S 683. DROIT NOUVEAU

HEUMANN, Zeitschrift für Civilrecht und Prozess XVII (S42) Ip 161-252:

1° Jusqu'ici le testateur demeurait libre d’exhéréder ses descendants, sauf à observer la forme légale. Par sa novelle 115 Justinien lui enleva ce droit; il l’obligea d'instituer héritiers ses descendants, agnats ou cognats, et même ses ascendants, dans l’ordre où ils sont appelés à l'hérédité ab intestat(), à moins qu'il n'eut de

(32) D. 37, 4, de bon. poss. contra tab., L. 8 pr., L. 10 S 4-5, L. 20 pr., D. 37,8, de conjung. cum emancip. lib. ejus, L 1 $ 5, sauf si le testament était nul ou infirmé d'après le droit civil, pour cause de prétérition d'un héritier sien (D. h.#., L. 32; D. 38,6, si tab. testam. nullae ext., L. 1 S 9) ou parce que l'institué répudiait l'hérédité; D. 37,4, de bon. poss. contra tab., L. 20 pr.

(33) D. 28, 6, de vulg. et pupul. substit., L. 34 $ 2; cf. D.

(34) Arg. D.28, 6, de vulg. et pupill. substit, L 34S$ 2.

(35) D:137, 5, deleg. praest., Li lpr., S81-3;, DL. 2,L5 S 6, 7 L-8pr.:D317%18 de conjung. cum. emancip. lib. ejus, L. 3 ï. f., L. 7. CE D.37, 5, de leg. pracst., L. 3

0, de leg. pracst., 25

S 2, L. 23. La règle s'appliquait aussi aux donations à cause de mort; D. eod., LAIT I MbISST 20 pr

(36) D. eod., L. 1 pr., L. 88 4 et 6, L.9, L. 10 pr.etS 1, cf.L. 8 S 8, L. 15 S3.

(37) D. eod., L. 8 $ 5. Les parents et alliés ainsi favorisés s'appelaient personae exceptae; D. cod., L:3 pr., L. 5 8 8 initio, cf. L. 1 $ 1 initio. La faveur que le préteur leur avait accordée pour les legs et les fidéicommis, fut étendue aux institutions d'héritier (D. eod., L. 5 S 6, L. 7) et aux donations à cause de mort (D. eod , L. 3 pr.); mais elle cessait lorsque les personnes favorisées demandaient elles-mêmes la bonorum possessio contra tabulas; D. eod., L.5 $ 2. Les legs imposés à une personne favorisée subsistaient seulement en tant qu'ils étaient dus à une personne également favorisée; D. eod., L. 3 $ 4, L.5 $S 8 initio. VANGEROW, I, S 472, Am, p. 244. CE. Maynz, IL, $ 3868, note 15. Voyez encore VANGEROW, II,

S 472, Anm., u° IV, 8, dete, et Maynz, II, S 369, p. 256-268. — Encore avant la Novelle 115, Justinien simplifia ces règles du droit civil et du droit prétorien.

11 décida que tous les héritiers siens et les descendants appelés à la bonorum possessio unde liberi, quel que fut leur sexe ou leur degré de parenté, devraient être institués héritiers ou bien exhérédés individuellement (C. À. #., L. 4 SG initio, Tet8(1-2); I. h.f.,S 5) et que, s'ils ne l'avaient pas été, ils excluraient les institués pour le tout, par la voie de l'hérédité ab intestat ou de la bonorum possessio contra tabulas; OC. h.t., L. 4 pr., S 1-7 (pr. et $ 1); I. A. #., $ b.

(1) Nov. 115, c. 3, pr. initio, et c. 4, pr.