T. IV. $ 499, I

(8) en vertu d'une constitution de Justinien; C. 8, 51 (62), de infant. exrpos., L. 3 = C. 1, 4, de epise. aud., L. 24; Nov. 153. Des constitutions antérieures de Constantin Ir (C. Théod. 6, 7, de expos., L. 1; C. Théod. 6, 8, de his qui sanguinodentos, L. 1) et de ses prédécesseurs (L. 1 citée initio), de Valentinien Ier, Velens et Gratien (C. J. 8, 61 (52), de infant. expos., L. 2), d'Honorius et de Théodose II 4C. Théod. 5, 7, de expos., L. 2), permettaient à celui qui avait recueilli l'esclave exposé de garder celui-ci comme esclave ou comme enfant sous puissance, sauf le droit de l'ancien maître de revendiquer l'enfant, en payant sa valeur ou en donnant un esclave de même valeur.

(9) Gaius, L 62 i. .; IL, 86-88; Ucpien, XIX, 18-20; L 1,8, dé his qui sui v. al. jur. suni, $ 1i. f.: L 2, 9, per quas pers. nob. adq., $ 3: D. 1, 6, de his qui sui vw. al. jur. sunt, L. 1 Su i. f; D. 41, 1, de À. R. D., L. 10 $ 1. C'est pourquoi le maitre acquiert même à son insu et contre son gré par l'intermédiaire de son esclave; L 2, 9, per quas pers. nob. adq., $ 3 initio; D. 41, 1, de À. R. D., L. 32. L'esclave acquiert aussi la possession à son maître (Gaivs, IL, 89; I. 2, 9, per quas pers. nob. adq., $ 3 i. f.; D. 41, 1, de À. R. D., L. 10 $ 2); mais ce dernier doit avoir la volonté de posséder, sans laquelle la possession ne se conçoit pus; D. 41, 2, de À. v. À. P., L. 24 initio, cf. L. 24 i. f., L. 446 L.

pour son maître; celui-ci est censé stipuler lui-même par l'organe de l’esclave (0),

5° Le maître a la possession de son esclave() et cette possession subsiste malgré la fuite de l’esclave. Elle est seulement perdue: lorsque celui-ci se considère comme libre ou se soumet au pouvoir: de fait d’un autre maître (l?).

II. Un procès peut s'engager sur le point de savoir si la puissance dominicale existe réellement ; c’est la Ziberalis causa (3). Elle se présente sous la forme d’une réclamation de la liberté (vèindicatio in libertatem), si celui de la liberté de qui il s’agit est actuellement possédé comme esclave par une autre personne, etsous la for me d’une: réclamation de la puissance dominicale (vindicatio in servitutem), s’il est en possession de l’état de liberté(14). Cette distinction détermine la charge de la preuve ; dans le premier cas, celle-ci incombe. à l’homme possédé comme esclave(5), dans le second, à son prétendu maître (6), Mais, dans les deux cas, par suite de la faveur dont jouit. la liberté, l'homme dont la libérté est contestée, est considéré provisoirement comme libre(1?). D'autre part, la revendication de la liberté est imprescriptible; elle résulte de ce qu’un homme est. possédé comme esclave, c’est-à-dire d’un état de choses qui naît et renaît sans cesse; l’action en réclamation de la liberté doit aussi se renouveler à chaque instant(18), La revendication de la puissance: dominicale se prescrit par trente ansU).

(10) I. 3, 17, de stipul serv., pr. initio; D. 45, 1, de V. O., L. 45 pr.; D. 45, 3, destipul. serv., L. 1 pr., L. 40. Si l’esclave appartient à plusieurs, il acquiert à tous en proportion de leurs parts dominicales respectives (I. 3, 17, de stipul. serv., $ 3 initio; I. 3, 28, per quas pers. nob. oblig. adq., $ 3 initio), à moins que l'un d'eux ne soit incapable (I. 3, 17, de stipul. serv., $ 3 i. f.; D. 41, 1, de A. R. D., Li 17, L. 37 $1) ou que l’esclave stipule seulement pour l’un de ses maîtres; I. 3, 17, de stipul. serv., $ 3: 1. 8, 28, per quas pers. nob. oblig. adq., $ 8.

(11) du moins en fait; si exceptionnellement il ne l’a pas, il peut l'obtenir en revendiquant l’esclave. — (12) Voyez T. I, $ 159, note 29.

(3) D. 40, 12, et C. 7,16, de Liber. causa; L. 4, 6, de action., $ 13.

(14) D. 40, 12, de liber. causa, L. 7 $ 5 initio, L. 41 pr.; C. 7,16, eod., L. 21.

(15) C. eod., L.5 $ 2.

(16) D. 40, 12, cod., L. 7$ 5 initio, cf. L. 7 S5i.f.

(17) C. 7, 16, eod., L. 14; D. 40, 12, eod., L. 24-25.

(18) C. 7, 22, de longi temp. praescr., quae pro livert, et adv. libert., L. 3: ef. C. 7, 16, de liber. causa, L. 5 S 1.

(19) C. 7, 22, de longi temp. praescr., quae pro libert. et adv. libert., L. 1-2. Anciennement la revendication de la liberté devait se faire par un tiers, assertor in libertatem; D. 40, 12, de liber. causa, L. 1-6; I. 4, 10, de his per quos agere poss., pr. initio; Graius, IV, 14 i. f. Justinien y admit l'intéressé lui-même; C. 7, 17, de adsert. toll., L. 1-2.