CHAPITRE = WDEEeLAMPUISSANCEMPATERNELTHE

I. 1, 9, de patria potestate. — D. 1, 6, de his qui sui vel alieni juris sunt. C. 8, 46 (47, de patria potestate.

LEDERLIN, La puissance paternelle d'après les principes de droit romain, Strasbourg, 1854.

(1) Gaius, I, 104; Uzpien, VIII, Sa; I. h. #., S 10 initio.

(2) C. L,. t., L. 5; IL. h. t., S 10 i. f. Précédemment déjà les femmes adoptaient par la voie de l'adoption testamentaire (S 576, note 7 initio); le futur empereur Galba fut ainsi adopté par la femme de son père; SuÉTonE, Galba 4. GIRARD, p. 174, note 6.

(3) C. À. t., L. 5 « et eum proinde atque ex te progenitum ad fidem naturalis « legitimique filii habere permittimus ».

(4) Are. L.5 cit. vis citis, et D. 5, 2, de inoff. testam., L. 29 S 3. Maywz, LIL, S 891, note 6. — (5) S 581, 10 i. f.

en A et et RE

HermBacu(C.G.E.), Weiske's Rechtslexikon XIL(1858),p.1-96. CHauvix, Des droits du père sur la personne de ses enfants légitimes en Droit romain et en Droit français, p. 24-115, Paris, 1893, dissertation. ERA Corxiz,, Contribution à l'étude de la patria poteslus:. Paris, 1897, a aussi paru dans la Nouvelle revue historique tie. droit français et étranger XXI (1897), p. 416-485.

La puissance paternelle (patria potestas) est l'ensemble des 3

«roits qui appartiennent au pére de famille sur la personne et sur les biens de ses enfants légitimes (1), 1° D'après le droit naturel, la puissance paternelle est une “utorité accordée aux père et mére, dans le but de leur permettre d'élever leurs enfants; c'est un corollaire du devoir d'éducation qui leur incombe. Dès lors la puissance paternelle doit appartenir à la mere comme au père ; l'un et l'autre ont pour mission d'élever leurs “ænfants ; toutefois, la mère ne doit exercer la puissance qu'à défaut du père, donc si celui-ci est décédé, absent ou frappé d'aliénation mentale. La puissance paternelle doit cesser, avec le devoir d'éducation, lorsque les enfants ont atteint l'âge de la majorité. Il y a heu - d'accorder seulement aux parents les droits qui leur sont nécessaires en vue de l'éducation des enfants.

2° À Rome, la puissance paternelle avait un caractère différent ; lle était établie dans l'intérét du père, elle constituait pour lui un droit propre et indépendant (?). Elle n’appartenait qu'au pére, jamais à la mère ®). Elle était perpétuelle; l'enfant y demeurait soumis quel que fut son âge, à moins qu'il ne plut au père de l'émanciper(#, De plus, jusqu'à l'époque classique, le père avait des droits à peu près absolus sur la personne et sur les biens de ses “enfants ®); mais, dans la législation de Justinien, on lui a enlevé

(1) C£. L À. €, pr. — (2) L À. 4, 8 2. — (3) L 1, 11, de adopt., 8 10 initio.

(4) Arg. L 1,12, quib. mod. jus pot. sole., S 10.

(5) Gars, I, 55 « Quod jus proprium civium Romanorum est; fere enim pulli « alii sunt homines, qui talem in filios suos habent potestatem qualem no« habemmns. Idque divus Hadrianus edicto, quod proposuit de his qui sibi libe- « risque suis ab 60 civitatem Romanam petebant, significavit.. »; J, h.4., $ 2; D. à. 1. L. 38 i. f. Mais Gaivs (1, 65) lui-même fait allusion à une véritable puis- “sance paternelle qui existait chez les Galates, un ramean asiatique de ln race gauloise « Nec me praeterit Galatarum gentem credere in potestate parentum « liberos esse +: CÉSAR (de bella yallico VI, 19) nous apprend que le père gaulois avait le droit de vie et de mort sur son enfant « Viri in uxores, sicuti in « liberos, vitae necisque habent potestatem et, en Irlande, la puissance patervelle parait ressembler 4 celle qui existait chez les Galates suivant Gaius: D'ARBOIS

presque complètement ses prérogatives excessives et son pouvoir à été en général,renfermé dans de justes limites (0).

Section I.°.— De l'acquisition de la puissance paternelle; S 585.

La puissince paternelle s’acquiert : 1°, par la procréation d'enfants en mariage valable(). Mais il faut que le père soit sut juris; s’il s’est marié sans avoir été émancipé, comme le mariage n’émancipe pas de plein droit, ses enfants tombent ‘sous la puissance de son propre chef de famille(); on ne comprend ‘pas qu'étant soumis au pouvoir d'autrui il exerce le même pouvoir sur ses enfants. De cette facon le père de famille a sous sa puissance ses enfants, ses petits-enfants nés de ses fils, les arrière-petitsenfants nés des ils de ses ils, en un mot tous ses descendants par des mâles(3). En ce qui concerne les petits-enfants nés d’une fille, ils sont soumis à la puissance de leur père s’il est sui juris (4) et, dans

DE JUBAINVILLE, Nouvelle revue historique IX (1885), p. 466-471.— Chez les Crermains aussi la puissance paternelle était originairement très étendue : le chef de famille: avait le droit de tuer ses enfants nouveau-nés qui n'avaient pas encore sucé le lait maternel; on lui accordait le droit d'exposer ses enfants pour de justes causes et le droit dé les vendre: HEUSLER, Institutionen des deutschen Privatrechts» Leipzig, 1885-1886, T. IT, S 156, p. 431-434. — Van WETTER, Droit romain et droit celtique dans la Gaule, p. 6-7, Droit romain et droit germanique dans la monarchie franque, 1'e partie : La famille, p. 57-72. — Chez les Perses, la puissance paternelle était tyrannique; ARISTOTE, Morale à Nicomaque 8, 10. — Même à Athènes, la puissance paternelle conférait originairement au père de famille des pouvoirs qu'aucune loi ne limitait; l'exposition des enfants était largement pratiquée, encore au Ve siècle avant J. C.; les ventes d'enfants étaient fréquentes avant Solon; la puissance paternelle ne fut réglémentée à Athènes qu'au VIe et au Ve siècle. Dans son dernier état, le droit grec admet encore la perpétuité de la puissance paternelle sur les filles. Lorsque Gaius oppose au pouvoir absorbant du père de famille romain la puissance paternelle plus restreinte: reconnue par les autres peuples de l'antiquité, il a surtout en vue le droit grec de son époque. SUMNER MAINE, Études sur l'histoire du droit, traduit de l'anglais, Paris, 1889, p. 477-478. — BeanoueT, Histoire du droit privé de la république Athénienne, Paris, 1897, T. IT, p. 74-104. — Maywz, IL, S 326, note 2. — GIRARD, p. 134, note 1. — Van WETTER, Droit romain et droit germanique, 11e partie, p. 37-39.

(6) C£. S 587, 588, 590, 591, 20-30, et 592. La puissance paternelle du nouveau droit romain n'est pas seulement un pouvoir, mais aussi un devoir, un officium ; D. 48, 9, de lege Pomp. de parric., L. 5 “ patria potestas in pietate debet, non “ atrocitate consistere ,; D. 48, 5, ad leg. Jul. de adult., L. 23 (22) S 4 “ pietas “ paterni nominis consilium pro liberis capit.. ,; D. 10, 2, fam. ercise., L. 50 “ pietate debita ductus.. ,; D. 37, 12, si a parente quis manum. sit, L. 5 *“ quem “ pater male contra pietatem adficiebat.. ,. Déjà SÉNÈQUE, de clementia I, c. 14, disait : “ ut sciret datam sibi potestatem patriam, quae est temperatissima, liberis: “ consulens, suaque post illos reponens ,. PERNICE, Labeo I, p. 109-110. — Brin, IIL S 457, p. 602-605.

(1) Gaius, I, 55 initio; I. k. &., pr; D. k. t., L. 3. Cf. S 565.

(2) L h. &.,S 3 initio. — (3) 8 cit.; D. h. t., L. 4i.f.—(4)L ht, S3i.f.

“Ai 22 : \ (]

le cas contraire, à celle de leur aïeul paterhel ), jamais à la puissance de leur aïeul maternel (9). On suit une règle analogue pour tous les autres descendants par des femmes. — D'autre part, comme la puissance paternelle est un droit fondé sur le jus civilel®), elle n'appartient pas aux pérégrins ("). Mais ceux-ci n'en avaient pas moins sur leurs enfants l'autorité conférée par le droit des gens(*);

2° par la légitimation; $ 573-575;

3° par l'adoption; $ 576-580,

Section 11, — Des effets de la puissance paternelle. I. Principes fondamentaux.