DE EA PROHIBITION ET DE L'INTERDIT QUOD VI AUT CLAM

D. 43, 24, quod vi aut clam

HASSE, Rheinisches Museum IV (1833), p. 1-51.

STOLZEL, Die Lehre von der operis novti nunciatio und dem interdicilum quod vi aut clam, S 51-69, Cassel, 1865.

HESSE, Das Erinspruchsrecht gegen Bauunternehmen und andere Veräünderungen an Grundstücken oder das interdictum quod vi aut clam und die operis novi nuntiatio, p. 1-91, Leipzig, 1866, et Die Rechtsverhältnisse zwischen Grundstüchksnachbarn, $ 88-95, Iéna, 1880, 2° édition, l'° de 1859> PSG

I De la prohibition et de l'interdit Quod vi. Si quelqu'un élève sur un fonds un ouvrage quelconque qui nous est nuisible, nous avons le droit de nous opposer aux travaux, avec cet effet qu'ils

doivent être provisoirement suspendus(1).

A) Conditions. 1° Le droit d’ opposition suppose un ouvrage fait sur le sol (opus in solo factum) ; il n’a pas lieu à raison d’autres

actes faits sur le fonds, par exemple si des fruits du fonds sont enlevés ou détruits (1%), Mais la nature de l'ouvrage élevé sur le fonds est indifférente; l'ouvrage peut être une bâtisse, une plantam |

tion, etc. (2). Il en est autrement de la dénonciation d’un nouvel œuvre; celle-ci concerne exclusivement les bâtisses(3).

œuvre élevé sur un terrain public; L. 1 8 6 cit.; D. h. #., L. 8$ 3. Cf. D. 2, 14

de pact., L. 7 $ 14, et D. h. £., L. 20 $ 18. Voyez encore D, 5h t., L. 12, et D.46/53 de stipul. pr es MISE

(82) D. R. &., L. 20 $ 9-16. La caution rend inutile la main-levée de l'opposition; |

olle constitue elle-même une main-levée: D. 43, 25, de remiss, L. un. $ 2 i.f,

(ES)ED AP AT RELS CRT

(541 D. h. €, L. 1 19, à moins qu'il ne s'agisse d'un nouvel œuvre élevé sur un terrain public; dans ce cas, le pacte relatif à la continuation du nouvel œuvre est frappé de nullité; D. 2, 14, de pact., Li. 7 8 14.

(55) D. %: t., I. 8 $6. Cf. le no IL, 10 … du présent paragraphe.

HDACERD A PET MED S IE ie h.t., L' 184, L 7 S5,L. 20 $4

@) D. ht, D 7 8 5-6, D 11 pr. & de.

(8) CF le paragraphe or no I, jo.