentum inter liberos. GIRARD, -p-: 510, note 3.

2° Du testament d'un aveugle(W), Le testament d'un aveugle est soumis à des formalités supplémentaires, dans le but de prévenir des erreurs qui pourraient résulter de l’infirmité du testateur (LH), Celui-ci doit désigner l'institué d’une manière spéciale, par exemple en indiquant sa profession (1*), Le testament exige, outre l’intervention des sept témoins, celle d’un tabulaire(3). Si l’aveugle teste par écrit, le tabulaire doit donner lecture du testament et l’aveugle doit le reconnaitre comme le sien(l4); le tabulaire appose son cachet sur le testament avec une mention correspondante, superscriplio(Q®). Si l’aveugle fait un testament oral, le tabulaire doit dresser un procès-verbal des déclarations de l’aveugle(6); les sept témoins ordinaires signent le procès-verbal(7) et, conjointement avec le tabulaire, y apposent leur sceau avec une mention correspondante, superscriptio (Us),

Iil. De l'institution d’héritier.

I. 2, 14, et D. 28, 5, de hcredibus instituendis. C. 6,24, de heredibus instituendis et quae personae heredes institui non possunt.