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l} Les principales conventions aléatoires sont celles relatives à des jeux ou à des paris(1), la vente de choses futures(2), le contrat de {rente viagère () et le prèt à la grosse. Cette dernière espèce est la Hseule qui doive encore être expliquée.

D. 22, 2, de nautico faenore. — ©. 4, 33, de nautico fenore.

DE Cocx (TH.), De foenore nautico, Gand, 1829.

D ÆLEINSCHMIDT, Das foenus nauticum und dessen Bedeutung Wim rümischen Rechte, Heidelberg, 1878, dissertation. MaATTHIAss, Das foenus naulicum und die geschichtliche NEntoichkelung der Bodmerei, Wurtzbourg, 1881.

SIEVERING, Das Seedarlehn des Allertums, Leipzig, 1898, dissertation.

A Serra, Die geschichtliche Entwickelung des foenus nauti- Ncum, Erlangen, 1896, dissertation.

Le prèt à la grosse (aventure) est un prêt de consommation || à PO . aps Pis IRccompagné de la clause spéciale que, si les choses prêtées périssent

fpar accident, l’'emprunteur sera libéré de l'obligation de restituer

(87) D. À. £., L. 28 $ 1 initio et 8, L. 42 S 3; D. 44, 1, de except., L. 7S$ 1 initio. cl Même le serment du fidéjusseur profite au débiteur principal; D. X.t., L. 28 8 1, Avis À fidejussore.….. …. ; L. 42 $ 1 initio et 2i. £.; D. 44, 5, quar. rer. actio non dat., LS 31 f. — (38) D. A. t., L. 28 pr.

(39) Voyez encore D. k. t., L. 26 $ 1 “ Si pater filium dare non oportere juraverit, Cassius respondit et patri et filio dandam exceptionem jurisjurandi..,. (40) D. h. £., L. 28 $ 1 i. £., Li. 428 1 i. f,; D. 44,5, duar. rer. actio non dat., L. 1 $ 3 initio; pour une application voyez D. h. £., L. 42 pr., vis Creditori, qui... praetor fnon tuebitur. Dans le doute, on doit admettre que le serment porte sur l'existence de l'obligation solidaire; D. 4. t., L. 42 pr., vis Si autem liquido.....…., Voyez encore MD. t., Li. 28 8 2, L. 30 8 3.

D (T) Ci T. UT, $ 378, I, 50, e. — (2) M, IV, S 397, II, B. — (3) T° IV, $ 414.

le capital(). Cette clause déroge à la règle que l’emprunteur dont il s’agit, comme tout autre débiteur de choses fongibles, supporte la perte accidentelle du capital emprunté 2). En réalité c'est une convention d'assurance, le prêteur assure les choses prètées contre la perte fortuite; si celle-ci arrive, il renonce à la restitution d’une quantité égale. Mais l'assurance, au lieu de faire l'objet principal du contrat, est l’accessoire d’un prêt de consom: mation). 11 fallait une compensation au prêteur pour le risque assumé ; elle consiste dans la stipulation d'intérêts supérieurs aux intérêts ordinaires (4) ; par exemple le prêteur, qui autrement se serait contenté de 6 °}, d'intérêts, en stipule 10 °/,; ce qu'il se fait pro: mettre au delà de l'intérêt normal constitue la prime d’assurance: Pour rendre cette prime possible, la loi romaine avait affranchi ici les parties du maximum ordinaire des intérêts conventionnels; à l'époque classique, il était permis de stipuler des intérêts sans aucune limitation de taux@®); sous Justinien le maximum est des 12 °/,(6). Par une autre faveur, un simple pacte joint au prêt à la grosse crée une obligation civile de payer les intérêts(?). Mais le prêteur supporte seulement le risque des choses prêtées s’il l'a assumé par une clause spéciale du contrat(8) et, même dans ce cas, il ne supporte que les pertes accidentelles et non celles qui sont dues à la faute de l’emprunteur(?), 1° Ce mode de prêter était surtout en usage à l’occasion du prêt maritime, c’est-à-dire du prèt de consommation fait en vue d'un transport par mer. Un pareil prêt, s’il était fait à intérêt, s'appelait faenus nauticum\); l'argent prèté recevait le nom de pecunia trajecticial), Le prêt maritime peut avoir pour objetsk d2 l'argent monnayé ou d'autres choses consomptibles(?); s'il} porte sur du numéraire, le prêteur peut assumer le risque de la traversée maritime, soit pour le numéraire lui-mème(l3), soit pour les marchandises que l’emprunteur se propose d'acheter à l’aide (1) C. h. +, L:5 (4j initio. — (2) L.5 cit. i. £. Of. D. IV, S 442, I, loi. £. | (3) Les Romains connaissaient-ils l'assurance comme contrat principal?h L'affirmative semble mériter la préférence, du moins pour les assurances mari: times: Cic., ad fumil. II, 17. En ce sens GLüok, XXI, $ 1141, p. 207-216, et De Scuaryver, Mémoire sur la loi Rhodia de jactu, dans les Annales des Universités \ de Belgique II, p. 398-399, Bruxelles, 1844. Contra HuGo, Civil. Magazin II, n°6, Berlin, 1812, et MARQUARDT, Handbuch der rômischen Alterthümer VII, p. 405;, note 7. — (4) Of. PauL, IL, 14, S 8. — (5) Pau, loc. cit.; ©. À. £., L. 2 (1). (6) C. 4, 32, de usur., Li. 26 $ 2, vis in trajecticiis..….…… concessum. Cf. T. IT, $ 345 Bh et notes 8-9. — (7) D. 4. t., L. 5 8 1, L. 7. — (8) O. A. #., Li. 5 (4) i. f. | (9) C. À. t., L. 4 (3). Voyez encore D. 45, 1, de V. O., L. 122 S 1. (10) C. A. £., L. 4 (3) initio. Of. T. IV, $ 440, note 1 i. f. (11) D. h. f., L. 1 initio, encore pecunia nautica; D. h. &., L. 3. (12) Arg. D. h. t., L. 1i. f. — (13) L. 1 cit. initio.

de l'argent emprunté(#). Le prêteur qui a pris à sa charge le risque de la traversée maritime, le supporte pendant toute la durée de la traversée(l5), pourvu que celle-ci ait lieu conformément à la convention(6), Par voie de réciprocité, les intérêts stipulés à raison du risque sont dus seulement pour la période de la traversée(7); en dehors de cette période, la convention relative aux intérêts ne vaut que jusqu'à concurrence du taux ordinaire des intérèts conventionnels (18),

2° Mais un prêt de consommation autre que le prêt maritime peut aussi être conelu avec la clause que l’emprunteur sera dispensé de restituer le capital si celui-ci périt par accident et, en compensation de ce risque, le prêteur peut stipuler des intérêts supérieurs aux intérêts ordinaires. On prête de l’argent à un pêcheur en vue d’une pêche et l’on s'engage à ne pas réclamer le capital si la pêche est improductive, en stipulant un intérèt compensateur (19) ; ou bien l’on prête à gros intérêts à quelqu'un pour lui permettre de dresser un cheval en vue des courses, en renonçant au capital si le cheval ne remporte pas le prix(20), Ces conventions sont valables, pourvu qu'elles ne dégénèrent pas en conventions de jeu D); il y a jeu si les deux parties agissent dans le seul but de gagner de l'argent; le plus souvent telle ne sera pas l'intention de l’emprunteur (22), Ces extensions du faenus naulicum, que l’on a qualifiées

(14) L. 1 cit. i. f. — (15) D. k. #.. L. 3: arg. OC. h. é., L. 2 (1).

HONDA" 5,0L 3; D: 45, 1,.de V0. I. 1221 C8 D.h.£&., L'A pr. initio, ECC AE D 418) —(15).C. 4, L:2 (1); Dh. 4, L4pr.

(13 Arr. L. 4 cit. $ 1. Cela suppose que des intérêts ont été stipulés pour toute la durée du prêt; L. 4 1 cit. i. f. Assez souvent un esclave du prêteur s'embarquait sur le navire, à l'effet de recevoir le payement du capital et des intérêts de la manière convenue: D. 45, 1, de F. O,, L. 1228 1: D. A. #., L. 4 SI initio; voyez encore D.h.4., L. 2. Le prêteur stipulait alors une peine pour le <as où l’esclave n'aurait pas été payé ; car il était privé indûment des services de son esclave; D. 44, 7, de O. et A., L. 28 initio; D. 4. #., L. 9 initio. Cette stipulation pénale ne pouvait pas non plus dépasser le taux ordinaire des intérêts conventionnels (D. 4. £., L. 4$ 1 initio , fût-ce seulement par sa combinaison avec une promesse d'intérêts; L. 4 $ 1 cit. ï. f. Cf. D. A. #., L. 8, L. 9, et D. 44,7, de O. et A, D 23 (19) D A.5., L.5 pr.if.

(20) La L. 5 pr. i. f. cit. donne un exemple analogue : un prêt d'argent fait à un athlète pour lui permettre de s'exercer en vue des luttes du cirque, avec renonciation au capital si l’'emprunteur ne remporte pas le prix.

(21) D. R.#., L.5 pr. initio.

(22) Cf. T. IITS 373, IL, 5°, e, et WinpsouEip, IL $ 371, noteSi.f. Le prêteur peut même renoncer à la restitution de son capital sous une condition autre que celle de la perte accidentelle du capital, j ar exemple ‘ si le prêteur guérit’, ‘s’il ne guérit pas”, ‘ si l'emprunteur affranchit ou n'affranchit pas son esclave”.

D. h. t., L. 5 pr., “ ScAzvOLA, “ Periculi pretium est et si condicione quamyis “ poenali non exsistente recepturus sis quod dederis et insuper aliquid praeter

de faenus quasi nauticum, sont soumises à des règles analogues, notamment quant aux intérêts (2).

pecuniam, si modo in aleae speciem non cadat: veluta ea, ex quibus condic: tiones nasei solent, ut ‘ si manumittas ?, ‘ si non illud facias ’, ‘ si non convaluero ? et cetera. Nec dubitabis, si piscatori erogaturo in apparatum plurimum pecuniae dederim, ut, si cepisset, redderet, et athletae, unde se exhiberet exerceretque, ut, si vicisset, redderet ,.

“ Il y a aussi une compensation pour le risque assumé si, dans le cas de non accomplissement d’une condition, fût-elle pénale, vous devez recouvrer ce que vous avez donné et recevoir encore quelque chose au delà de l'argent prêté“ pourvu que l'acte juridique ne devienne pas une sorte de jeu. Parmi ces conventions permises citons celles qui ont l'habitude de donner naissance“ à des condictiones, par exemple les conventions conclues sous les conditions « si vous affranchissez », « si vous ne faites pas telle chose +», « si je ne reviens pas à la santé + et ainsi de suite. Le doute n’est pas possible si j'ai donné une forte somme d'argent à un pêcheur qui devait faire une dépense pour des appareils de pêche; avec la clause qu ’il me > Rent Fee mon capital |

“ de son entretien et de ses exercices corporels, Le restituer seulement 1

“ l'argent s'il sortait victorieux de la lutte Au commencement de ce passage, Scaevola pose le principe que l'obligation il de restituer le capital emprunté peut être subordonnée à une condition, sauf que l'emprunteur payera une indemnité pour le risque couru par le prêteur (uni malade prête de l'argent, en renonçant à la restitution s'il ne guérit pas). Bal condition dont dépend la restitution du capital, peut même être pénale, c’est-à= dire être ajoutée au contrat dans le but de forcer indirectement l’emprunteur ail faire quelque chose; par exemple, je prête 1000 à X, à charge de me les restituer ill seulement sil n’affranchit pas son esclave; cette condition tend à contraindre l'emprunteur à affranchir son esclave et à le frapper d'une peine s'il ne lui donnell pas la liberté. La restitution du capital prêté peut aussi être subordonnée à la condition que le capital aura profité à l'emprunteur, comme dans les derniers exemples de notre passage. Ces diverses conventions ne sont nulles que si elles déguisent une convention de jeu.

La leçon de la loi 5 pr. est très contestée et le passage a été rangé parmi les septem leges damnatae. On a proposé de remplacer les mots condicione quamwis poenali non exsistente par condicione quamvis NON poenali exsistente (CuIAS, Comment intit. II de nautico foenore lib. XXII Dig., ad L. 5; Opera omnia VIL, col. 1383. édsAl de Prato); la correction, qui ne repose sur aucun manuscrit, est inutile. On*a voulu substituer à in aleae speciem les mots in aliam speciem (Cuyas, loc. cit.); cette Mk correction, qui s'appuie sur un manuscrit d'Erlangen, n’est pas non plus néces-M} saire. Mais les mots condiciones nasci solent, que portent les manuscrits desKl Pandectes et qu'adoptent les frères Kriegel, sont dénués de sens; il convientdeW lire avec les Basiliques, Cujas, loc. cit., et Mommsen, Corpus juris ad h. 1.: condic-t| tiones nasci solent. Enfin la plupart des manuscrits portent si manumittas; d'après NN un autre manuscrit des Pandectes et un manuscrit des Basiliques cité par Cujas ethlh aujourd'hui perdu (Basiliques LIL, 5; HeimBACH, V, p. 117, note z), Cujas (Observ.h IX, 28; Opera omnia I, col. 375) et Mommsen (Dig. ad h. 1.) proposent de lire: si Jk non manwmitlas, quoique ce changement ne soit pas commandé par la nécessité.Alh Voyez, sur l’ensemble de la loi 5 pr., GLück, XXI, S 1139, p. 153-166. CODE ML IS ANCIEN