A4) DRE, 8 S

(45) D. h.t, L. 39 8 1, L. 78 S 8. Cf. MüxLenBruoK, IL, $ 390 et note 7, VAN- GEROW, LIL, $S 632, Anm., n° I, Li. f., et NaMUR, IL, S 255, 4. On admet généralement que la vente de choses futures est une emptio spei ou une emptio rei speratae, selon que l'existence des choses futures dépend ou non du hasard : GoesoHEN, II (2), S 495, n° II, p. 835-336. — UNTERHOLZNER, Cité, IL. $ 442, n° I, 1,B. — SoxiLuine, IL, $ 289 i. f. — SiNTENIS, IL S 116 et note 33, Cf. MozIToR, cité, I, n° 375 i. f. D’après Maywz, IL S 209, A i. f., la vente de choses futures constituerait d'une manière générale une emptio rei speratae.

(46) I. h.t.,$ 2 initio.

(47) D. 19,5, de praescr. verb., L. 5 $ l initio. Voyez encore D. eod., L. 6, et DAMON A AG:S AeNE

(AB)CETL VS 399 (49) GraIuS, IT, 141; Th, 8 2; D'A 1 LUL SU

(BO)AGAIUS, AU IL limitio Mn 8 2 initio; Dh 41, 11. 10621 initio ANA vérité la vente a pour objet un tradere ut des, l'échange un dare ut des. Mais les Sabiniens devaient admettre l'égalité de nature des obligations du vendeur et de l'acheteur, astreindre l'un et l’autre à donner; car, pour eux, l'échange était la forme primitive de la vente.

(51) Au commencement de l'empire, cet intérêt était d'autant plus considérable que l'échange ne valait pas encore comme contrat innomé.

(52) Gars, LIL 1415 141,82: Dh, LL. 181

poète représentait cette acquisition comme une vente(#). Les Proculéiens aussi invoquaient l’autorité d'Homère(54), Déjà à la fin de la période classique, leur opinion avait triomphé(55) et Justinien la. sanctionna surabondamment(56). C'était la plus rationnelle. La vente: suppose un vendeur et un acheteur, une chose et un prix. Cette: distinction influe à plusieurs égards sur la théorie de la vente : le: vendeur doit seulement livrer la chose, l'acheteur doit donner le: prix(®7) ; la propriété de la chose vendue n’est transférée que par la tradition et le payement du prix(®$), la simple tradition du prix est translative de propriété; le vendeur seul peut agir en rescision. de la vente pour lésion d'outre moitié(5), Or la distinction du vendeur et de l’acheteur devient impossible du moment que le prix. de vente peut être autre chose que de la monnaie(69, et, en la. supposant possible, on ne voit pas pourquoi le vendeur et l’acheteur qui devraient faire des prestations de même nature, seraient soumis. à des règles différentes. — Mais il ne faut pas que le prix de vente: consiste exclusivement en monnaie; il peut comprendre d’autres: choses à côté de la monnaie (6l), 1] suffit que celle-ci soit la chose principale; le contrat se qualifie naturellement d'après son objet principal, Il y a plus : on doit se prononcer pour la vente alors même que l’argent monnayé et les autres choses stipulées à titre de prix ont une valeur égale; c’est la vente qui est la plus conforme. à la volonté présumée des parties, car elle est de loin la plus. usuelle(#?). D'autre part, si le vendeur accepte en payement, au lieu de la monnaie convenue, une chose de nature différente, la vente ne se convertit pas pour cela en un échange; les parties ont. simplement voulu exécuter la vente et non conclure un contrat

(63) C'était une erreur; Homère (Jliade VII, 472-475) se borne à dire que les Grecs se procuraient du vin (oivioyre) pour du bronze, du fer, etc. Mais ailleurs (Odyssée I, 430) il dit effectivement : Tpixto xrekTEOGL Eciouy — emerat bonis suis :. IBE 6, 6, db ETAGE

(54) Iliade VI, 234-236. Ce passage parle d’un échange d'armes : revys Gus6s : JL. 4. 4., $ 21. f.; THÉéopiLe, eod.; D. k. t., Li. 1 sur

(55) C. 7, 64, de rer. permut., L. 7 « Emptionem rebus fieri non posse pridem placuit.t. » (a. 294): D. 4.4, D. 1 81 i. f:; D. 19, 4° de rer. permut., L'pr.;. D. 19, 5, de praescr. verb., L. 5 SAIMNITOL LR 7, SO, (56) S 21.f. cit.

(57) D. 19, 4, de rer. permut., L, 1 pr. initio. — (CS) RD ANAL AIO

(59) C. 4, 44, de resc. vendit., L. 2, L. 8, Cf. T. HEPSSS DIE

(60) Gaius, IT, 141 i. f.; I. h. 4,821. f.: D. h. t., L. 1S1:1. f. Caelius Sabinus. proposait de considérer comme vendeur celui des contractants qui faisait les premières offres; Gaius, II, 141 i. £. Mais ce contractant lui-même n’est pas toujours déterminé.

(61) D. R. t., L. 79; D. 19, 1, de 4: E. V.. L. 6 8 1 initio et FIG AE,

(52) En ce sens MoriTor, cité, n° 388. Maywz, IL, $ 209, note 24 if, paraît se: contenter d'un prix quelconque en monnaie, Cf. SCHILLING, III, & 290, 1 i. f.

nouveau(63), Il faut en dire autant si le vendeur et l’acheteur se sont bornés à convenir après coup que le prix en argent monnayé serait remplacé par une autre chose; cette convention ne concerne non plus que l’exécution de la vente(64). Mais la stipulation d’un lingot d'or ou d'argent comme prix de l'aliénation d'une chose donne naissance à une convention d'échange.

B) Le prix de vente doit être sérieux (verum)(65).

1° Le prix sérieux comprend deux choses. D'abord il ne peut être simulé; il faut que le vendeur le stipule dans l'intention de l’exiger et non pour la forme; un prix simulé n’est pas un prix véritable (66). I1 faut ensuite que le prix ne soit pas dérisoire, tellement insignifiant qu'on ne peut le considérer comme un prix; un prix dérisoire n’est pas un prix, bien que, à défaut d’une simulation, il doive être payé. Tel est le cas où je déclare vous vendre ma maison pour un louis, ou bien, pour employer l'expression romaine, uno nummo(6?). Toutes les fois que le prix n’est pas sérieux, il y a donation et non vente; il existe une intention de faire et de recevoir une libéralité(68). Dès lors ce sont les règles des donations qui reçoivent leur application(6®), Si la donation dépasse 500 solides (7500 fr.), elle doit être insinuée(”), Elle peut être attaquée comme donation par l’action Paulienne(l) et être réduite par la plainte de donation inofficieuse(7?). Le donateur répond seulement de la faute lourde(3) et n’est pas tenu de la garantie(®#),

2° Mais le prix de vente n’a pas besoin d'être juste; il ne doit pas correspondre à la valeur véritable de la chose; un prix inférieur

(63) C, 4, 44, de resc. vendit., L. 9. Donc la vente continue de produire tous ses effets entre parties, sans préjudice de ceux de la dation en payement, qui est aussi une convention à titre onéreux et à ce titre oblige à la garantie; C.8, 44 (45), de evict., L. 4. Cf. T. IIT, $ 288, I initio.

Pour une autre espèce voyez C. 4, 64, de rer. permut., L. 1 initio, et SCHILLING, IIL, $ 326, Zusatz.

(61) Arg. C. 4, 44, de resc. vendit., L. 9, et D. 50, 17, de R.J., 1448 1.

(65) L'expression est moderne. Pour les Romains, le pretium verum est le prix correspondant à la valeur véritable de la chose; C. 4, 44, de rise. vendit., L.2i.f,; D. 5, 3, de hered. petit., L. 20 $ 21 i.f.

(66) D. .t., L. 36; D. 41, 6, pro donato, L. 6; C. À. t., L. 8 initio, L. &, L. 9.

) (67) Arg. D. 19, 2, loc., L. 46. BECHMANN, cité, IT (1), $ 153, p. 150-158. (CSC LOS D 02 oc 46.

(69) Arg. C. 4, 22, plus valere quod agitur quam quod simulate concipitur.

(70) C. h. £., L. 9 ï. f. Voyez en ce sens MoLiToR, cité, I, n° 3% initio, et Maynz, IL, $ 209, note 30. — (71) Ars. D. 42, 8, quae in fraud. credit., L. 6 $ 11.

(72) Arg. C. 8, 29, de inoff. donat., L. 7. — (73) Arg. D. 39, 5, de donat., L. 188 3.

(74) Arg. Paur, V,11,S 5, et D. 21, 1, de aedil. ed., L. 62. La donation étant de droit strict, les conventions accessoires doivent, pour produire une action, être revêtues de la forme de la stipulation; arg. C. 8, 44 (45), deevict., L. 2,

ou supérieur à cette valeur n’en est pas moins un prix réel(®5), Pour que la vente existe, il ne faut pas même que le prix atteigne la moitié de la valeur véritable de la chose. Seulement, s’il reste au-dessous de cette moitié, le vendeur peut faire rescinder la vente pour lésion d’outre moitié, à moins que l'acheteur ne préfère payer le supplément de la valeur réelle de la chose(76), — Un cas particulier est celui où, en vendant une chose au-dessous de sa valeur, le vendeur a voulu avantager l'acheteur (77), vente dite gracieuse. Cette volonté suppose que le vendeur a connu la véritable valeur de sa chose et n’a pas vendu par nécessité; à défaut de l’une de ces conditions, il ne peut être question d’une intention de gratifier ; mais cette intention doit exister si les dites conditions concourent. La vente gracieuse est avant tout une vente(:8) et les règles de ce contrat lui sont généralement applicables. Mais la vente est accompagnée d’une donation(®) et, dans les limites de celle-ci, on suit la théorie des donations; si une chose est vendue à titre gracieux pour la moitié de sa valeur, elle est donnée pour moitié(®%), Donc cette donation exige, le cas échéant, l’insinuation(8#), elle est prohibée entre époux (81), elle ne donne pas lieu à la garantie et la vente gracieuse pour un prix inférieur à la moitié de la valeur de la chose n’est pas rescindable pour lésion(814), — Quid si, après la conclusion de la vente, le vendeur fait remise du prix à l’acheteur? La vente subsiste (8?); au point de vue de ce contrat, l'unique effet de la remise est d’éteindre l’obligation de payer le prix, comme le ferait le payement du prix. Par conséquent, le vendeur demeure soumis à la garantie(8&). De son côté la remise du prix, si elle est consentie à titre gratuit, forme une donation, régie par le droit commun des donations ; la chose donnée, c’est le prix de vente.

C) Le prix de vente doit être certain (certum): il doit être déterminé par le contrat même, ou du moins le contrat doit renfermer des éléments de détermination, et il faut qu’à l’aide de ces éléments on parvienne effectivement à fixer le prix, sinon il n’y a pas de prix véritable 83). Nous nous référons, sous ce rapport, à la partie générale des conventions (81).

IV. En dernier lieu, la vente exige le consentement des parties (85).

(75) D. h.t, L.38 initio.— (76) C. 4, 44, de rese. vendit., L. 2, L. 8. Cf. T. IV, S 398%.

(77) D. h. t., L. 38. — (78) L. 38 cit. initio.

(79) Arg. L. 88 cit. i. f. BECHMANN, cité, II (1), $ 153, p. 150.

(794) D. 24, 1, de donat. inter V. et U., L. 31 $ 3.

(30) En ce sens SAvIGNY, System IV, S 154 i.f. Cf. MoziTor, cité, I, n° 390 i. f. Contra ScHILLine, IIL, S 351 et note v.

(81) D. h.£.,, L. 38 i. f.; D. 24, 1, de donat. inter V. et US LS:

(81a) CE. T. IV, $ 398a, IT, À, 10. — (82) Arg. D. 19, 2, loc., L. 5.

(83) L.h.£,$ 1; D. A. t&, L. 7 $ 1-2, L. 37. — (84) C£ T. IQUES A UE

(85) Par dérogation à la règle : 1° le maître d’un esclave peut être contraint de

Mais, comme elle est un contrat consensuel, ce seul consentement suffit (86); il ne faut ni la tradition de la chose, ni le payement du prix (86), ni une dation d’arrhes 66). Le consentement lui-même n’est soumis à aucune forme; il peut être écrit ou oral, exprès ou tacite. Si la vente a été mise par écrit, l'écrit sert seulement à la preuve du contrat; il n’est nécessaire à sa perfection que si, au moment de la vente, les parties sont convenues de la mettre par écrit(87). Nous renvoyons, encore sur ce point, à la partie générale des conventions (88), de même que pour les promesses unilatérales ou bilatérales de vendre et d’acheter(8)., La vente peut avoir lieu aux enchères (%); elle prend alors le nom de licitation [Acétatio, de licitari = liceri, enchérir), — auctio, d'augere, majorer le prix(®), — subhastalio si, les enchères ayant lieu par l'autorité du magistrat, on plantait sur le lieu de la vente un javelot, hasta, comme symbole de la propriété civile(93)}, La licitation est obligatoire pour les biens saisis, à l'effet d’être vendus, sur un défendeur condamné(94), pour les immeubles des communes (95) et des établissements d'utilité publique (piae causae)(%) ainsi que dans le cas d’un partage judiciaire (97).

le vendre s’il le traite avec cruauté (I. 1, 8, de his qui sui v. al. jur. sunt, S 2, vis Sed et major asperitas.....…. ; D. 1, 6, eod., L. ?) et, dans le cas où un esclave appartient à plusieurs, si l’un de ses maîtres veut l'affranchir, il peut forcer les autres à lui vendre leurs quotes-parts de l’esclave; I. 2, 7, de donat., S 4; C. 7, 7, de servo comm. manum., L. 1; cf. D. 29, 5, de scto Silan., L. 16;

2° celui qui a déposé des dépouilles mortelles dans le terrain d'un tiers sans son consentement, peut être contraint d'enlever les dépouilles ou d'acheter le lieu de la sépulture; D. 11, 7, de relig., L. 7 pr. — (86) I. À. £., pr. initio.

(87) C. 4, 21, de fide instrum., L. 17 pr, cf. 8 1-2 (L. 17); I. k. £., pr., vis In his autem......… recedere ab emptione, cf. vis Ita tamen.....……

(88) T.IIT, $ 874, IT, 20 initio. — (89) T. III, S 374, II, &,

(90) T. III, S 374, II, Fo.

(91) Gaius, IV, 166 initio, 1662 i. f., 167, 168 initio, 169 initio et 170; D. 4, 7, de alien. jud. mut., L. 12. — (92) ULP1EN, XXII, 26.

(93) Fesrus, vo Hastae; C. Théod. 10, 17, de fide et jure hast., L. 1, L. 3. Les expressions licitatio, auctio et subhastatio désignent à proprement parler l'enchère {licitari, augere, sub hasta (auyere)]; Gaius, IV, 126a; D. 4, 4, de minor., L. 7$ 8 initio; C. Théod. 10, 17, de fide et jure hast., L. 1, L. 3. De là elles ont été étendues à la vente aux enchères, Cf. DIRKSEN, Manuale latinitatis, vis Avorio, Lrcr- TATI0, SUBHASTATIO.

(94) C. 8, 22 (23), si in causa judic. pign. capt. sû, L. 2; OC. 7,53, de exsec. rei judic., L. 3. Voyez encore CO, 10, 3, de fide et jure hast. fisc., L. 1, L. 2, L. 5 Dre et C. 4, 44, de resc. vendit., L. 16.

(95) Are. C. 11, 32 (81), de vend. reb. civit., L. 3, et C. 11, 71 (70), de loc. praed. civit., L. 3. En ce sens UNTERHOLZNER, cité, IT, $ 437 i. f. Contra ReGELSBERGER, Vorverhandlungen bei Verträgen, $ 32 ï. f.

(96, Nov. 120, c. 6, 8 2 i. £. Cf. REGELSBERGER, cité, S 32 i. f.

(97) T. II, $ 201, I, 30. Contra REGELSBERGER, cité, S 32 i. f. La licitation n'est