V. Du less d'usufruit
On peut léguer un usufruit soit directement, soit indirectement, en léguant à quelqu'un une chose avec réserve d’usufruit (deducto usu fructu), ce qui implique un legs de l’usufruit de cette chose au profit des héritiers immédiats du testateur (1), ou bien en léguant
chacun était conjoint re avec la mère dans cette limite; Vatic. fragm. 87 « matri « vero non in totum concurrunt, sed alter (seil. concurrit cum altero) pro alterius « portione (2. e. in semissem).. ». Mais pas d’accroissement entre les fils; Vatie, fragm. 87 « non esse jus adcrescendi;.. sibi non concurrunt. » VAN WETTER, Accroissement, n° 29. Il y a donc un accroissement restreint en faveur des fils vis-à-vis de la mère défaillante. C'est à tort que GLASSON (Revue historique de droit fr. et étr. XIV (1868), p. 505) nous reproche d’avoir admis un accroissement au profit des fils au n° 28, p. 50, de notre Accroissement, et de l’avoir repoussé au n° 25, p. 46. Le n° 25, p. 46, renvoie expressément au n° 29, qui fournit des explications très développées sur l’accroissement restreint dont jouissent les fils vis-à-vis de la mère.
(11) par exemple s'il la répudie (D. 30, de leg. 19, L. 17 $ 2 « Si uni ex heredibus « fuerit legatum, hoc deberi ei officio judicis familiae herciscundae manifestum «“ est (en tant que le prélegs est valable): sed et si abstinuerit se hereditate, « consequi eum hoc legatum posse constat L. 18 et quidem totum legatum petere « potest, quamvis a semet ipso inutiliter ei legatum fuisset »; C. 4. #., L. 12) ou bien s'il décède sans l'avoir acquise et sans transmettre à ses propres héritiers la faculté de l'accepter. Non obstat D. 31, de leg. 2°, L. 75 $ 1, PAPINIEN, « Pro parie « heres institutus, cui praeceptiones erant relictae, post diem legatorum ceden- “ tem ante aditam hereditatem vita decessit. Partem hereditatis ad coheredes “ substitutos pertinere placuit, praeceptionum autem portiones, quae pro parte «“ coheredum constiterunt, ad heredes ejus transmitti ». Papinien décide que les héritiers du prélégataire peuvent réclamer aux cohéritiers de ce dernier praeceptionum portiones, quae pro parte coheredum constiterunt. Ces cohéritiers ont recutilli la succession pour le tout, donc ils sont tenus aussi du prélegs pour le tout; chacun d'eux en est tenu en proportion de sa part héréditaire définitive. C’est ce dernier point qui attire principalement l'attention de Papinien. Voyez en ce sens SOHÜTZE, Jahrb. des gemeinen deutschen Rechts IIT (1859), p. 418-429, ArxDTs, Continuation de GLücrk XLVII (1871), $ 15214, p. 124-126, SERAFINL, Archivio giuridico VIT (1871), p. 183-185, et Maywz, IT, $ 438 et note 27, TREITSCHKE (Traduction allemande du Corpus juris, ad h.1.) semble se rallier à la même interprétation. Contra: l'opinion dominante; BUCHHOITZ, cité, p. 321-326. — VANGEROW, IT, $ 523, Anm., ne IL, 2. — Winpsoueip, III, $ 627 et note 6. — Cosra, Papiniano UT, p. 101-102, Bologne, 1896. Si on repousse l'explication présentée ici, on pourrait encore considérer la loi 75 $ 1 cit. comme reflétant l'ancienne règle antérieure au rescrit de Septime-Sévère et de Caracalla, règle d'après laquelle le substitué ne devait pas payer les legs imposés seulement au premier institué. Van WETreR, Accroissement, n° 27, p. 51-52.
(1) T. IT, $ 247, 10 initio, et T: V, $ 782, note 6 i. f.
DES LEGS. — $ 743a-744, 547
à une personne l’usufruit d’une chose et à une autre la chose elle-même en pleine propriété, auquel cas le second légataire est aussi réputé légataire de l’usufruit®). On peut encore léguer l’usufruit plusieurs fois à la même personne, le lui reléguer (relegare usum fructum, repetere legatum usum fructum)). Le legs d’usufruit est soumis à plusieurs règles spéciales :
1° Le testateur ne peut dispenser le légataire de la caution usufructuaire (4).
2° Le legs d'usufruit s'ouvre seulement au moment de l’acquisition de l’hérédité; son ouverture se confond avec son acquisition (5).
3° L’accroissement présente des particularités dans le legs d'usufruit(6).
