‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 3)Chapitre 84 sur 174 · S 476. PRINCIPE GÉNÉRAL · texte numérisé non relu

S 476. PRINCIPE GÉNÉRAL

Si, un navire de mer étant en danger, un sacrifice est fait dans le but de le sauver et que le navire soit effectivement sauvé, tous les intéressés doivent contribuer à la perte en proportion de leur intérèt(), C'était le principe consacré par le droit des Rhodiens(2). Dans les derniers siècles de la république, l'ile de Rhodes constituait le centre d’un commerce maritime des plus considérables (3) et, par voie de conséquence, son droit maritime, qui selon toute apparence M} était coutumier (4), jouissait d'une haute réputation chez tous les j peuples de la Méditerranée), y compris les Romains. Ceux-ci

adoptèrent le principe susdit(6) et sans doute aussi, en bonne partie, les applications qui en avaient été faites par les Rhodiens(?), La

(1) Cf. D. h. #., L. 1 “ Lege Rhodia cavetur, ut, si levandae navis gratia jaotus “ mercium factus est, omnium contributione sarciatur quod pro omnibus datum

pnest ,, Pauz, IT, 7, $ 1, et D. 4. t.,L.282« placuit omnes, quorum interfuisset

“ jacturam fieri, conferre oportere.. ne: — (2) DR... 12.1.

(3) Cic., pro lege Manilia 18 “ Rhodiorum usque ad nostram memoriam disci-

M} “ plina navalis et gloria remansit ,. Des escadres rhodiennes de trente, de

{ soixante-dix et de cent voiles entreprenaient des voyages dans la Méditerranée, dans la mer Noire et jusque sur l'Océan: parfois les derniers navires ne rentraient au port qu'après trois ou quatre années: DIoN CHRYSOSTOME, In orat. Rhod. La seule rivale de Rhodes à cette époque était Alexandrie.

(4) Les expressions de lex et de vouos appliquées au droit rhodien (Dr rubrique, L. 1, L. 9) ne sont pas contraires; elles sont employées dans le sens de jus; I. 1, 2, de jure natur. et gent. et ci. S 8; D. 1,1, de just. et jure, L. 6 SELS TI est seulement probable que les Rhodiens finirent par rédiger leurs coutumes

par écrit, DE SOHRYVER, cité, p. 409-415.

(5) ISIDORE, Origines VI, 22 “ Rhodiae leges navalium commerciorum sunt ab “ insula Rhodo cognominatae, in qua antiquitus mercatorum fuit usus ED nt, D 1.

(7) Cf. De SoHRyveR, cité, p. 298. La règle dont il s'agit ne forme pas une application du principe d’après lequel nul ne peut s'enrichir injustement aux dépens d'autrui; D. 50, 17, de R.J., L. 206. Si un navire étant réellement menacé de périr avec sa cargaison, on sauve le navire en jetant la cargaison, les proprié- | taires de celle-ci ne subissent aucun dommage, puisque leurs marchandises

eussent également péri sans le jet. De plus, l'auteur du jet n'a pas commis de faute ; il ne peut donc être question d’un dommage illicite, d'un damnum injuria | datum. Aussi, au D. 19,5, de praescr. verb., L. 14 pr., Ulpien refuse-t il toute action en dommages etintérêts contre l'auteur du jet; “ Qui servandarum mercium suar um

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coutume Rhodienne, ainsi transportée à Rome, est appelée par nos sources loi Rhodia de jactul®); cette expression ne fait allusion ni à une loi romaine, ni à aucune autre loi proprement dite().

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