NOTION ET ESPÈCES
La novation (novatliol)) est la substitution d’une obligation à une autre; novatlio est prioris debili in aliam obligationem transfusio alque translatio®). La novation est objective ou subjective :
1° La novation objective consiste dans un changement apporté à la dette elle-même. Ce changement peut concerner la chose due), la cause de la dette (vous me devez 1000 du chef d’un prêt; je stipule de vous ces 1000)(4), sa modalité (vous me devez 1000 sous condition ou à terme; je les stipule de vous purement ou simplement, ou vice versa)(®) ou bien encore ses accessoires (vous me devez 1000 sur hypothèque ou sous la garantie d'un fidéjusseur ; je les stipule de vous sans ces sûretés, ou vice versa)(i).
2° La novation subjective consiste dans un changement des personnes qui interviennent dans l'obligation. On peut, sous ce rapport, faire l’un des trois changements suivants : substituer un débiteur nouveau à l’ancien (?), substituer un créancier nouveau à l’ancien (S), ou bien changer à la fois le débiteur et le créancier (9), Ces changements s’opèrent en général par une délégation (delegatio). Toute délégation suppose trois personnes : un délégant, un délégué et un délégataire, lequel profite de la délégation. D'abord, le débiteur
(1) de novare — novam facere obligationem: D. h. t. L.1 pr. “ Novatio enim a “ novo nomen accepit et a nova obligatione ,. — (2).CŸ, DA... L. Lpr.
(3) C. h.é., L.S8 pr. initio; D. h. #., L. 9 S2i £. cf. $ 2 initio,
(OMD 7% L2..L..8 8 initio: D. 17, 2; pro socio, L'71 pr: D. 12.4, de reb, Cned Di 151, À.
ICT S SD. A, 2, Li: 5, 128 S1;C.h.t, L.S pr. initio. Cf. le paragraphe suivant nos 1 et2 initio. — (6) I. A. #.,S 3 i. f.: C. h. &., L.S pr. initio,
(7) I. R.6., $3 initio; D. h. #., L.8 8 B initio, L. 11 pr.
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originaire peut déléguer un tiers au créancier originaire, c’est-àdire donner à un tiers le mandat de s'obliger envers le créancier(9): ce dernier est le délégataire, Ensuite, le créancier originaire peut déléguer son débiteur originaire à un tiers, en d’autres termes donner au débiteur le mandat de s’obliger vis-à-vis d'un tiers(10). ici c’est le liers qui est le délégataire. Mais, comme nous l’établirons plus loin (1), la seule délégation, même exécutée par le délégué, n'implique pas novation, — On donne le nom d’expromissio à la novation qui remplace un débiteur par un autre; la promesse du nouveau débiteur exclut l’ancien de l’obligation(1?).
La novation peut être en même temps objective et subjective (3),
Une novation d'une nature spéciale est celle qui, d’après le droit classique, résultait de la Zitis contestatioli4). À la différence de la novation ordinaire, qui se fonde sur une convention, cette novation avait lieu indépendamment d'une convention, en vertu d’un quasicontrat(l5); c’est pourquoi on distingue une novation volontaire et une novation nécessaire (6), En droit nouveau, la Ztis contestatio ne produit plus de novation(1?).
