ÉD MOT NCA TE

(2) D. X. &., L. 95$ 2 initio, L. 75; C. 2, 3, de pact., L.7 initio; C. 4, 16, de action. hercd., L. 5.

(3) CF. T. IV, $ 457; au sujet d’un autre cas de confusion, voyez I. 4, 8, de noxal, action., $ 6 i. f., D. 9, 4, eod., L. 37, et D. 47, 2, de furt., L'18.

(4) C. 6, 30, de jure delib., L. 22 $9 ï. f. — (5) Arg. L. 22 cit. S 9 i. f. et 10.

(6) D. 18,4, de I. v. 4. V., L. 2 8 18 et 15, cf. L. 24. — (7) D. eod , L. 208 L, cf. pr.

vendeur et l'acheteur de l’hérédité(8), Pour le même motif, si un créancier devient l'héritier du fidéjusseur, il conserve sa créance contre le débiteur principal(%), Mais, quand un créancier devient l'héritier du débiteur principal, le fidéjusseur est libéré; car, si le créancier se faisait payer par lui, il devrait aussitôt, comme débiteur principal soumis au recours, lui restituer la chose reçue(0), Par voie d’analogie, quand Primus et Secundus sont débiteurs solidaires principaux et que le créancier hérite de Primus, il conserve son action contre Secundus, en déduisant, le cas échéant, le montant du recours auquel il est soumis comme héritier de Primus(l), Si Primus et Secundus sont créanciers solidaires et que le débiteur devienne l'héritier de Primus, Secundus conserve son action contre le débiteur, sauf à déduire éventuellement le montant du recours que le débiteur, en qualité d’héritier de Primus, peut exercer contre lui (12).

2° La confusion à pour effet d’éteindre la dette de plein droit (1?) avec ses accessoires (14), Mais cette extinction n’est totale que si la confusion a le même caractère: si la confusion est partielle, si les qualités de débiteur et de créancier se sont seulement réunies pour une quote-part sur la même tête, la dette est seulement éteinte dans la même proportion. La confusion n’est pas toujours définitive; elle cesse de produire ses effets par suite du bénéfice d'inventaire et de la vente de l’hérédité.

$ 520. DE LA CONFUSION ENTRE CODÉBITEURS OÙ ENTRE COCRÉANCIERS SOLIDAIRES.

La confusion entre codébiteurs ou entre cocréanciers solidaires est la réunion sur la même tête de plusieurs qualités de débiteur solidaire ou de plusieurs qualités de créancier solidaire; par exemple, deux codébiteurs solidaires ou deux cocréanciers solidaires héritent l’un de l’autre. Pour déterminer les effets de cette confufusion, il faut distinguer :

1° Si l’un des liens obligatoires confondus est plus avantageux que l’autre, le moins favorable s'éteint; il est devenu sans objet, puisqu'il est compris dans le premier et repose sur la même tête. Si un débiteur civil a fourni un fidéjusseur, la confusion qui

(8) Apolications analogues : 19 D. 5, 2, de inoffic. testam., L. 21 $ 2, 2 D. 36, 11 ad sctum Trebell., L. 82 (80), 30 D. 29, 2, de À. v. O. H., L. 87 $ 1 chbn. avec le pr. (9) D. 46, 1, de fidej., L. 21 8 3i. £, L. 71 pr., vis Quod si creditor

intervient entre ces deux personnes, éteint la fidéjussion; le lien de l'obligation principale persiste comme étant le plus favorable({). De même, la confusion intervenue entre le fidéjusseur principal et le fidéjusseur du fidéjusseur éteint l’arrière-fidéjussion(?). Par contre, si un débiteur naturel a donné un fidéjusseur, la confusion survenue entre eux éteint l'obligation principale: le lien du cautionnement subsiste; d’accessoire qu'il était jusque-là, il devient principal: dans l'espèce c’est le lien le plus favorable).

2° Si les liens obligatoires confondus sur la même tête sont également avantageux, tous demeurent debout; il n’y a pas de motif d'admettre l'extinction de l’un plutôt que celle de l’autre(#). Mais ils subsistent comme par le passé; ils ne forment qu’une obligation unique et un seul payement est dû@). Cette règle s’applique à la confusion qui intervient entre deux codébiteurs solidaires principaux, entre déux cofidéjusseurs ou bien entre deux cocréanciers solidaires; le codébiteur solidaire principal ou le fidéjusseur devenu l'héritier de l’autre peut être poursuivi en nom propre ou comme héritier (6); le cocréancier solidaire devenu l'héritier de l’autre à action en nom personnel ou en qualité d’héritier(?); un seul payement éteint complètement l'obligation solidaire (8).

(1) D. 45, 2, de duob. reis, L. 13, vis Nam ubi quidem.……… perimi; D. 46, 1, de fidej., L. 5, vis Generaliter Julianus....…. alteram per alteram peremi; D. h. t., L. 93 $ 2, vis Sed et si... confusa sit obligatio, et 8 5, cf. L. 95 8 3, vis E contrario non potest......… Par voie de conséquence, l’arrière-fidéjussion s'éteint également; elle n'a plus d'objet; D. h. #,, L.38 S 51. f Mais l'hypothèque consentie par le fidéjusseur subsiste; elle sert comme auparavant à la garantie de l'obligation principale; L. 38 $ 5 cit. initio, — (2) Arg. L. 3885 cit. i.f

(3) D: h. &., L. 95 $ 3, vis Quod volgo...……… liberabitur. Cf, D. 46, 1, de fidej., L.21$ 2, vis Quod si hic servus. Voyez encore D. 2, 14, de pact., L. 24, et ©. V, S 704, notes 5 et 24.

(4) D. 46, 1, de fidej., L. 5 « reum vero reo succedentum ex duabus causis « esse obligatum. Nec enim potest repperiri, quae obligatio quam peremat.. «“ cum vero duae ejusdem sint potestatis, non potest repperiri, cur altera potius «“ quam altera consumeretur... item si reus stipulandi exstiterit heres rei stipu- «“ landi, duas species obligationis sustinebit.. »: D. 45, 2, de duob. nets; 115; DCI ER ED )ID AG MNde fide)., Li. 5, vis Plane si...

(6 D. 46, 1, de fidej., L. 5, vis reum vero reo. ..…. duas obligationes sustinet; D. 45,2, de duob. reis, L. 13, vis Si reus. ...… consummari; D. h. £., L. 93 8 1.

AD T6 de fidejs, D. 5h: 1D' 45,2 Vdelduob, veis Le te D Hi 1108 pr. initio.

(8, D. 46, 1, de fidej., Li. 5 i. f. Voyez encore D. h. #., L, 93 pr., vis Quo bonum est...