I. 3, 18, de divisione stipulationum

I. Les stipulations sont généralement l'œuvre de la libre volonté des parties; celles-ci ne peuvent être contraintes par une autorité quelconque à les fournir; on dit de pareilles stipulations qu'elles sont conventionnelles (conventionales\). Elles ont les objets les plus divers(?). Mais assez souvent les stipulations sont imposées

(30) D. h.t., L. b3 “ Stipulationes commodissimum est ita componere, ut, “ quaecumque specialiter comprehendi possint, contineantur, doli autem “ clausula ad ea pertineat, quae in praesentia occurrere non possint et ad incer- “ tos casus pertinent ,. Voyez encore D. 50, 16, de V. S., L. 73 “ Haec verbain “ stipulatione posita ‘ eam rem recte restitui * fructus continent : ‘ recte” enim “ verbum pro viri boni arbitrio est ,, et D. 39, 2, de damno inf., L. 19 pr. Les stipulations prétoriennes étaient toutes pourvues d'une pareille clause, si elles n'avaient pas un caractère pénal; D. 45, 1, de V. O., L. 52 pr.; D. 46,5, de stipul. praet., L. 9; D. 39, 2, de damno inf., L. 19 pr.

Cf. Savieny, System V, Beilage XII, r°s XVII et XIX, PucarTA, Instit. II, 8 273 i.f., SomiLuinG, LIL $ 279 i. f,, et ZMMERN, III, $ 62, p. 184.

(31) Pau, II, 22,S 2; I. 4, 6, de action., $ 29 initio; BUS tar ot ie Bite D ONT0

(32) Arg. D. 4, 8, de recept., L. 27S7i. f., D. 22, 1, de usur., L. 4 pr. initio, et C. 8, 38 (39), de inut. stipul., L. 8 $ 1 i. f.

(33) I ht, pr: D. 12,1, dereb.cred., Li 24:

(34) I. h. t., pr. — (35) Arg. I. h. t., S 1, cbn. avec Gaivs, IIT, 92-94.

A) Lh.t.,pr.etS 3; D.h.t., L.5 pr. initio.

CNE AIS BEA RTL oEpT:

par un jugement ou par la loi(), Four assurer l'exécution d’une Obligation (1 ou pour la créer #2); alors on les appelle de préférence <autions (cautliones) (6): on pourrait les nommer stipulations nécesaires (6), À raison de leur but, elles doivent en général être garanties par un fidéjusseur ou par une hypothèque (7). Par exception à cette règle, on se contente d’une Simple promesse (caution promissoire) lorsque la stipulation tend plutôt à créer une obligation qu’à la garantir, par exemple s'il s'agit d’une cautio damni infecti à fournir par le propriétaire d’un bâtiment qui menace ruine (8), et l’on admet une promesse sous la foi du serment (caution juratoire) si le débiteur possède des immeubles suffisants pour la sûreté du <réancier(®. Les stipulations imposées en justice sont de trois <spèces : prétoriennes (praetoriae), judiciaires (Judiciales) ou communes (communes), selon que, dans l’ancien droit romain, <lles étaient fournies devant le magistrat seulement(10), devant le juge seulement (1) ou indistinctement devant l’un et l’autre(1?), En réalité, cette division n'a plus d'objet dans le droit de Justinien, -Où le magistrat remplit les fonctions de juge. Elle n’en a pas moins té maintenue sous un rapport historique; les différentes stipulations imposées en justice ont conservé leur qualification ancienne(l3) et elles continuent d'être régies par les règles qu'on leur appliquait à l'époque classique. Notamment les Stipulations prétoriennes, dans le nouveau comme dans l’ancien droit romain, présentent cette Pirticularité qu’elles doivent être garanties par un fidéjusseur ; une hypothèque n’est pas admise(l4).

(CHONCEMNTES pret D. 1.5 Pr. initio.

(4) D. 46,5, de stipul. praet., L. 18 4 « Et sciendum’est omnes stipulationes “ natura sui cautionales esse : hoc enim agitur in stipulationibus, ut quis cautior + sit et securior interposita Stipulatione ».

(44) D. 89, 2, de amno inf, L. 7 pr. initio. — (5) L À. £.,$ Let4: D.h.4,L.5 pr.

(6) Les modernes distinguent des cautions volontaires et des cautions nécesaires; cf. D. 2, 8, qui satisd. cog., L. 7$ 1, où l'on parle de satisdationes voluntariae <t de satisdationes necessariae. SCHILLING, II, $ 95, 4 initio.

(7) Arg. D. 18, 5, de pec. constit., L. 21 $ 2 i. f., et D. 50, 16, de V. SADAISSISEE

(81 D. 39, 2, de damno inf., L. 13 S 1(T.IV, 8 503, I). Idem si la caution est due per l'État (D. 36,3, ut leg. serv. causa cav., L. 1$ 18) ou par une ville (D. eod., L. 6 $ 1}, à cause de la solvabilité plus grande de ces débiteurs.

(9) D. 2, 8, qui satisd, CO Albipr C0 l ANde episc. aud., L. 26 $ 11 (6 initio). Voyez encore Nov. 112, c. ÉrDrii dt, C12 de dignit., L. 17 pr. et C. 12, 29 (30), <le privil. schol., L. 3 $ 3b (3i.f.).

(10) préteur ou édiles curules; L A. #., pr. CUS D. R.7. 1.5 pr. initio.

(MT pret sl: D}. t., L. 5 pr. initio.

(12) L 4.6, pr. etS 4; D. h. br dBE 15 je, 1

(LS) PA pr. S 12 et4; D. A. 6, L.5 pr.

(14) D. 46, 5, de stipul. prael., L. 7 « Praetoriae satisdationes personas deside-

1° A la catégorie des stipulations prétoriennes appartiennent la caution usufructuaire (15), la cautio damni infecti({6) et la cautio

legatorum servandorum causa (1), etc.

2° Sont judiciaires la cautio de dolof$), la cautio de non

amplius turbandoU®), cte.

3 Sont communes la cautio rem pupülli salvam fore(0), la stipulatio duplae relative à la garantie d'éviction ou des vices de la chose vendue), la cautlio ratam rem dominum habiturumeè, la cautio judicatum solvi(@%), la cautio judicio sisti (24), etc.

II. Comme il a déjà été expliqué(#5), d’après le droit civil a stipulation n’admettait ni condition résolutoire, ni terme résolutoire; affectée de ces modalités, elle était réputée pure et simple. Mais le préteur la maintenait telle qu’elle avait été faite, en accordant une exception de dol au débiteur poursuivi après l’accomplissement de la condition résolutoire ou après l'expiration du terme résolutoire.

IT. De la vente.