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justes motifs d'exhérédation(?. Ces motifs sont déterminés par la loi; ce sont l'attentat à la vie du testateur(%), l'abandon du testaeur atteint d'aliénation mentale (#) ou prisonnier de guerre l), le fait de l'avoir empéché de tester(6), l'adoltére avec la femme du testateur(?), etc. (#), Ils ont un caractère exceptionnel, puisqu'ils constituent des dérogations à l'obligation d'instituer qui incombe, en principe, au testateur ; ils sont donc de stricte interprétation (®; on ne peut les étendre par analogie(l®), La cause d'exhérédation

(2) Nov. 115, oc. 3, pr. vi nisi forte. scripserint, et e. 4, pr. à f. (3) Nov. 115, ce. 3,8 5, et ce, 4, S 2. Le descendant est en outre indigne s'il djurie gravement son ascendant (Nov, 115, €, 3, 82) par des violences corporéelles (Nov. 116,0, 3, & 1) ou autrement.

(4) Nov. 115, €. 8,8 12, et © 48 6.

(5) pourvu que le descendant soit âgé de dix-huit ans; Nov. 115, ©. 8, 8 18, et 4, 8 7. Le descendant mâle est encore indigne sl a refusé de cautionner 1on cendant retenu en prison pour dette; Nov, 118, 6. 3,8 8. (6) Nov. 116,6 8, & 9, et ec. 4, $ 4: C. 8, 28, de anoff. testam., L. 23, (7) ou avec sa coneubive; Nov. 116, 0. 8, & 6, et c. 4, & 3. La Nov. 115, ce. 8, 66, le seulement de l'adultère du descendant avec sa marâtre; l'adultère avec sn propre mère constitue une injure grave: arg. Nov. 115, c. 3, $ 2. … (S) L'ubandon de la religion eatho.ique est une autre cause d'indignité commune aux descendants et aux ascendants; Nov. 115 e. 3,$ 14, et €. 4,$ 8. De plus, le descendant est indigne s'il a accusé son ascendant d'un crime, À moins qu'il ne s'agisse d'un crime contre l'État où contre l'empereur (Nov. 118, . 3, $ 3), si uu descendant mâle à causé un préjudice grave à son descendant une dénonciation calomnieuse (Nov. 115, e. 3, $ 7), si une descendante s'est néconduite ou s'est mariée contre le gré de l’ascendant, à moins que celui-ci n'ait négligé de la marier jusqu'à l'âge de vingt-cinq ans (Nov. 116, €. 3, 11, si le descendant a véeu contre la volonté de l'ascendant avec des gladiateurs ou les mimes (Nov. 115, c. 3, $ 10), enfin si le descendant a fréquenté des empoià “sonneurs ou des magiciens; Nov. 115, €. 3, $ 4. De son côté, l’ascendant est encore indigne s'il a accusé son descendant d'un crime capital autre que la haute trahison (Nov. 115, €. 4, & Li, s il a tenté de tuer son propre conjoint ou de » priver par le poison de l'usage de la raison; Nov 115.0. 4, $ 5. BLuNrsouLi, cité, p. 224-232, — France, cité, $ 32, p. 404-412. — MünsenBRUoH, cité, XXX VIT, H 1424-1425, p. 140-171. — VanGenow, LI, & 4K4, Anm., n° IT, p. 285-287. — Wixpsoueip, LL, S 500. — La cause d'exhérédation cesse d'exister si le testateur pardonné à son descendant ou à son ascendant avant la confection du testament ; car toutes les causes d'indignité out un caractère injurieux pour le ctestateur. Mais le pardon subséquent ne rend pas rescindable un testament Qui a été fait d'une manière régulière; au contraire lu non-révocation du testament prouve qu'il n'y a pas eu pardon véritable. En ce sens MüniLexBRU CH, cité, XXX VII, ES 1425, p. 185-186, Pucura, Vorles. 11, $ 193, p. 887-388, VanGkrow, 1}, 484, Ann. n° I], p. 288, et SinTenis, III, $ 197 et note 22. Contra FRaANCKE. cité, “h 37, p. 414-416, ArxDrs, Weiske’s Acchtslerikon TII, p. 899-900, et WI DSCHEID, LL, 8 590 et note 16, — (9) Now. 115, c. 5, pr., v° nisi, et ©. 4, pr., v° nisi. (10) Cette solution s'impose d'autant plus que Justinien déclure qu'il énumère es causes d'indignité dans le but de fixer le droit antérieur, qui manquait de “précision; Nov. 115, ©. 3, pr. « neque clare prolatas invenimus.. ». Il défend

348 DÙÜ DROIT HÉRÉDITAIRE. — $ 683.

doit être exprimée dans le testament, sous peine de nullité(), et, l'héritier institué est tenu d'en établir l'existence (12); car elle forme une condition de la validité de l’exhérédation qu'il oppose au descendant ou à l’ascendant qui réclame contre le testament. — Le testateur doit instituer héritier son descendant ou son ascendant, il ne peut remplacer l'institution d’héritier par un legs, quelle que soit l'importance de celui-ei03), D'autre part une institution d’héritier, quelque minime qu'elle soit, même pour un centième ou un millième, est suffisante au point de vue de la Novelle 11544); celle-ci n’a pas pour but d'assurer une légitime aux descendants et aux ascendants 15), Ce système ne se comprend que par les mœurs romaines; à Rome, l'institution d’héritier était considérée comme un honneur; ne pas être institué héritier par un ascendant ou par un descendant dont on était l’héritier présomptif ab intestat, consti- | tuait un déshonneur ; il n’était pas permis d'infliger cette flétrissure sans un juste motif (6),

d'ailleurs expressément d’invoquer des causes d'indignité non citées dans sa Novelle (ce. 3, pr. « ut praeter eas nemini liceat ex alia lege ingratitudinis causam “ opponere nisi eas quae serie praesentis constitutionis continentur. »); or l'extension analogique des causes d'indignité consacrées par la Novelle en créerait, en réalité, de nouvelles. L'empereur n'exclut pas seulement les causes d'indignité contenues dans d’autres lois que sa Novelle, mais toutes celles qui ne sout pas comprises dans l’'énumération de sa Novelle « quae serie praesentis «“ constitutionis continentur.. », Toutefois, les termes qui formulent les causes d'exhérédation légitime, doivent être interprétés conformément à l'esprit de la Novelle, donc éventuellement dans un seus large; cette interprétation large est parfois commandée par la rédaction très vicieuse de la Novelle. MüHLENBRUCH, cité, XXXVII, $ 14254, p. 176-183. Cf. TmBaUT, II, $ 984 et note u, Versuche IT, p. 274-276. Contra VaxGErOw, 11, S 484, Anm., n° IT, p. 287-288. Cf. WINDSCHEID, ITT, $ 590, note 1 (qui admet une extension analogique circonspecle ?), FRANCKE, cité, $ 32, p. 412-414, et Sonmipr, cité, p. 163-164. — L'indignité d'un descendant vis-à-vis d'un ascendant n'implique certainement pas une indignité à l’égard d'un autre ascendant En ce sens MüHLENBRUOH, cité, XX X VII, S 1425, p. 171-176, VanñGEROw, II, $ 484, Anm.. n° If, p. 288, et, apparemment aussi, WINDSCHEID, IL, $ 590, note 1 1. f. Contra Scamint, cité, p. 164.

(LD ANov MAS EC 3 pr visnIst Forte... seripserint. Cette clause s'appelait elogium (D. h. &., Li. 14 $ 2; D. 37, 10, de Carbon. ed., Li. 1 $ 9) — déclaration concise, favorable ou défavorable à un tiers; BRISSONIUS, v° ELOGIUM.

(12) Nov. 115, ce. 3, $ 15 initio, et €. 4, S9 initio.

(13) Nov. 115, c. 3, pr. initio. — (14) Are. Nov. 115, c. 5, pr. initio.

(15) Ou se contente même d’une institution d'héritier pour une chose déterminée (Nov. 115, c. 5, pr. initio), quoiqu' uu pareil institué, s'il concourt avec des institué; pour Le tout ou pour une quote-part, soit assimilé à un simple légataire; T. V, S 661. 40.

(16) C. 3, 28, de inoff. testan., L. 25 “ quibus nullam injuriam fecerit mater. ,; cf. Nov, 115, ©. 5, pr. “ Haec vero constituimus, ut et parentes et liberos “ a testamentorum injuria liberaremus.. ut injuriam praeteritionis et exhereda- “ tionis parentum et liberorum tollamus... ,, où le mot injuria (du grec V6prs)

. 2° Si le descendant ou l'ascendant n'a été ni institué héritier, ni hérédé pour un motif légal inséré dans le testament, celui-ci est rescindable et il y a lieu à l'hérédité ab intestat(19, La pétition - d'hérédité sert à obtenir la rescision du testament et, comme consé- ..quence, la part ab intestat, à côté des autres héritiers légitimes US), - l'outefois, le testament est seulement reseindé en ce qui concerne les institutions d'héritier (19 et les substitutions vulgaires qui ont le même caractère; les autres dispositions testamentaires, telles que “les legs(?0), les nominations de tuteur (21), les substitutions pupillaires (2?) et les exhérédations régulières) produisent leurs effets.

désigne peut-être seulement un acte injuste; trad. allenrmde du Corpus jurie, ad hi. 1. Abstraction faite d'une indignité légale du descendant ou de l'ascendant, l'obligation imposée par la Novelle 115 consiste dans l'institution d'héritier, Le …testateur ne satisfait pas à cetté obligation s'il passe le descendant ou l'ascendant sous silence (Nov. 115, 0. 3, pr. initio, et €, 4, pr), s'il l'institue sous condition, à moins que celle-ei ne s'accomplisse du vivant du testateur, par conséquent encore s'il se borne à le subetituer à l'institué, Mais, en supposant une indignité légale, le testateur peut exhéréder d'une manière tacite et collecrivemert pourvu qu'il n'y ait pas de doute sur la personne de l'exhérédé. Cf. WinxpscHkib, III, $ 589.

(17) Nov. 115, €. 3, $ 15 “ testamento irrito facto ad hereditatem parentum u* jiberi ab intestuto ex aëequa parte veniant. , et plus loin : “ tamquam in bac “ parte non eversum testamentum valeret. ,, ©. 4, $ 9 “ nullam vim éjusmodi = testamentum quantum ad institutionem heredum habere sanéimus, sed rescisso # testamento jis qui ab intestato ad defuneti hereditatem vocantur res illius dari # jubemns.. ,; les mots “ rescisso testamento , expliquent les mots * nullam EvVIR ..

(18) Arg. des mêmes textes. Les auteurs parlent ici d'une querela nubitatis ex jure novo; cette action propre est inutile, (19) Nov. 115, ©. 8, $ 16 initio, et €. 4, $ 9 initio. (20) sans la limitation admise à l'occasion de la bonorum possessio contra tabulas {paragraphe précédent i. £); Nov. 115, €. 3, $ 16 i. f., et c. 4, $ 9. Le descendant ou l'ascendant qui réclame, a droit aux legs qui ont ëté faits à lui-même; comme il doit exécuter, en proportion de sa part héréditaire, les legs en faveur d'autres personnes, il n'est pas étrange qu'il bénéficie, en proportion des parts héréditaires de ses cohéritiers, des legs faits à lui-même, En ce sens MünLEXBRUCH, cité, XXXVIL, & 14266, p. 284-286, Scnminr, cité, p. 180-181, VaxGrnow, Il, "6 485, Anm. initio, et SinTENIs, LIL, $ 198 et note 2 initio. Contra FRANCKE, … cité, & 30, p. 389-300, et Wixpsonæp, LUS, S$ 691 et note 16. (21) Nov. 115,0. 3,815 i.f.,et e. 4, $ 9.

… (22) Arg. D.2S, 6, de wulg. et pupill. substit., L. 34 $ 2. En ce sens FRANCKE, cité, 5 30, p. 389, Müucexuruon, cité, XXXVIL, $ 1425b, p, 285-288, TibauT, IL, S 980 et note e, Scumipr, cité, p. 181-182, VanGEROW, II, $ 485, Am. initio, Sivrenis, IL, S 198 et note 2 initio, et Winpscheip, II, $ 691, note 16. (23) Le vice du testament n'existe que vis--vis des descendants ou ascendants injustement exhérédés: il n'existe pas à l'égard de ceux qui l'ont été pour une juste cause ou qui n'avaient aucun droit à une institution d'héritier:; il ne doit donc pas leur profiter au détriment des premiers; arg. Nov. 115, €. 3, $ 15 i. f,, et .c.4,S 9, et D. 37,4, de bon. poss. contra lab. L. 8 pr, L. 10 $ 4-5. En ce sens

350 ‘DU DROÏÎT HÉRÉDITAÏRE, — $ 683,

Le testament à une eficacité pleine et entière si le descendant ou

l’'ascendant exhérédé sans motif décède avant le testateur (24 ou renonce à l'hérédité (#5). Aucune autre personne ne peut attaquer le testament; celui-ci ne renferme aucun vice à son égard(6).

Maynz, III, S 392, p. 391 et 398, et Winpscuein, III, $ 591, note 15. Contra MünLeNBRucH, cité, XXXVIL S 1425b, note 51a, et VANGEROW, IL, S 485, Anm. initio. — Les affranchissements d'esclaves sont aussi maintenus; Nov. 115, e. 8, S151:f4etc. 4, S9:

(24) Par suite de ce décès, le testament ne renferme plus aucun vice. Il en était

autrement dans l'ancien droit civil, si un héritier sien, déjà né ou posthume, était

prétérit et décédait du vivant du testateur (paragraphe précédent, note 24); mais la prétérition de l'héritier sien rendait le testament inexistant ou l'infirmait de plein droit et, dans le cas de la rupture du testament par la survenance d'un posthume sien, le préteur maintenait le testament par une bonorum possessio . secuncdum tabulas.

(25) Des descendants ou des ascendants régulièrement exhérédés ou des parents que Île testateur ne devait pas instituer héritiers, n'ont aucune qualité pour attaquer le tes'ament et soulever un débat devant lequel à reculé l'intéressé. En ce sens FRANCKE, cité, $ 30, p. 385-387, Mayxz, IL, °S 392, p. 391 et 398, et WinpscHEID, III, S 591, notes 11-12. Cf. MüHLENBRUCH, cité, XXX VII, S 1425b, p. 256-265. Contra SINTENIS, LIL, S 198, et VANGEROW, IL, S 485, Anm. i. £.

(26) Le système qui vient d'être exposé, est connu sous le nom de système de la nullité relative du testament; il serait plus exact de l'appeler système de la rescision; Cf. MAYNZ, IL, S 392, note 60. Parmi ses partisans figurent BLUNTSCHLI, cité, $ 25-26, FRANCKE, cité, $ 29-30, ARNDTS, cité, p. 106-116, et Lehrb., S 599 et Anm., Maywz, II, S 392, p. 390-392 et 396-398, ef. p. 388-389, et RIVIER, cité, S 34 et note Î1. Plusieurs interprètes (GLüCk, VILS 551, p. 335-353. — HARTITZSOH, cité,

S 126. — Mayer, cité, I, S 104. — KoEPPEN, System, p. 160-162. — BRinz, II,

S 378, p. 107-110. — Winoscuip, IE, $ 591. — DerxBuRG, IL, $ 154, 2), tout en se prononçant pour la simple rescision du testament à la demande du descendart ou de l'ascendant injustement exhérédé, lui accordent à cette fin, non pas la pétition d'hérédité ordinaire (n° 2 initio du présent paragraphe), mais la querela inofficiosi testamenti, qui se distingue par de nombreuses particularités (S 689, 20); c'est le système dit de l'inofficiosité. Mais la Novelle 115 n’a pas pour but d'assurer une légitime aux descendants et aux ascendants, puisqu'elle se contente d’une institution d'héritier pour uae quote-part quelconque; l'enfant unique institué pour un douzième disposait certainement de la querela inofficiosi testamenti et cependant, dans le système de l'inofficiosité, on doit la lui refuser au point de

vue de la Novelle 115; c’est la preuve que l’action fondée sur cette Novelle est distincte de la querela inofficiosi lestamenti. De même l'enfant unique, simple

lévataire du tiers des biens, ne peut pas recourir à la querela inofficiosi testamenti, mais il dispose de l’action fondée sur la Novelle 115; encore une fois, les deux actions apparaissent comme absolument distinctes. Justinien ne fait aucune allusion à la querela inofficiosi testamenti; il ne manifeste pas du tout l'intention de légiférer sur la légitime, mais sur un objet très différent. Il représente sa nouvelle prescription comme entièrement distincte de la théorie de la légitime, en disant que, si l'institution d'héritier n’attribue pas toute la légitime au descendant ou à l'ascendant, il y aura lieu à une action supplétoire, qui, elle aussi, exclut l'ancienne querela inofficiosi testamenti; Nov. 115, e. 5, pr. “ Si qui autem “ heredes nominati sint, etiamsi certis rebus contenti esse jubeantur, in hoc

pe enr à

ERP MD Te à L + #2", nor 4 } is DE L'HÉRÉDITÉ. — $ 68. aét

vs" s

® La Novelle 115 So, tacitoinient toutes les règles du droit Eécieur relatives à l'institution ou à l'exhérédation de certains ndants (27),

M quidem casu testamentum non rescindi praecipimus, sed si quid jis minus # Jegitima parte relictum sit, hoc secundum ceteras lèges nostras (C, 3, 28, de Binof. testam., L, 30 pr.) ab heredibus suppleri. ,. Il est impossible de puiser, comme le fait Winpsoneip, II, 8 591 et note 14, dans cette exclusion de la querela inofficiosi testamenti un argument décisif on faveur de l'admission de ladite quercla. - Au système de la rescision du testament s'oppose celui du fedament ineristant, ou, comme on a l'habitude de dire, de la nullité absolue du testament: il compte parmi ses partisans : GorsonEN, LIT (2), 8 863, 8, et 8 806, Tinimaur, 11,8 089, n° IF, Heumanx, cité, p. 104-170, VrRiING, cité, p. 421-422, Keicen, 8 21 L f., Scnsipr, cité, p. 172-180, VANGEROW, IT, $ 485, Anm., et SINTENIS, III, $ 198, l'our ces teurs, le testament n'ayant pas d'existence légale, sa rescision n'a pas d'objet ; 1 y lieu à l'hérédité ab intestat dans tous les cas et en faveur de tous les héritiers al intestat, done même si le descendant ou l'arcendant injustemont exhérédé décède du vivant du testateur ou renonce à l'hérédité, même au profit des “descendants ou ascendants exhérédés pour de justes motifs, Mürressnuon, cité, KXXVIL $ 1425b, p. 245-256, se rallie à cette manière de voir, sauf qu'il maintient le testament si le descendant ou l'ascendant injustement exhérédé décède “avant le testateur. Of. Trwes, cité, $ 139, et Leier, Continuation de GLÜCK, série des livres 37 et 28, T. IL, $ 1605-1606, p. 178-192. La justification de la théorie que nous avons exposée ci-dessus, contient la réfutation du système de la nullité bsolue du testament.

… Enfin, d'après un syclème appelé mirie, défendu par Pucars, Pand., $ 493 i. f. et Vorles. 11, S 493, p. 419-422, le testament serait rescindable per la pétition d'hérédité ou par la quercla inofficiosi testamenti, selon que le descendant ou l'ascendant a été exhérédé sans indication de motif ou pour un motif légal dont la preuve n'est pas fournie. La Nov. 115, c. 3,$ 15 (“ Si vero huec non observata # sint, nullum praejudicium fiat liberis exheredatis.. , et ©. 4, $ 9 * Si vero haec e non observata sint, nullam vim ejusmodi testamentum quantum ad institutionem heredum habere sancimus.. ,) ne porte aucune trace d'une semblable istinction et la querela ionfficiosi testamenti doit être écartée pour les considéra- Mions que nous avons déjà développées.

(27) Elle déclare valable le testament conforme à ses prescriptions nouvelles; ov. 115, ©. 3, 8 15 * Sive igitur omnes praëdictas ingratitudinis causas sive = certas ex iis sive unam quamlibet parentes in suo testamento seripserint, et # scripti heredes memoratam memoratasve causas vel unsm ex iis veram esse = probaverint, festamentum suam vim habere jubemus.. -, et €. 4, $ 9 * Siigitur Fe ejusmodi causas vel certas ex iis vel unam liberi in testamentis suis scripserint, L “et scriptis ab iis heredes aut omnes aut certas aut unam ex iis probaverint, # testamentum in suo robore permanere jubemus.. . Le testament subsiste par cela eul qu'il est conforme à la Novelle 115, peu importe qu'il fût nul ou rescindable, ‘au point de vue du droit antérieur, pour inobservation des formes prescrites par ce droit: ces formes n'existent plus et, avec elles, sont tombées les voies de droit —ascordées pour inobservation desdites formes. En ce sens BLUNTSCHLI, cité, mp. 215-254, FRancke, cité, $ 28 et 31, p. 364-366 et 397-404, Gorscuen, [TI (2),$ 861, 6863, 1-6, et $ 994, I, Karen, $ 621, Tewes, cité, $ 138, KoepPen, System, p. 162-168, Suxrenis, ILE, $ 195, note 1, AnNDTs, cité, p. 116-121, et Lehrb., S 598, Ann. 2 i. {., Maynz, LL, $ 390, Observ., Brixz, LL, $ 378, p. 101-106, WixpSCHEID,

. Cas BAC AR LE

bai

389 DÜ DROIT HÉRÉDITAÏRE.-— 8 683.

4° Sous Justinien, comme dans le droit classique, il est permis au testateur d'exhéréder son descendant dans l'intérêt de ce dernier, exheredatio bona mente fucla(S), Quelqu'un à un fils aliéné, faible d'esprit ou prodigue; il peut l’exhéréder en se bornant à lui léguer des aliments(®®). Si ledit fils a des enfants, le testateur peut iustituer héritiers les petits-enfants nés du fils, en les chargeant de

fournir des aliments à leur père(%0), La mère peut instituer ses. enfants héritiers sous la condition que leur père prodigue les éman-.

cipera(31), Il est encore loisible au père d’un impubère d'instituer héritier un tiers, en le chargeant de restituer plus tard l’hérédité au fils (82).

IT, $ 592, et DerxBunG, IT, $ 145 i. f. Pour le maintien absolu des règles de l'ancien droit se prononcent: TriBaUT, IF, $ 989, n° I, et $ 990, n° IT, MAYER cité, I, $ 101, VERING, cité, p. 424-428, SCHMIDT, cité, p. 182-193, VANRGEROW, II, $ 436, Anm., n° IIT, et RIviER, cité, $ 34, 3. Daprès une opinion intermédiaire (MünLensrucu, cité, XXX VII, $ 1425b, p. 192-241. — HEUMANN, cité, p. 245-24% — Puoura, Pand., $ 493 et note e, et Vorles. II, $ 493, p. 414-416), la Novelle 115 aurait maintenu les anciennes formes d’exhérédation et abrogé seulement les anciennes voies de droit (pétition d’hérédité ex jure antiquo et bonorum possessio contra tabulas) pour le cas d’inobservation des dites formes, en leur substituant

les voies de droit créées par la Novelle. Heumann et l’uchta veulent même «

étendre les anciennes formes d'exhérédation à tous les descendants et aux ascendants. d

(28) D. A. #,, L. 18 “ Multi non notae causa exheredant filios nec ut eis obsint, “ sed ut eis consulant. .; D. 38,2, de bon. libert., Li. 12 $ 2 “ Si quis non mala “ mente parentis exheredatus sit, sed alia ex causa, exheredatio 1psi non nocet. , ScamipT (K.), Civil Archiv LIV (1871), p. 357-106.

(29) Ary. D. 27, 10, de curat. fur., L. 16 $ 2-3.

(30) L. 16 $2 cit. “ Potuit tamen pater et alias providere nepotibus suis (scil. eæ “ prodigo filio natis), Si eos jussisset heredes esse et exheredasset filium eique “ quod sufficeret alimentorum nomine ab eis certum legasset addita causa necessitateque judicii sui: aut si non habuit in potestate nepotes, quoniam “ emancipato jam filio nati fuissent, sub condicione eos heredes instituere, ut “ emanciparentur à patre prodigo ,.

(31) C. 3, 28, de inoff. testam., L. 25 # Filiis matrem, quae de mariti moribus “ secus (1. e. male) suspicetur, ita posse consulere jure compertum est, ut eos sub

“ hac condicione instituat heredes, si a patre emancipati fuerint, atque eo pacto -

“ Secundum tabulas bonorum possessionem patrem cum re accipere (scil. nomine “ filiorum) non videri, qui condicioni minime obtemperavit, neque ei nomine “ filiorum inofficiosi eo modo actionem posse competere, quibus nullam injuriam

“ focerit mater, sed potius putaverit providendum (KRüGER supprime ici les.

“ mots: restituere debet) ,; cf. D. 27, 10, de cur. fur., L. 16 $ 2 ï. f. (note précédente), et D. 37, 4, de bon. poss. contra tab., L. 16.

(32) D. 38, 2, de bon. libert., Li. 12$ 2 “ ut puta pone furoris causa exheredatum “ eum velideo, quia impubes erat, heredemque institutum rogatum ei restituere “ hereditatem ,; D. hk. £; L. 18. On a soutenu (FRANCKE, cité, $ 34) que la Novelle 115 avait abrogé l’exheredatio bona menta facta. Mais cette Novelle, qui n’a en vue que l'intérêt des enfants, comme elle le déclare avec insistance

4246} de

IT. De la légitime.

L 2, 18, D. 6, 2, et C. 3, 28, de inofficioso testament.

HARTMANN, Ueber die querela inofliciosi testamenti nach ulassischem Recht, Bâle, 1864.

- BOISSONADE, Jistoire de la réserve héréditaire, p. 61-148, Paris, 1873.

. UnzxER, Die querela inofficiosi testamenti nach dem Recht vor der Novelle 115, Munich, 1891.