‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 3)Chapitre 86 sur 174 · GO)D AR AL 2 SAR · texte numérisé non relu

GO)D AR AL 2 SAR

(20) D. A. t&., L. 4 $ 1 “ Eorum vero, qui ita servaverunt (lors du premier péril}, “ invicem rationem haberi non debere ab eo, qui in navigatione jactum fecit “ (à l’occasion du premier péril), si quaedam ex his mercibus per urinatores

“ (plongeurs) extractae sunt: eorum enim merces (les marchandises perdues MW! 5 P |

“ lors du naufrage) non possunt videri servandae navis causa jactae esse, quae- “#iperit,.

(21) D. À. £., L. 4 pr. “ Contra si scapha cum parte mercium salva cest, navis: “ periit, ratio haberi non debet eorum, qui in nave perdiderunt, quia jactus in “ tributum nave salva venit ,. Le jurisconsulte fonde sa décision sur ce que la contribution est seulement obligatoire si le navire est sauvé. Ce motif n’est pas: concluant; si un navire abandonné périt, la contribution est due par les propriétaires des marchandises sauvées dans la barque. La vérité est que la contribution est exclue parce que le navire a péri accidentellement. Voyez encore PauL, Il; 7,84if. L

(22) Of. la note 13 du présent paragraphe. Il faut admettre l'abandon du navire si toutes les personnes qui se trouvaient à bord, se sont embarquées dans la chaloupe.

A° Il faut que le navire(23) ait été sauvé du danger qui le menaçait (24), S'il a péri malgré le sacrifice, celui-ci n’a servi à rien ct partant il ne doit pas être une cause de contribution pour les propriétaires des marchandises sauvées du naufrage; la conservation «le ces marchandises n’est pas due au jet mais au fait des sauveteurs®5), D'autre part, la contribution est due par cela seul que le mavire a échappé au danger qui a provoqué le sacrifice, même s’il a péri dans un péril ultérieur ; les propriétaires des marchandises recouvrées après le naufrage doivent contribuer à la perte résultant du jet. Sans le jet les marchandises auraient péri à la suite du premier péril; le jet est la cause première de leur sauvetage (26),

Page 1