IV. Des prélegs; S

VON DER PFORDTEN, De praelegatis, Erlangen, 1832.

CLAUSSEN, Juristische Zeitschrift (1845), p. 144 et ss.

BucHHOLTZ (ALEX. A.), Die Lehre von den Praelegaten, Téna,

VANGEROW, Civil Archio XXXV (1852), p. 260-322.

DEGENKOLB, De legato quod fiebat per praeceplionem, Berlin,

CzYHLARZ, Oesterreichische Vierteljahrzeitschrift IT (1859), DIT LCTESS:

Voss, De requla : heredi a semetl ipso inutiliter legatur, 1873, dissertation.

KRETSCHMAR, Die Natur des l’raelegats nach rümischem Recht, Leipzig, 1874.

GogPPERT, Ueber den Grund der Regel : heredi a semel ipso inutiliter legatur, Goettingue, 1893, dissertation.

BoNFANTE, Bulletino dell'istiluto di dirilto romano VIT (1894), DAMSTHCUSS:

KouLEr, Civil Archiv XCI (1900), p. 347-864.

$ 337, I, A, 3° initio) peut être poursuivie pour le tout contre chacun des grevés. Dans le cas d’une pluralité de grevés et de légataires, le juge peut répartir les seconds entre les premiers, de manière à assigner un seul légataire à un seul grevé ou même à diviser autrement la charge des legs, sauf le recours entre les grevés; D.h.t., L. 3. Cf. Maywz, III, $ 430, C, 5°. — Comme le débiteur qui a fait cession de biens, jouit du bénéfice de compétence (T. IV, $ 529 et note 4), les aliments qui lui sont légués, sont insaisissables; D. 42, 3, de cess. bon., Li. 6. — Voyez encore : 19 T. V, $ 738, note 2, 20 D. 35, 3, si cwiplus, Li. 3 $ 4.

(2) D. 30, de leg. 19, L. 34 $ 14 « Si ita Titio legetur : ‘fundum Seianum vel ‘ usum fructum ejus sibi habeto ”, duo esse legata et arbitrio ejus esse, an velit “ usum fructum vindicare », D. 31, de leg. 2, L. 23, du moins sous Justinien. Anciennement, dans le legs per damnationem et dans les fidéicommis, c'était le grevé qui avait le choix; on trouve des traces de cette règle au D. 30, de leg. 19, L.47 $ 3, L. 109$ 1, et au D. 31, de leg. 2», L. 15, L. 19, L. 43 $ 8. Le nouveau droit romain ne semble pas douteux; cf. $ 740, 20 initio.

(3) D. 31, de leg. 20, L. 15; D. 30, de leg. 1°, L. 109 $ 1 initio.

(4) Cf. T. III, $ 326, IL.

Le prélegs ou legs par préciput (legatum per praeceplionem(), praeceptio®), praelegatio(®)) est le legs fait à un héritier. En règle générale, les legs incombent aux héritiers en proportion de leurs parts héréditaires). Dans le cas d’un prélegs, on applique cette règle aux cohéritiers du prélégataire. Mais il est impossible de l'appliquer à ce dernier, car on ne peut se payer un legs à soi-même; donc le prélegs est nul en proportion de la part héréditaire du prélégataire@®). Cette nullité partielle du prélegs conduit aux résultats suivants :

1° cas. Une chose est léguée exclusivement à un seul des héritiers, Primus et Secundus sont héritiers chacun pour moitié et le testateur a légué sa maison par préciput à Secundus. Du chef de ce legs, Secundus recueillera seulement une moitié indivise de la maison, celle qui doit lui être payée par Primus; son legs sera nul pour la moitié indivise de la maison qu'il doit se payer à lui-même; cette moitié qu'il à acquise comme héritier lui restera à ce titre. Il s’ensuit que s'il est chargé par fidéicommis de restituer sa moitié héréditaire à un tiers, il doit comprendre dans cette restitution la moitié de la maison qu’il a recueillie en qualité d'héritier, mais non celle qu’il a acquise en vertu du prélegs(6). Si le prélegs, au lieu de porter, comme dans le cas précédent, sur un bien héréditaire, a pour objet la chose d'autrui ou des choses fongibles, le prélégataire n'obtiendra en aucune facon la portion du legs qu'il doit se payer à lui-même. Primus et Secundus sont héritiers chacun pour moitié ; le testateur a légué 10 000 as pour préciput à Secundus. Du chef de ce legs, Secundus recueillera les 5 000 as à payer par Primus; les 5 000 as qu'il doit se payer à lui-même, ne lui reviendront à aucun titre(?),

(1) Garus, IT, 192. — (2) D. 34, 4, de adim. v. transfer. leg., L. 25.

(3) D. eod., L. 31 $ 1.— (4) Cf. $ 701, I, et S 734, I, 3e.

(5) D. 30, de leg. 19, L. 116 $ 1 “ Heredi a semet ipso legatum dari non potest, a “ coherede potest.., ; ULPIEN, XXIV, 22; Vañic. fragm. 87 i. f.

(6) D. 36, 1, ad sctum Trebell., L. 19 (18) $ 3 « Si legatum sit heredi relictum et « rogatus sit portionem hereditatis restituere, id solum non debere eum resti- « tuere, quod a coherede accepit : ceterum quod a semet ipso ei relictum est, in « fideicommissum cadit : etid divus Marcus decrevit ». De même, Secundus doit imputer sur sa quarte Falcidie la moitié de la maison qu'il acquiert en qualité d'héritier et non celle qui lui revient sur le fondement du prélegs; D. 35,2, ad leg. Falc., L. 74, Li. 91: cf. $ 737, 10 i. f.

(7) D. 30, de leg. 19, L.104 $ 3 “ Si Attio ita legatum fuerit : ‘ quisquis mihi ‘ heres erit, damnas esto Attio heredi decem dare', deducta sua parte Attius “ decem petet ,. Quelqu'un avait institué héritiers Attius et une ou plusieurs autres personnes; il avait chargé tous ses héritiers ‘ quisquis mihi heres erit’, de payer 10 à Attius. Celui-ci peut agir contre son ou ses cohéritiers pour leur part et portion, mais il n'obtient rien pour sa propre part contributoire dans le prélegs,

21 cas. Une chose est léguée à plusieurs héritiers, mais non à tous. On suivra des règles analogues ().

3° cas. Une chose est léguée à tous les héritiers. Primus et Secundus sont héritiers, le premier pour onze douzièmes, le second pour un douzième, et le testateur leur a légué 12 000 as. Les 11 000 as dus par Primus profiteront exclusivement à Secundus et les 1 000 as dus par Secundus reviendront pour le tout à Primus. Ainsi les portions dans le legs seront en raison inverse des parts héréditaires. Ce résultat est rationnel; le legs est nul pour une portion d'autant plus forte que la part héréditaire est plus considérable (9).

4° cas. Une chose est léguée à un héritier et à.un non héritier. Primus et Secundus sont héritiers, chacun pour moitié, et le testateur a légué 10 000 as à Secundus et à Tertius. Les 5 000 as dus par

(8) D. 33, 7, de instructo v. instrum. leg., L. 2 pr. “ Cum pater pluribus fils “ heredibus scriptis duobus praeceptionem bonorum aviae praeter partes here- “ ditarias dedisset, pro partibus coheredum viriles habituros legatarios placuit ». Un père, après avoir institué héritiers ses fils, au nombre de quatre au moins, avait légué par préciput à deux d'entre eux les biens de leur aïeule. Supposons quatre fils, Primus, Secundus, Tertius et Quartus, respectivement héritiers pour un quart, pour un quart, pour un tiers et pour un sixième, Tertius et Quartus prélégataires. Primus et Secundus sont tenus du legs chacun pour un quart. Ces deux quarts seront acquis à Tertius et à Quartus pour des parts viriles, malgré l'inégalité des parts d'institution: Tertius et Quartus sont, à ce point de vue, appelés au legs d'une manière égale; chacun recevra, de ce chef, un quart des biens de leur aïeule (pro partibus .coheredum viriles habituros legatarios placuit). Mais, comme le prélegs fait à Tertius est nul pour le tiers qui constitue sa part héréditaire, ce tiers profitera exclusivement à Quartus. Étant donné que le prélegs fait à Quartus est nul pour le sixième, montant de sa part héréditaire, ce sixième reviendra entièrement à Tertius. Celui-ci recueillera donc 1], +15 = Ÿ/19 des biens de son aïeule, Quartus !/, + 1/; —7|,9. Quartus profitera plus du prélegs que Tertius, bien que sa part héréditaire soit la moins forte; précisément pour ce motif, le prélegs est moins nul en ce qui le concerne. — Remplacons, dans l'espèce précédente, le legs des biens de l’aïeule par un legs de 12 000 as; Tertius obtiendra 3 000 + 2 000 — 5 000, Quartus 3 000 + 4 000 — 7 000. Van WETTER, Accroissement, n° 26. — MacHELARD, Accroïssement, p. 28-29. — GLASSON, Aceroissement, p. 100-101.

(9) D. 30, de leg. 1°, L. 34$ 12 “ Inde dicitur, si duo sint heredes, unus ex uncia, “ alter ex undecim unciis, et eis fundus legatus sit, unciarium heredem undecim «“« partes in fundo habiturum, coheredem unciam ». — D. eod., L. 104$ 5 “ Denique “ constitit, cum ita legatum fuisset : ‘ quisquis mihi heres erit, damnas esto ‘ heredi meo decem dare , exaequari omnium heredum partes eo, quod unus- «“ quisque et sibi et coheredi suo dari damvoatus videtur ». Un testateur bizarre avait imposé un certain legs à quiconque serait son héritier et au profit de l'héritier lui-même. Il eut deux héritiers (arg. des mots « et sibi et coheredi suo »), chacun pour moitié; arg. des mots « exaequari omnium heredum partes + cbn. avec D. 30, de leg. 1°, L. 34 $ 12. Chaque héritier obtiendra évidemment la moitié de la chose léguée. POTHIER, Pand. Justin. 30-32, no 63. — MAchELARD, cité, p. 28-29. — GLASSON, Cité, p. 99-100. — Van WETTER, Accroissement, n° 25, p. 46.

Primus se partageront d’uue manière égale entre les deux légataires ; mais les 5 000 as dus par Secundus ne profiteront qu'à Tertius. Celui-ci obtiendra donc 7 500 as, Secundus seulement 2 500 as(0).

(10) 19 D. 30, de leg. 1°, Li. 34 $ 11 « Si duobus sit legata, quorum alter heres « institutus sit, a semet ipso ei legatum inutiliter videtur, ideoque quod ei a se « legatum est ad collegatarium pertinebit ».

90 D. eod., L. 116 $ 1 « Heredi a semet ipso legatum dari non potest, a coherede « potest. Itaque si fundus legatus sit ei qui ex parte dimidia heres institutus est « et duobus extraneis, ad heredem cui legatus est sexta pars fundi pertinet, quia “ a se vindicare non potest, a coherede vero semissario duobus extraneis concur- « rentibus non amplius tertia parte (le tiers de la moitié) : extranei autem et ab «“ ipso herede cui legatum est semissem (la moitié de la moitié) et ab alio herede “ trientem (un tiers de la moitié) vindicabunt ». Deux héritiers, Primus et Secundus, chacun pour moitié; legs d’un fonds à Secundus, à Tertius et à Quartus. La moitié du fonds due par Primus se partagera par tiers entre les trois légataires, ce qui vaudra à chacun un sixième du fonds; mais la moitié du fonds due par Secundus se partagera par moitié entre Tertius et Quartus, à l'exclusion de Secundus, ce qui procurera encore à Tertius un quart et à Quartus un autre quart du fonds. Tertius et Quartus obtiendront donc chacun 1/4; + 1/, — 5],2, Secundus seulement {}, du fonds.

Quelle est la nature du droit en vertu duquel le colégataire non-héritier recueille une part plus forte que le prélégataire? Étant donnés Primus et Secundus héritiers chacun pour moitié, Secundus et Tertius légataires de 10 000 as, pourquoi ‘l'ertius recueille-t-il 5000 as de plus que Secundus? À notre avis, Secundus et Tertius sont seulement appelés au même legs jusqu'à concurrence des 5000 as qu'ils doivent demander à Primus. Tertius est seul appelé à un second legs de 5000 as dû par Secundus; Secundus n’est pas appelé à ce second legs, qu'il ne peut se devoir à lui-même; Vatic. fragm. 87 « si alteri ab « altero legetur (quoniam a semet ipsis inutiliter legatum est), sibi non concur- « runt.. », chn. avec D. 7,2, de usufr. adcresc., L. 11-12. Tertius obtient donc 5000 as de plus que Secundus, non pas en vertu du droit d'accroissement (arg. Vatic. fragm. 87 ï. f, et D. 7, 2, de usufr. adcresce., L. 11-12), mais en vertu d'un legs auquel il est seul appelé. Il les acquiert forcément pour le tout et sans les chargés, même si les 10 000 as ont été légués à Secundus et à Tertius par une disposition collective; on n'appliquera pas les règles de l’accroissement facultatif etavec les charges entre conjoints re el verbis ($ 731, 20 ï. f.).

Mais quid de l'accroissement si l’un des légataires fait défaut? Quelqu'un institue héritiers ses deux fils, chacun pour moitié, en léguant l’usufruit d'un fonds de terre à ses deux fils et à leur mère; d’après ce qui vient d'être dit, chaque fils a droit à un quart de l’usufruit et la mère à la moitié. Dans le cas de défaillance de l’un de ces légataires, l'accroissement opérera-t-il entre eux?

19 Si l’un des fils fait défaut, son quart accroitra à la mère, parce que celle-ei est appelée à la totalité de l'usufruit, à l'exclusion de l’autre fils, qui est appelé à une autre moitié; pas d'accroissement entre les fils; Vatic. fragm. 87 « non «“ esse jus aderescendi; atque, si alteri ab altero legetur (quoniam a semet ipsis “ inutiliter legatum est), sibi non concurrunt, matri vero non in totum concur- « runt, sed alter pro alterius portione (scil, in semissem) et in eo dumtaxat jus « adcrescendi erit; mater tamen adversus utrumque jus aderescendi habet ». Si l’autre fils fait défaut, son quart accroît encore à la mère; Vatic. fragm. 87 « mater tamen adversus utrumque jus adcrescendi habet ».

20 Si la mère fait défaut, sa moitié accroîtra pour un quart à chaque fils; car

546 DU DROIT HÉRÉDITAIRE. — 8 743-743a.

La nullité partielle des prélegs cesse avec son motif si le prélé-

gataire n'arrive pas à l’hérédité (1),