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droits, le second des biens ruraux. Les termes génériques servant à désigner respectivement la partie qui donne et la partie qui | reçoit en location, sont ceux de bailleur, /ocator (), et de preneur, conductor({l), Dans le bail à loyer le preneur s'appelle de préférence locataire et, dans le bail à ferme, fermier. Les termes latins- | sont pour le locataire d’une maison inquilinus(?), pour le locataire d’un magasin horrearius (3), pour le fermier co/onus (4) (de colere, cultiver).

2° De son côté, le louage de services comprend le louage de services ou de travail en général(5), /ocatio conductio operarum 4) proprement dite(16), et le louage qui a pour objet un ouvrage | déterminé, un opus à produire par le travail ou le produit d’un travail(7); c'est l’entreprise, locatio conductio operisA8), À la | première espèce appartient le louage des domestiques et ouvriers (9); ) il était peu répandu à Rome où le travail domestique se faisait généralement par les esclaves(19%), Il faut y ajouter, du moins en fait à partir de l’époque classique, la prestation de services

ne tendent pas à la production d’un ouvrage déterminé; ils se Nrattachent plutôt à la locatio conductio operarum qu’à la locatio Nconductio operis{®0). I1 y a locatio conductio operis si quelqu'un s'engage à construire une maison(?l) ou un navire(22), à

(10) D. X. £., L. 8 ï. f., L. 9 pr. i. f., $ l initio et 3, encore dominus: D. À. t L: 13 $ 2,3 initio et 6 initio, L. 14, L. 15 $ 2.

(1) D.h. 4, L.8i.f.,L.981,L.1181initio.

N (12) D.h.£4., L. 19 $ 4 initio et 5 initio, L. 24 $ 2, L. 25 $ 1-2, encore habitator ; ND. À. t., L. 27 pr., L. 80 pr. i. f., L. 60 pr. initio. Le locataire d’un simple appartement s'appelle cenacularius; D. 13, 7, de pigner. act., L. 11 85 i. f. (13) de horreum, magasin; D. h. t., L. 60 $ 9; D. 9, 3, de his, qui effud., L. 5 $ 3. (14) D. h.#., L. 14, L. 15 $ 2, 4 initio et 7, L. 24 8 2, L. 25 8 1-2. (15) Pau, II, 18, S l; D. 83, 2, de usu et usufr., L. 3. | (16) Cf. les textes de la note précédente et Gaius, III, 147. | (17) D. 50, 16, de V. S., L. 5 $ 1‘ Opere locato conducto ‘ : his verbis Labeo fl Ï

Cr;

d« significari ait id opus, quod Graeci àrorélsoua vocant, non pyoy, id est ex opere « facto corpus aliquod perfectum ». Voyez encore le D. À. t., L. 51 $ 1 « si modo à universitas consummationis ad conductorem pertinuit ». Le mot opus désigne- ‘le résultat du travail, des operae.

1 :(18) D. 50, 16, de V. S., L. 5 $ 1; D. A. t., L. 58 S$ I initio.

1 (19) Pau, Il, 18, S1; D. 33, 2, de usu et usufr., L. 8.

(19) Voyez cependant D. 39, 5, de donat., L. 6 « mercennarius servus.. -.

1m (20) Ars. D. X. £., Li. 19 $ 9. Cf. Maynz, II, 8 218 initio. Toutefois le contrat: Be pour but de produire un ouvrage déterminé si un arpenteur s'engage à mesurer mon fonds de terre, ou bien si un peintre promet de me faire un tableau; cf. D. 19, 5, de praescr. verb., L. 5 8 2 initio. Voyez sur la prestation des. services scientifiques, littéraires ou artistiques T. IV, & 421, I, 20.

(22) D. 7,8, de usu et habit., L. 12 S6i.f.

arranger un jardin, à creuser un fossé (23), à transporter des personnes (24) ou des marchandises (25), par terre(26) ou par eau), à faire un tableau (28), un meuble ou un habit(@9), etc. (80), — En ce qui concerne les dénominations des parties contractantes, celui qui promet ses services, s'appelle ouvrier dans la locatio conductio operarum, entrepreneur dans la locatio conductio operis, voiturier dans le cas spécial d’un transport; celui qui stipule les services, prend indistinctement le nom de maitre. Pour les Romains, s’il s'agissait d'une locatio conductio operarum, l'ouvrier était le locator et disposait de l’actio locatiGl, le maitre était le con- “‘ductor et avait l'actio conductil8?). Cette terminologie était intervertie dans la locatio conductio operis; ici l’entrepreneurs s'appelait conductor (33) et son action actio conducti(%), le maître s'appelait locator 85) et son action actio locati(36), Si or considère l’entreprise dans son ensemble, le maître met l'ouvrage à la disposition de l'entrepreneur (locat opus), tandis que l’entrepreneur prend l'ouvrage (conducit opus)®), comme l'indique aussi le mot français d’entrepreneur. A côté de ces dénominations, on rencontre encore celles de dominus pour le maître de l'ouvrage (#6), de mercenarius pour l'ouvrier domestique(®), de redemptor pours

l'entrepreneur (40), — Une application spéciale de la locatio con- (23) D. h.4., L. 62. —(21) D. hé, L.18pr, 19 $ 7. (25) DA... Le LS 3, L.138 ui Le95S 7, D. 31, OM US pre UPbESATE (27) Dh. 1, Li. 138 1-2, 2. 158.6, 1. 198 7, Le31. (28) D. 19, 5, de praescr. verb., L. 5 $ 2 AA 2S6i.f.

(29) D. 7, 8, de usu et habit., L. 12

(30) L. 128 6 i. £. cit.; D. A. t., LL. 18 88, 5 et 6, L. 26 8 8. L. 60 $ 2.

(31) Arg. D. RAT REAOIS OL 0 LS DipEe

(32) Aro D 76,115 019 s 9 initio, L. 26. Les Romains se bornent e re l'ouvrier et le maître par les circonlocutions qui operas locavit (D. h. t., L. 19 $ 9 initio, L, 38 pr. initio) et qui operas conduæit; D. h. t., L. 19 $ 9 .

(33) D ht. Le 113 1f, 36 initio. —\(82)D; . PAIE 15 Pr