‹ Pandectes, Contenant L'Histoire Du Droit Romain Et La Legislation De Justinien (volume 4)Chapitre 33 sur 122 · DR ST IAE TD 2700 068. 2L · texte numérisé non relu

DR ST IAE TD 2700 068. 2L

(8) D. h. t., L. 21 8 2, vis Quod si hic servus....…., L. 60 initio; THÉOPHILE,

L'hypothèque est un accessoire de la créance qu'elle garantit; mais elle a une tout autre nature, elle constitue un droit réel. Au reste la fidéjussion peut intervenir avant comme après l'obligation principale (9); dans le premier cas, l'obligation du fidéjusseur sera future comme celle du débiteur principal (0), Il y à aussi fidéjussion d'une dette future lorsque Primus promet à Secundus de lui prêter 1000 as et que Tertius se porte fidéjusseur de Secundus vis-à-vis de Primus pour le cas où les 1000 as seraient prètés à Secundus (1),

3° Le fidéjusseur ne peut s'engager d'une manière plus étendue que le débiteur principal; la dette principale étant de 10000, le fidéjusseur ne peut promettre 12000(1%); de même le fidéjusseur ne peut s'engager purement et simplement, alors que le débiteur est tenu sous condition ou à terme(l3); il ne peut pas non plus promettre de payer à un endroit plus défavorable(l4), Le cautionnement, en tant qu’il dépasse l'obligation principale, manque d'objet; il ne se rapporte plus à une dette principale(lS), La règle dont il s’agit est fondée sur la nature des choses. Mais à Rome elle avait une sanction sévère, parce que la fidéjussion était de droit strict (16); la fidéjussion qui était plus étendue que l'obligation principale, était nulle pour le tout et non pas simplement réduite à la dette principale(), Le fidéjusseur peut s'engager d'une manière moins étendue que le débiteur principal(f). D'autre part, le fidéjusseur ne peut pas s'engager à payer autre chose que le débiteur principal,

I. 3, 20, S 1. Le premier passage admet formellement l'obligation civile du fidéjusseur d’une dette naturelle. D’après le second, si un débiteur principal est libéré de manière à demeurer débiteur naturel, son fidéjusseur est tenu (teneri fidejussorem) et par là le jurisconsulte fait sans nul doute allusion à une obligation civile. Théophile est très explicite : si, dit-il, les débiteurs principaux sont tenus naturellement, leurs fidéjusseurs le sont naturellement et civilement.

Cependant, s’il s’agit d'un débiteur auquel la loi accorde une exception in odium creditoris, comme dans le cas d’un prêt d'argent fait à un enfant sous puissance, le fidéjusseur dispose en principe de la même exception, sinon la loi manquerait son but; D. 14, 6, de scto Maced., L. 9 $ 3 initio. Of. le paragraphe suivant n° IL initio. — (9) I. hk.£.,$ 8; D.R.4., L. 6S$ 2 initio.

(10) L.6S$2 cit. i. f. — (11) Voyez encore le paragraphe précédent ne 2 i. f.

(12) I. h. t., $5 initio. — (13)$5 cit. i.f., D.h.t.,, L.8S7i.f., L. 16 $5.

(5) I. h. &., 8 5 initio. — (16) Cf. le paragraphe précédent n° 1°.

(7) Lh.t.,S$5; D.h.t,L.8$ 7. L'opinion contraire manque de fondement; voyez MoLtror, cité, II, n° 1121 i. f., VANGEROW, III, $ 578, An. li.f., et Maywy, II, S 262 et note 8.

AS) LR 1.18 b50D, h1, L:8 807. L0eb #9 IG ER LRU per 1e D'après nos sources, il est permis au fidéjusseur de s'engager în leviorem causam, mais non in duriorem causam; D. h. t., L. 8 $ 7 initio. L'expression n'est pas à l'abri de la critique; il est certain que le fidéjusseur d’une obligation naturelle est tenu in duriorem causam; cf. le n° 2 i. f. du présent paragraphe. Il vaut mieux

alors même qu'il ne promettrait pas plus; si la dette principale porte sur 10000 as, la fidéjussion ne peut avoir pour objet du blé pour une valeur de 10000 as, encore à peine de nullité complète du cautionnement; c'était une autre conséquence du caractère strict de la fidéjussion (9).

4° La fidéjussion doit se contracter dans la forme de la stipulation; les parties doivent être présentes au contrat et consentir par une question du créancier et une réponse du fidéjusseur (20).

Page 1