‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 3)Chapitre 131 sur 174 · RADIO AE AA · texte numérisé non relu

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(1) Arg. C. h.t., L. 16 pr. initio, L. 19 pr. initio, et D. }. ADEME SL: BOD LS =) CR EL DAI6 pr. initio, L. 19 pr. initio.

(3) D. L.t., L. 4, voyez encore L. 21 S 1.

(4) L. 4 cit. Cf. Pau. V, 15, $ 2, et D. 38, 10, de grad; D 10\pr.if.

2° les alliés des parties en ligne directe (?)

3° leur époux (6) ou fiancé (),

4° leur patron ou affranchi (8),

5° les personnes qui, comme les avocats, sont tenues au secret à raison de leur profession, s’il s’agit de faits relatifs à celle-ci (%.

B) D'autre part sont incapables de déposer en justice, de telle sorte qu'ils ne peuvent pas même Ôtre admis s'ils se présentent volontairement :

1° les père et mère(l0), les enfants(0) et les affranchis (ll) des parties; la déposition de ces personnes n'’inspire pas une confiance suffisante (l*),

2° les mineurs âgés de moins de vingt ans 4),

En ce qui concerne les personnes frappées d’infamie à l'un de ses trois degrés (énfamia, vilae turpitudo, levis nota), elles sont capables de déposer en justice, mais leur témoignage est suspect et sa valeur dépend de l'appréciation du juge).

IT. Les témoins sont cités par la partie qui veut les faire entendre (5), Ils déposent en personne devant le juge(6), après avoir prêté serment(7)., La partie qui les a cités, est tenue de les indemniser (8),

(Oo) DE D'Ainitio; D50, 16, de 7.5, D. 136, L.146.Cf. PAur, Vols. $ 2, et DS M0 era. MDSpr EE CID REA (ED ENS

(8) D. h.+, 1. 4i.f.; C. h. t., L. 12. Voyez encore D. A. t., L. 4 « item ne liberto « ipsius, liberorum ejus, parentium, viri uxoris, item patroni patronae. » chn. avec l’initium de la loi 4.

(9) D. h. &., L. 25 « Mandatis cavetur, ut praesides attendant, ne patroni in «“ Causa Gui patrocinium praestiterunt testimonium dicant. Quod et in exsecuto- « tibus negotiorum observandum est +. Les derniers mots de la loi paraissent viser les administrateurs des biens d'autrui (mandataires,tuteurs, curateurs,ete.). Ces exemptions sont seulement mentionnées par nos sources au point de vue des procès criminels, parce, que, avant Justinien, l'obligation de déposer en justice se limitait à ces procès, En droit nouveau, elles s'étendent aux procès civils, comme cette obligation elle-même. Voyez encore 10 D, 4, t., L. 19 pr. DD A MSG G DS.

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