TT

« est», 25-28; D. 34, 8, de his quae pro non scriptis hab., L. 3 pr.; D. 41, 8, pro leg., L. 7.

(6) D. 28, 5, de hered. instit., L. 60 (59) $ 4 1. f. cbn. avec le surplus du passage; D. 35, 1, de condic., L. 59 $ 1-2, L. 104. Cf. T. V, $ 647-648. — On applique aussi aux legs les règles relatives à l’indignité d’hériter (T. V, $ 649). Toutefois, d'une part, on exclut certaines causes d’indignité, notamment pour abandon du de cujus aliéné ou captif de guerre ($ 649, I, À, 30), pour refus, soit d’une tutelle ou

d'une curatelle, soit de l'éducation de l'enfant inpubère du de cujus, ou bien M

pour ne pas avoir fait nommer un tuteur à cet enfant ($ 649, I, B, 6°); voyez

encore VANGEROW, Il, $ 565, Anm., n° IT, À, 1-3, B, 2 et 5. D'autre part, il existe \ des causes spéciales d'indignité pour le légataire; celui-ci perd son legs au profit. du grevé s'il a caché le testament qui le contenait, dans l'intention de frustrer de

la succession l'héritier testamentaire (0. h. £., L. 25), ou bien s’il a détourné des choses héréditaires, du moins jusqu'à concurrence des détournements; D. 36, 1, ad sctum Trebell., L. 50 (48); C. h. £., L. 5. VANGEROW, IL $ 565, Anm., n° III.

(6) Arg. C. 6, 42, de fideic., L. 32 pr. « si. fideicommissarius elegerit juramentum heredis.. quotiens ab eo relictum est fideicommissum.. », et THÉOPHILE, I. 2, 23,

$ 12. Non obstant C. 6, 42, de fideic., L. 82 pr. « sine scriptura et praesentia testium … « fideicommisso derelicto.. +, et I. 2,22, de fideic. hered., $ 12 « quod nihil tale a « testatore audivit.. ». La L. 32 pr. cit. suppose simplement que le legs n’a pas « été fait avec la solennité requise. Le $ 12 cit. indique d'une manière générale le M

contenu du serment à prêter par le grevé; il doit céder devant la loi 32 pr. cit. qui précise ce serment. En théorie, une distinction entre un fidéicommis imposé de vive voix et un fidéicommis imposé par lettre ne saurait se justifier. En ce sens RoOSSHIRT, Vermächtnisse I, p. 67-68, ARNDTS, Weiske’s Rechtslexikon VI, p. 292-293, et Continuation de GLück XLVII (1873), $ 15232, p. 351, VANGEROW, II, $& 529, Anm., n° 1, SINTENIS, III, $ 208, note 14, n° 1, Maynz, IL, $ 417 et note 33, RiVIER,

point de savoir s'il a été chargé du legs: le grevé qui refuse de jurer, est tenu de payer le legs; il n’est dispensé de ce payement qu'en jurant que le legs ne lui a pas été imposé(®), Une notification directe du legs au grevé est indispensable; une lettre du testateur, non notifiée au grevé, est insuflisante; elle n'atteste pas une volonté incontestable de léguer (®), Le legs dont il s'agit est connu sous les énominations impropres de /ideicommissum heredi praesenti injunctum” où de fidéicommis oral. Indépendamment du testament u du codicille, la confection du legs n'exige aucune forme; on peut éguer en termes quelconques(?), par écrit ou de vive voix(0), ême par simple gestell), après ou avant l'institution d'hérierU?), — Pour le surplus, on suit généralement pour la confection des legs les règles de l'institution d'héritier. La violence hysique et la simulation rendent toujours le legs inexistant;

té, $ 77, 3, et Wixpscumip, II, & 629 et note 4 Of. GirarD, p. 920, note 2. ntra GORSONEN, IL (2), $ 1001, 6, ManLexerton, I, 8 730 et note 7, Mayen, cité, $ 29 et notes 11-13, Bmixz, LL, $ 424, p. 304, et DeunaurG, Il, $ 75, note 2.

(®) Le prétendu grevé ne peut être forcé de jurer si on allègue que le legs lui été imposé par la voie d'un message. Un pareil legs n'est plus imposé d'une ière directe et le système contraire donnerait lieu à des doutes et à des des; Müncexsrucn, III, $ 730 et note 7. — Brinz, III, $ 424, note 21. — ERNBURG, III, $ 75, note 2. Contra SixTenis, III, $ 208, note 14, n° 1, et INDSCHEID, III, $ 629 et note 4. — Le prétendu grevé a le droit d'exiger de son versaire le juramentum calumnine; C. 6, 42, de fideie., L. 32 pr. initio; L. 2, 23, de ic. hered., $ 12 i. f. — Il ne peut être question d'admettre d'autres preuves que délation du serment; VANGEROW, IL, 8 528, Anm., n° 2. — Brinz, IL, $ 424 et 22. — Wixpsceip, IL, & 629, note 1.

(85) VaxGerow, LL, $ 528, Aum., n° 1 initio. — Winpscakip, Il, $ 629, note 3 i. f. (9) C. à. #., L. 21; L À. 4, $ 2 « Sed ex constitutionibus divorum principum sollemnites hujuemodi verborum penitus sublata est.. ». Cf. $ 718, II, 2°.

(10) Il y a des codicilles écrits et des codicilles oraux, comme des testsments its et des testaments oraux (S 658, 8° i. f., S 659 et 726, L. i. £.); C. 6, 42, de ic., L. 22 « Et in epistula vel brevi Lbello vel sine scriptura.. fideicommissum relinqui posse adhibitis testibus nulla dubitatio est »; D. 32, de leg. 3°, L. 39$ 1 Propositum est non habentem liberos nec cognatos in discrimine vitae constitutum propter infirmitatem arcessitis amicis Gaio Seio contubernali dixisse, quod vellet ei relinquere praedia quae nominasset (et le testateur avait effectivement désigné les immeubles) eaque dicta in testationem Gaium Seium redegisse (et Gaius Seius avait répété cette déclaration du testateur en présence des témoins) etiam ipso testatore interrogato, an ea dixisset, et responso ejus tali malus (— omnino) inserto : quaëesitum est, an praedia, quae designata (leçon Mommsen, au lieu de : destinata) essent, ex causa fideicommissi ad Gaium Seium pertinerent. Respondit super hoc nec dubitandum esse, quiu fideicommissum valet ».

(11) C. 6, 42, de fileic., L. 22 « immo etiam nutu fideicommissum relinqui posse adhibitis testibus nulla dubitatio est +.

(12) C. 6, 23, de testam., L. 24; L h. 1, $ 34. C£.T. V, $ 661, 1° i. f.

il en est de même de l'erreur, du dol et de la violence morale; E s'ils ont été la cause déterminante du legs(l3), Le legs s'interprèten comme l'institution d’héritier(14); dans le cas d’insuffisance des règles ordinaires d'interprétation des actes juridiques(5), les legs obscurs sont réputés non écrits (16) et les legs équivoques s’interprètent en faveur du légataire(7). Les conditions impossibles M illicites ou immorales sont réputées non écrites(8); les condi tions potestatives négatives du côté du légataire, si l’abstentionM doit persister pendant toute la vie de celui-ci, sont considéréesM provisoirement comme accomplies, sauf que le légataire doit resti-« tuer la chose léguée avec les fruits, s’il contrevient à la volontés dernière, et moyennant de fournir la caution Mucienne en garantie de cette restitution éventuelle(19), Par dérogation à la règle géné

(13) ©. A. t., L. 7 $ 1. — C. 6, 34, si quis aliq. test. prohib. v. coeg., L. 1. — D. 30, de. leg. 19, L. 54 pr., L. 64; D. 48, 10, de leg. Corn. de fals. et de scto Libon., L. 15 pr.; C. 9, 23, de his qui sibi adscr. in testam., L. 3. — Cf. T. V, $ 661, 20. ,

(14) D. 30, de leg. 19, L. 32 $ 1, L. 37 $ 1, L. 39 $ 6, L. 50 $ 3; D. 32, de leg. 3,4 170,095 —"(15) CE DL S:83, 120.

(16) D. 34, 8, de his quae pro non script. hab., Li. 2; D 50,17, de R. J., L. 783$ 8.

(17) D. eod., L. 12; D. 34, 5, de reb. dub., L. 24 (25); D. 7, 8, de usu et habit., L. 12M $ 2i.f. C£. T. V,$ 661, 30.

(18) Gaius, LIT, 98; I. 2, 14, de hered. instit., $ 10; D. 28, 7, de condic. instit., L. 14; D. 30, de leg. 1°, L. 104 $ 1. C£. T. V, S 662, 1°. ;

(19) D. 31, de leg. 2», L. 76$ 7; D. 36, 1, de condic., L. 7 pr., L. 18, L. 67, L. 72 pr, $ 1-5, L. 106. C£. T. V, $ 662, 2». Toutefois, tandis que la condition résolutoire et le terme suspensif ou résolutoire ajoutés à une institution d'héritier sont réputés non écrits ($ 662 initio), on ajoute valablement à un legs une condition et un terme quelconques; D. 35, 1, de condic., L. 1 pr.« Legatis quae relinquuntur aut dies certus « (Mommsen supplée ces mots) aut dies incertus aut condicio adseribitur.. »

Dans l’ancien droit romain: 1° on réputait non écrits une condition et un terme résolutoires ajoutés à un legs; D. 30, de leg. 19, L. 55 « Nemo potesi «in testamento suo cavere, ne leges in suo testamento locum habeant : quin « (lecon Mommsen, au lieu de : habeant, quia) nec tempore aut loco aut condicioneh « finiri obligatio heredis legatorum nomine potest »; D. 44, 7, de O. et A., L. 44 $ 1 « Placet autem ad tempus obligationem constitui non posse non magisM “ quam legatum.. »; 29 le legs lui-même était nul s'il était fait ‘ pcst mor- 4 ‘ tem heredis vel legatarii ’ ou ‘ pridie quam morietur heres vel legatarius (I. À. t.,S 35 initio; C. 8, 37 (38), de contr. et committ. stipul., L. 11) ou bien à titre Ê de peine pour l'héritier, poenae nomine, c’est-à-dire dans le but de le forcer indirectement à faire quelque chose; par exemple un testament portait : ‘ simon ‘héritier ne donne pas sa fille en mariage à Titius, il payera 1000 as à ce dernier M (L h. #., $ 36 initio; C. 6, 41, de his quae poenae nomine, L. un.); une pareille disposition était envisagée comme dictée par une intention méchante vis-à-vis de l'héritier, plutôt que par un esprit de libéralité. l

Justinien abolit ces deux restrictions à la liberté de léguer; il attribua à la volonté du testateur une efficacité pleine et entière, même lorsque, dans le dernier cas, elle ne semble pas irréprochable; C. h. #., L. 26. — C. 8, 37 (38), de contr. et commaitt. stipul., L. 11; 1. h. £., S 35 1. f. — C. 6, 41, de his quae poenae nomane, DU ET AS IO COMENT

e sur les actes juridiques conditionnels(), la condition ajoutée à un legs ne rétroagit point. Pendente condicione, l'héritier est ropriétaire de la chose léguée, du moins d'une façon révocable ;

. sa propriété est destinée à s'éteindre pour l'éventualité de l'accom- . plissement de la condition. Si celle-ci se réalise, sa propriété est

effectivement révoquée et le légataire l'acquiert. Sont aussi révocables et, tmpleta condicione, révoqués effectivement les droits réels - que l'héritier a concédés sur la chose pendente condicioneU1).

Mais la propriété dn légataire ne rétroagit point; même implela

- condicione, il apparait seulement comme propriétaire pour l'avenir(22). Si le legs conditionnel ne produit directement qu'une simple obligation; la condition accomplie ne rétrongit pas davantage;

impleta condicione, le légataire est seulement considéré comme créancier pour l'avenir(#), On admet que le testateur a voulu que l'héritier eût tous les droits et avantages héréditaires jusqu'au moment de l'acquisition du legs; cette acquisition ne rétroagit pas,

àla différence de l'acquisition de l' hérédité 24), On applique aussi aux legs les règles falsa causa non noce) et falsa demonstratio non nocet (=).