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(1) L h. #., $ 34 « manere et pristinam obligationem et secundam ei accedere, “ut maneat ex utraque causa obligatio.. »: ©. h. &, L. 8 pr. « nihil penitus « priori cautelae innovari, sed anteriora stare et posteriora incrementum illis Haccedere AC D nr. ont (b£) ©. k. €, L. 8 pr.

(63) L. 8 pr. cit. Parfois encore (c'est le cas du D. h. t., L. 28, où quelqu'un avait stipulé successivement une chose et l'estimation de cette chose, sans vouloir nover), il se formera une obligation alternative avec faculté de choisir pour le créancier.

ou stipule la même chose que l’ancien créancier, il y aura une solidarité passive(54 ou active 5).

Contrairement à ces règles, dans le droit antéjustinien, la novation dite nécessaire, fondée sur la Zitis contestatio, avait lieu de plein droit en vertu d’un quasi-contrat (®6).

La novation a un double effet : elle éteint l’ancienne dette de plein droit(l) et crée à sa place une obligation nouvelle(2). L’extinction de l’ancienne dette produit cette conséquence que, si la novation a substitué un nouveau débiteur à l’ancien, le créancier supporte l’insolvabilité du nouveau débiteur, sans avoir un recours contre l'ancien (®), Avec l'obligation ancienne s’éteignent ses accessoires tels que les intérêts(®, les hypothèques®) ou privilèges (6) et les effets de la demeure(?) ou d'une clause pénale); ces accessoires ne sont pas transférés à l'obligation nouvelle (*). De plus, si l’ancienne obligation était solidaire, la novation l’éteint vis-à-vis de tous les codébiteurs solidaires 40), donc aussi vis-à-vis des cautions (11), et à l'égard de tous les cocréanciers solidaires (2), peu importe qu’ils ne soient pas intervenus dans la novation et alors même que celle-ci aurait été conclue entre un nouveau débiteur et un nouveau créancier, avec le consentement de l’ancien créancier ou de l’un des anciens créanciers solidaires. Mais en principe les parties peuvent, par une convention spéciale, transférer à la nouvelle dette les accessoires de l’ancienne(l#), En ce qui concerne l’hypothèque, il va de soi que les parties sont libres d'établir, en sûreté de la nouvelle obligation, une hypothèque nouvelle qui se datera du jour de son établissement (14), Autre chose est de savoir si elles peuvent convenir que l’hypothèque

(4) D. 4.1, L.8S$ 5 initio. — (55) C£. L. 8856 cit. i. f.

(66) Graius, LIT, 180 ; D. A. t., L. 29 initio. Si la litis contestatio intervenait eutre le cessionnaire d'une créance et le débiteur cédé, elle opérait une novation subjective qui substituait un créancier à un autre; cf. D. h.4., L 11S 1, Vatic. fragm. 263, et T. IIT, S 348, I, Lo i. f.

DRE RS Moto Dr Ep CNT

(2) L. h. &., $ 3 initio; D. A. #,, Li 1 pr. — (3) C. ht, L. 381.