‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 2)Chapitre 246 sur 287 · CHAPITRE III. DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. DE LA DISSOLUTION DU MARIAGE

Section I. Des causes de dissolution.

Aperçu Historique du it ; Du divorce en droit nouveau . ; Section IT. Effets de la dissolution du mariage Section III. Des gains nuptiaux

Section IV. Des seconds mariages.

Du délai à observer pour un second mariage. 3 Du cas où l’époux remarié a des enfants du premier lit.

TITRE Il. De la filiation.

CuapitRe I. DE LA FILIATION LÉGITIME.

Notions générales De la preuve de la filiation etre

Des voies de droit servant à faire valoir la Éaton eo e

Du cas où la femme divorcée est enceinte Droits et devoirs entre parents et enfants légitimes CHapirRe IL. DE LA FILIATION ILLÉGITIME.

Section 1. Des enfants illégitimes en général Section Il. Des enfants naturels proprement dits.

TJ. Comment se détermine leur filiation .

IT. Effets de la filiation naturelle proprement ie

FIT. De la légitimation des enfants naturels proprement dits.

Notion et historique .

Conditions de la légitimation .

Effets de la légitimation.

CHaPitTRe III. DE L'ADOPTION.

Notions et espèces Section I. De la dation en adoption.

Conditions Effets de la dation en dont on

Section II. De l’adrogation.

Règles générales De l’adrogation d’un mineur .

os ne. OR né

Section III. De quelques adoptions affaiblies. De l’adoption faite par un non-ascendant .

De l’adoption faite par une femme

TITRE IT. Des puissances.

Observations préliminaires

Notions générales ; :

Section [. De l'acquisition de la RE Paieinelle

Section IT. Des effets de la puissance paternelle.

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