DE LA PROHIBITION ET DE L'INTERDIT QUOD VI AUT CLAM

2° L'ouvrage entrepris doit être nuisible à notre immeuble; la prohibition n’est donc pas admise contre celui qui laboure notre fonds de terre en bon père de famille (4).

3° L'auteur de l'opposition doit y avoir intérét(@), Cet intérèt peut résulter d'un droit réel ou d'un droit de créance; le fermier a qualité pour interdire l’ouvrage(5), On suit une règle différente pour la dénonciation du nouvel œuvre, qui n’est jamais admise sur le fondement d'un simple rapport obligatoire (®).

4° L'intéressé doit s'être opposé à l'ouvrage(S). Cette opposition peut se faire d’une manière quelconque, par des voies de fait(®) ou par de simples paroles(0), Elle peut avoir lieu vis-à-vis de l’auteur de l'ouvrage ou vis-à-vis de son représentant(l), Elle ne doit pas non plus se faire en présence de l'ouvrage, ce qui la sépare encore de la dénonciation du nouvel œuvre(l?),

B) Effets. L'effet de l'opposition est d'obliger celui à qui elle est faite, de suspendre la construction de l’ouvrage(l?), Cette obligation incombe aussi à ses successeurs, même à titre particulier, mais seulement pour autant qu’ils aient connaissance de l'opposition‘ 14), tandis que la dénonciation du nouvel œuvre opère à l'égard des successeurs indépendamment de cette condition(l5). Si l’adversaire n’en Continue pas moins l'ouvrage, il est passible de l’interdit Quod vetl6), Une fois acquis, cet interdit se transmet à tous les, S'iccesseurs universels ou particuliers de l'adversaire (17, sans préjudice du droit de l'exercer encore contre ce dernier lui-même après l’aliénation de son immeuble(18). L'interdit Quod vi tend

UD 456, D:75$7, DL 18 pr.

(EC D A ENT ALES 9-13; D. 19,1, de A. 7. JL. 13 S 12:

(O)MD ARE D 1INS 1490.12 DL. 13 pr. et 3. Voyez encore D. k. &., L.11SS8.

(7) CE. le paragraphe précédent n° I, 30, — (8) Dh. 4., Ir (NS.

(9) D. ». #., L. 20 $ 1: D. 39, 1, de oper. novi nunt., L. 5 $ 10 initio. Parmi ces voies de fait nos sources relèvent le jactus lapilli (D. k. &., L. 1 $ 6, L. 20 S 1); D. 39, 1, de oper. novi nunt., L. 5 $ 10 initio; D. 8, 5, si serv. indie. 11 6S1i.f.

(11) Arg. D. 89, 1, de oper. novi nunt., L. 1 $ 5. L'opposition se fait aussi valablement par un représentant; D. A. t., L. 3 pr., L. 17.

(12) C£. le paragraphe précédent no I. 40.

(13) Arg. D. ñ. 4, L. 1 pr. 8 1-2, cf. L. 5 $8et 14, L.138 6.

(14), D. ».#, 1.20 $ 3, sinon l'imputation de violence, contenue dans l'interdit Quod vi, n'est pas justifiée,

(15) L'opposition profite aux héritiers de l'opposant (D. h. 4., L. 13 $5i. BR [mais elle s'éteint par l'aliénation de l'immeuble; cf. D. À. t., L. 11 8 9, et le para- N| graphe précédent n° IL io initio.

M6) D. 2. #., L. 1 pr.; D. 50, 17, de R. J., L. 73 $ 2 initio.

UND A. 20.05 S13, 15 $3: T1 16 82 qui possidet nec fecit, patientiam 1,“ tantuun debet .. -

MS) D... #, 1.16 S 9 « qui fecit, nec possidet, impensam.. debet .. Voyez

à faire rétablir l’état de choses primitif(\®), aux frais du défendeur(20), sauf que le défendeur qui n’a pas personnellement continué l'ouvrage, doit seulement le laisser détruire aux frais du demandeur@D; s’il a aliéné l'immeuble, son obligation se restreint à la restitution des frais de démolition. Comme à l'énterdictum demolitorium résultant de la dénonciation d’un nouvel œuvre (23), le demandeur à l’interdit Quod vi réussit par cela seul qu'il établit que l'ouvrage à été continué malgré son opposition régulière: la légitimité des travaux n'est pas prise en considération (24). — Pour le surplus, les effets de la prohibition varient sensiblement selon que l’auteur de l'ouvrage a ou non la possession du fonds sur lequel il à exécuté les travaux. Dans le premier cas, la prohibition présente seulement un avantage momentané ; les travaux doivent ètre provisoirement suspendus, sinon la démolition peut être exigée par l’interdit Quod vi. Mais la prohibition est considérée comme

un trouble apporté à la possession de l'auteur de l'ouvrage et -

celui-ci peut la faire tomber aussitôt en recourant à l'interdit Utr possidetis 3), Pour ce motif, on n'a guère d'intérêt à s'opposer à un ouvrage entrepris sur un fonds par le possesseur lui-même; on dénoncera le nouvel œuvre, si on se trouve dans les conditions voulues; après quoi, on agira au pétitoiro{26). L'intérèt existe surtout dans le cas où les travaux sont exécutés par un non-possesseur, Alors celui-ci ne peut faire tomber l'opposition qu’en agissant au pétitoire par la revendication ou bien par les actions négatoire ou

encore D. h. 4, L. 5 $ (4, L. 6, L. 7 pr. et 8 1 initio, L. 13 S 7initio, L. 15$ 1 initio. Cf. le paragraphe précédent n° II, 10 if. — GSND At LD, Lpr, D 168"

(20) D. h. £., Li. 16 S 2 “ In summa qui vi aut clam fecit, si possidet, patientiam “ et impensam tollendi operis.. debet ...

(1) Dh, LL 16182 & qui possidet nec fecit, patientiam tantum debet Ho Voyez encore D. k t.,L. 7 pr. et SA LP13 8 7014 L: 1584 ebD 5960 aqua et aq. pluv. arc., L. 4 $ 2 initio.

(22) D. k. £., L. 16 $ 2 « qui fecit nec possidet, impensam.. debet »; D. 39, 3, de aqua et aq. pluv. are., L. 13. Voyez encore D. eod., L. 4 $ 2, vis colonum autèem cogendum. Cf. le paragraphe précédent n° IT, 10.

(23) Cf. le paragraphe précédent HOTEL te

(24) D. h. &., L. 1 82 € Et parvi refert, utrum jus habuerit faciendi, an non : sSive cuim jus habuit sive non, tamen tenetur interdicto, propter quod vi aut “ clam fecit : tueri enim jus suum debuit, non iujuriam comminisci , et $ 3. L'interdit Quod vi se prescrit par une année à partir de la cessation des travaux ; D, h.6., D. 16 64, cf. L. 1 pr. et L, 15 $ 5-6; cf le paragraphe précédent note 39.

(25) D. 43, 17, uti possid. L. 3 $ 2 “ Hoc interdictum (sci. Uti possidetis) “ sufficit ei, qui aedificare in suo prohibetur : etenim videris mihi possessionis controversiam facere, qui prohibes me uti mea possessione .

(26) D. 39, 1, de oper. novi munt., L. 5 8 10 # At si in suo quid faciat, quod nobis noceat, tunc operis novi denuntiatio erit necessaria., ….

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