MD LIST

(5) D:5h. 4, L.18; D,13, 7, de pigner. act., L'11S l initio.

(6) D. h. £., L. 29, vis Perit privilegium....……. actum est.

(7) D'ht., L. 8 pr.; D.13, 1, de cond. furt., L:17. CF: D.45,:1, de : O0 L' 29/84,

(8) Dh4; L15—(9) D. x 5. L8pr, LI5 LUS, L.27:

(10) Arg. D. 16, 1, ad sctum Vell., L. 20.

(11) D. 46, 1, de fidez., L. 60 i. f.; C. 8, 40 (41), eod., L. 4.

(12) D. ». é., L. 31 $ 1. Cf. D.2, 14, de pact., L. 27 pr., et T. IL, $ 334, note 50.

(13) D. 13,7, de pigner. act., L. 11 $ 1. — (14) D. 20, 4, qui potiores, L. 3 pr.

sera transférée, avec sa date antérieure, de l’ancienne obligation à la nouvelle. Une distinction est nécessaire. Si celui qui contracte la dette nouvelle, a lui-même consenti l’hypothèque en garantie de l'ancienne obligatioh, rien ne fait obstacle au transfert de l'hypothèque (15); ce transfert ne nuit à personne; l'hypothèque transférée continuera de l'emporter sur les hypothèques subséquentes, comme avant la novation. Nous supposons que la dette nouvelle n’est pas plus étendue que l’ancienne; si elle comprend plus, l’hypothèque n'est transférée que jusqu’à concurrence de l’ancienne obligation: pour l'excédent de la nouvelle, il ne peut être question de transférer une hypothèque qui n'existe point; il est seulement possible d'établir une hypothèque nouvelle qui se datera du jour de la novation (5), Si au contraire l’hypothèque attachée à l’ancienne dette n’a pas été concédée par celui qui contracte la nouvelle obligation, la clause relative au transfert de l’hypothèque est nulle: elle est une 7es inter alios acta à l'égard du tiers qui a consenti l’hypothèque (17). Elle ne devient valable que par un nouveau consentement de ce tiers. Il est aussi au pouvoir des parties de faire de ce consentement une condition de la novation, auquel cas, si le tiers refuse d’adhérer au transfert de l’ypothèque, la novation sera défaillie et l'ancienne dette subsistera avec l’hypothèque(S), De même si, en novant une obligation solidaire, on convient que les codébiteurs solidaires principaux ou les cautions seront tenues de la dette nouvelle, cette clause ne peut être opposée aux anciens coobligés qui n’y ont pas consenti(l); mais la novation se fait valablement sous la condition que les codébiteurs solidaires accéderont à la nouvelle obligation (20), Par dérogation à ces règles, dans le cas de la novation dite nécessaire qui, à l'époque classique, résultait de la Zivis contestalio, les accessoires garantissant l’ancienne obligation étaient de plein droit transférés à la nouvelle(21), Mais cette novation opérait, comme toute autre, vis-à-vis des codébiteurs et des cocréanciers solidaires (22).

(5) D. eod., L.3 pr., L. 12$ 5 initio, L. 21 pr.; D. 13, 7, de pigner. act. T.11S 1.

(16) D. 20, 4, qui potiores, L. 128 6 i. f.

(17) Arg. C.S8, 15 (16), si aliena res pign. data sit, L. 6 i.f.

(18) Arg. D. k. #., L. 14 pr. initio.

(19) C.8, 40 (41), de fidej., L. 4, et are. de cette loi.

(20) Arg. D. }. £., L. 14 pr. initio.

(21) D. h.t.,, L. 29: D, 27, 3, de tut. et rat. distrah., I: 22: D, 50, 17, de R. JT. L.-86.

(22) Arg. Gaius, LIT, 180-181, IV, 106-107, et C. 8, 40 (41). de fidej., L. 28. Cf. T. IL, S 334 et note 54.