AOC ET. LS CELL DIS A

(11) L. 5 cit. $S 8 « Sed et si in aedes nostras quis immittit., aequum est nos operis novi nuntiatione jus nostrum nobis conservare » et $ 9 initio.

(12) L. 5 cit. $ 9 « cum quis postea, quam jus suum deminuit, alterius auxit, “hoc est postea, quan servitutem aedibus suis imposuit, contra servitutem « fecit »: D. 8, 2, de S. P. U., L. 151. f.; D. 8, 5, si serv. vindic., L. 6 $ 7. Toutefois, on ne peutrecourir à la dénonciation pour un trouble apporté à l'exercice d'une servitude rurale: le titulaire d’une semblable servitude n'a jamais que le droit de faire certains actes sur le fonds servant et non le droit de s'opposer à des actes du propriétaire de ce fonds; D. 4. #., L. 14 “ Qui viam habet, si opus novum nun- “ tiaverit adversus eum, qui in via aedificat, nihil agit : sed servitutem vindicare “ non prohibetur »; non obstat D. 43, 25, de remiss., L. un. $S 3 « Jus habet opus: “ novum nuntiandi, qui aut dominium aut servitutem habet »; ce passage doit

être restreint aux servitudes personnelles ou urbaines. Voyez en ce sens VAN- GEROW, LI, S 676, Anm., n° I, 2, a, et Maywz, If, 8 283, note 43 initio.

(13) D. A. #., L. 5 $ 8 « aut in loco nostro aedificet.. » et $ 9 initio.

GW), 26. 11, Sr rt

(15) D. A. t., L. 1 $ 17 « aut si quid contra leges edictave principum, quae ad « modum aedificiorum facta sunt, fiet.. », L. 5 $ 9, vis publicam causam..……. tuemur. Voyez encore D. 11, 8, de mortuo infer., L. 3 pr. « Si propius aedes tuas « quis aedificet sepulchrum, opus novum tu nuntiare poteris.. ».

HONDA ENS ir) ORNE CAURSE

(18) L. 1 cit. S 19; D. 43, 25, de remiss., L. un. $S 3. Si l'immeuble est indivis entre plusieurs, chacun peut, dans son intérêt personnel, dénoncer à un tiers; D. A. t., L. 5 K 6. Mais si l’un des copropriétaires entreprend un nouvel œuvre sur le fonds commun, le droit de dénoncer n'appartient pas à un autre copropriétaire,

d'hypothèque(l*), d'emphytéose ?0) où de superficie (21) ou bien une | servitude personnelle (22), ainsi qu’au possesseur de bonne foi, qui est #} assimilé au propriétaire(?3), Mais on n'est pas autorisé à dénoncer | sur le fondement d'un simple rapport obligatoire, par exemple en 1 qualité de fermier @#,

| 4° La dénonciation doit se faire en présence du nouvel œuvre NN (in re praesenti)(®), Mais elle n’a pas besoin de se faire au proprié- | taire voisin en personne; on dénonce valablement à une personne de |sa famille, à l'entrepreneur ou aux ouvriers(25), La dénonciation 4} n’est soumise à aucune forme(?).

| IT. Æfjets. 1° En vertu de la dénonciation, les travaux commencés Î doivent être provisoirement suspendus(?8), Cette obligation a un caractère réel du côté du dénoncé: elle incombe au dénoncé et à ses successeurs même particuliers(2%); la dénonciation a lieu 2n rem et

A ni en cette qualité (D. 4. #., L. 3 $ 1), ni comme propriétaire exclusif d'un autre jf À

immeuble qui souffre du nouvel œuvre; L.3 cit. $ 2. Le motif est le suivant : {la dénonciation faite à l’un des copropriétaires opère à l'égard de tous (cf. note 30 du présent paragraphe); donc. dans l'espèce, elle agirait contre le dénonçant luimême, ce qui ne se comprend pas. Le Copropriétaire doit recourir à l’action si Commun dividundo ou solliciter un décret du magistrats; DL: 3 cit. S di. f. Dheb2 i. f. — (19) D. à. 4. L. 9; D. 43, 25, de remiss.. L. un. S5. D (20) Arg. D. 4. t., L. 38 3. — (21) 53 S 8 cit. (22) L'usufruitier ne peut dénoncer en nom propre; il doit dénoncer au nom du au propriétaire; D. h.{., L, 1 $ 20 initio; ef. D. 43, 25, de remiss., L. un. $ 4 initio. Il s'ensuit qu'il n'a en aucune fac

on le droit de dénoncer au nu propriétaire ; MD. 6, L. 2; D. 43, 25, de remiss.. L. un. $ 4, vis Ipsi autem.. debebit. Voyez jen ce sens VANGEROw, LIL, S$ 676, Anm.. no I, 3 i. f., et Mavnz, IL, $ 283, notes 43 set 45. STüLZEL (cité, $ 7, p. 44-49), BURCKHARD (cité, no 22) et WinpscHæip (II, S 466, note 5 i. f.) accordent à l'usufruitier le droit de dénoncer en nom propre. — [La règle relative à l'usufruit doit être étendue par analogie aux autres servitudes personnelles, — Mais il n’est pas permis de dénoncer sur le fondement d'une nservitude prédiale, Non obstat D. 43, 25, de remiss., L. un. S3et41.f,; ces textes Misignifient seulement que le propriétaire du fonds peut dénoncer à raison d'une Mservitude qui lui compète; note 12 du présent paragraphe. | (23) En ce sens VANGEROW, LL, $ 676, Anm., n° I, 3, BURCKHARD. cité, n° 20, let Winpsonen, IL, 8 466, note 4 initio.

DD (24) Arg. D. 2. t., L. 3 8 3 « Movet. quod quasi inquilinus sum …. ». S'il id un ouvrage élevé sur un terrain publie, tout citoyen a la faculté ID. h.t., L. 3 $4, L 4. — (25) D. à. 4. L.5 $ 2-4 et 16. D (26) D.X.6,L.1$5,L.583,L. 10, L. 11. Voyez encore D. h. t., L 5 S 5 initio. (Un peut aussi dénoncer par un représentant; D, k.+#., L. 1 SAS ADPRTES Aer eL7A dei. L. 5 S 18, L: 18 pr. et 8 1. Voyez encore D. 4. t., L.5 pr.etS 1. M (27) Elle peut avoir lieu sans l'intervention de la justice: D. h. t., L. 1S 2; non pôstat D. h. £., L.16, L. 19 i. f. Anciennement elle paraît avoir exigé la présence He témoins: arg. D. 43, 24, quod vi aut clam, L. 1 87; cf. D. h. t., L. 8 $ 1. Voyez fpncore D. }. &., L. 5$ 7, 11-13, et D. 45, 21, de rivis, L.3 88, 4 (281 D. 2. #., L. 1 pr. initio, et arg. L. 20 pr., S 1 initio et 4. (29) D. x. #.

s'agit de le dénoncer ;

L.8 $ 7 “ Quod si is eui Opus novum nuntiatum erat decesserit

non pas simplement #x personam(°%. Mais elle est personnelle au dénonçant; elle s'éteint par son décès et par l’aliénation qu'il fait de son immeuble(l); elle ne passe pas à ses successeurs même universels. Si, au mépris de la dénonciation, le dénoncé ou l’un de ses successeurs universels ou particuliers continue l’ouvrage vis-àvis du dénonçant, il est soumis à un interdit de opere restituendo(®?), que les modernes ont appelé énterdictum demolilopium *“. L'interdit se transmet activement (#) et passivement (34) aux héritiers; mais si lé dénoncé, après avoir continué les travaux, aliène l’immeuble, l’interdit se donne exclusivement contre lui et non contre l'acquéreur de l'immeuble@5), Le but de l’interdit est de faire rétablir l’état de choses primitif(66), aux frais du défendeur(è7), sauf que les héritiers, actionnés du chef de leur auteur, doivent simplement souffrir que le demandeur détruise l'ouvrage à ses propres fraisW8). Pour réussir à l'interdit, le demandeur à seulement besoin de prouver que les travaux ont été continués malgré la dénonciation; on ne s’enquiert pas du point de savoir si les travaux ont été faits d’une façon légitime (9), II faut d’ailleurs que la dénonciation du nouvel œuvre réunisse toutes les conditions requises, sinon elle est considérée comme non avenue et partant ne peut servir de base à un énterdictum demolitorium 49).

2° La dénonciation du nouvel œuvre impose aussi une obligation au dénonçant. Celui-ci doit, aussitôt après la dénonciation, agir au pétitoire, c’est-à-dire exercer l'action négatoire ou l'action confessoire, à l'effet de faire reconnaître son droit de s’opposer à l'ouvrage

“ vel aedes alienaverit, non extinguitur operis novi nuntiatio.. , L. 23. CF, D\4 7, de alien. jud. mut. causa facta, L. 3 $ 3 chn. avec $ 2 et 4.

(30) D. X. &., L. 10 initio, L. 23 i. f. La dénonciation opère aussi contre les copros priétaires du dénoncé; D. #., 0. 5 $ 5 initio.

(30) D. h.t., L. 8 S 6 “ Morte ejus qui nuntiavit extinguitur nuntiatio, sicut “ alienatione, quia his modis finitur jus prohibendi

ORDRES NON er D 200 D 22 TM uren dire auvanties copropriétaires du dénoncé, si les travaux sont continués par eux: D. h. 4, LB S 5. £, L. 18 pr. — (33) D. 4. £., L. 2066.

(34) du moins sous la forme d'une action ôn factum; D. h. t., L. 20 $S.

(35 Are. D. h. €. L. 5 $ 5, L. 18 pr. Cf. D. 4, 7, de alien. fud. mut. causa facta L.3 S 3 cbn. avec $ 2 et 4. En ce sens SrüLzeL, cité, $ 87, Winpsonmop. I, S 466; note 12 i. f. Contra VANGEROW, II, $ 676, Anm., no IT, 2, b, et BURCKHARD, cité, n° 37, p. 204-208. — (36) D. h. £., L. 1 $ 7, L. 20 pr.