DUT IIS 299,— (2) CET ILI,S

(3) D. 18, 1, de contr. empt., L. 60. — (4) Cf. T. III, $ 382a, Lo.

15) L. 2, 20, de leg., $ 22. — (ñ) Cf. T. V, $ 722, 5».

(Me R0 Mdelesa Said: D-45, 1, de 0,193,

(8) D. eod., L. 141 $ 1; C. 6, 43, comm. de leg. et fideic., L. 3 $ la et 1b, Voyez

encore C. 8, 53 (54), de donat., L. 35 pr.,$ 1-3, et sur ces derniers textes SCHILLING, III, $ 3861, note dd.

(9) D. 30, de leg. 19, L. 37 pr., L. 110; C. 6, 43, comm. de leg. et fideic., L. 3 S la et 1b, Ces textes sont formels pour le legs d’un genre et ils doivent être étendus

peuvent convenir du contraire, expressément ou tacitement; si la. convention attribue le choix au débiteur ou bien que le testament. l'accorde au légataire, le choix sera illimité; le débiteur sera en droit de présenter la plus mauvaise chose du genre et le légataire pourra réclamer la meilleure. Le débiteur contractuel et le légataire ayant déjà le choix de plein droit, la clause relative au choix serait sans effet si on n’admettait pas qu’elle confère un choix absolu (0). Quant aux dettes d’une quantité de choses fongibles, comme celles-ci ont une valeur uniforme, la personne qui à le choix, peut le faire porter sur des choses quelconques de l’espèce(ll), pourvu qu’elles ne soient pas vicieuses(1?), Le choix est indivisible dans l’obligation d’un genre proprement dit, en ce sens que celui à qui il appartient, doit choisir une chose entière du genre; il ne peut pas choisir des parties de plusieurs objets, la moitié indivise du cheval A et la moitié indivise du cheval B; une pareille option serait contraire à la volonté des parties; c’est une chose entière du genre qui doit être prestée(l3), Il ne peut être question de cette indivisibilité dans les dettes d’une quantité de choses fongibles; quel que soit le choix du débiteur, le créancier obtiendra la quantité de choses à laquelle il à droit. — Peut-on varier dans son choix? Le débiteur est libre de changer d’avis jusqu’au payement; ce n’est que par le payement que le choix devient définitif(M), De son côté, le créancier qui a le choix, peut varier jusqu'au moment de la Zitis contestatio; c’est seulement alors que son choix acquiert un caractère irrévo-

par analogie aux obligations génériques résultant de conventions. Non obstant : 19 D. 17, 1, mand., L. 52. Cette loi décide que le débiteur de froment peut offrir du froment de la dernière qualité. Mais il s'agit ici d’une dette d'une quantité de choses fongibles; à l’occasion de pareilles dettes, il suffit que le débiteur présente des choses non vicieuses. Cette différence entre les dettes d'un genre proprement dit et celles d’une quantité de choses fongibles s'explique par la considération que, dans le dernier cas, les choses ont une valeur uniforme.

20 D. 12, 6, de cond. indeb., L. 32 $ 8. On enseigne communément que le débiteur d'un genre est admis à payer la plus mauvaise chose du genre. Voyez en notre sens Moriror, cité, IT, n° 977 initio. Contra Mayxz, II, S 191 initio, et ACcARIAS, IT, n° 510 ï. f. Cf. Saviany, cité, I, $ 89, C, p. 401-402.

(10) D. 33, 5, de opt. v. elect. leg , L 2 pr. Nous étendons cette loi, par analogie, aux conventions. — (11) D. 17, 1, mand., L. 52.

(12) D. 33, 6, de tritico vino vw. oleo leg., L. 8 pr.

(13) D. 45, 1, de V. O., 1. 85 $ 4. Une conséquence de cette indivisibilité est que si le débiteur paye la moitié d'une chose, ce payement est seulement valable s'il paye plus tard l’autre moitié de la même chose. Il est nul et sujet à répétition si le second payement porte sur une autre chose, ce qui est possible puisque le débiteur a le droit de varier jusqu’à un payement valable; arg. D. 12, 6, de cond. indeb., L. 26 $ 13. Cf. T. III, S 338 initio.

(4) ATE D 45, 1; de. 0, 1106, L..138,S 41, “et-D.12,-6,.de cond indeb., L. 26 $ 13.

<able, à raison du quasi-contrat judiciaire impliqué dans la /ates contestatio(\5). Le choix du tiers ne devient définitif que par le payement ou la Zétis contestaliol6), — Lorsque le débiteur d’un genre proprement dit se croyant débiteur d’un corps certain paye celui-ci, peut-il, après avoir découvert son erreur, répéter par la -condictio indebiti la chose payée et en offrir une autre? Le droit romain se prononce pour l’aflirmative et avec raison. Le débiteur d'un genre a le choix. Or, en payant le corps certain qu'il croit faussement faire l’objet de son obligation, il ne saurait être considéré comme exerçant le choix qui lui appartient; son erreur exclut le choix. On ne peut pas davantage soutenir qu’il doit être déchu de son choix à cause de l'erreur. Donc il conserve la faculté de choisir une chose autre que celle qu’il a payée; il répétera cette dernière comme ayant été payée indüment et par erreur(7), — Le droit de choisir appartenant au débiteur ou au créancier est transmissible à leurs héritiers. Il constitue un accessoire de l'obligation et cet accessoire n'a rien de personnel; dès lors il doit passer avec l'obligation elle-même aux héritiers des parties(8), Par contre, le choix ne se transmet pas aux héritiers du tiers à qui il a été attribué; ce tiers est un mandataire et son mandat est personnel ; à son décès le choix revient, en vertu de la règle générale, au débiteur contractuel ou au légataire (19), Le droit de choisir du créancier passe au cessionnaire, pour le même motif pour lequel il se transmet à ses héritiers(?0),

(5) Ars. D. 45, 1, de F. O., L. 112 pr.

(15) Arg. des textes cités aux deux notes précédentes. Il dépend des parties ou du testateur de modifier ces règles. On admettait à Rome, d'après l'esprit de la langue latine, que si le contrat ou le testament accordait le choix par les mots ‘ quem voluero où volueris ’, il était seulement permis de choisir une fois; toute variation était interdite, tandis que les mots ‘ quem volam ou voles maintenaient le droit commun; D. 45, 1, de V. O., L. 112 pr. Si, après le choix, il est intervenu entre le débiteur et le créancier un contrat établissant la volonté des parties de faire porter le payement sur l'objet choisi, celui-ci doit être presté d'une manière absolue. Si l'obligation de choses fongibles comprend des prestations périodiques, le choix peut se renouveler pour chacune de ces prestations; Are D M9 1 de A HV, 21816. — (i7) D. 12,6, de cond. indeb., Li. 32 8 3.

(18) Ar D MS Ne AO AT Op Lee

(19) C. 6, 43, comm. de leg. et fideic., L. 3 S lu et 16.

(20) Arg. D. 30, de leg. 19, L. 75 S 3. Aux termes de ce passage, lorsque le créancier de deux choses dues alternativement a le choix et qu'il lèoue sa créance, l'héritier est tenu de céder son action au légataire et celui-ci succède au choix. Cette règle doit être étendue à toutes les cessions de créances alternatives ou de choses fongibles.

Non obstat D. 45,1, de F. O., L. 76 pr. initio, L. 141 pr. D'après ces textes, le choix qui appartient au créancier d’une obligation alternative, est personnel; par conséquent, si la stipulation a été faite par un esclave ou un fils de famille, <e Sont Ceux-ci qui doivent exercer le choix, et non le maître ou le père de

Section III. — Des obligations conjonctives, alternatives et facultatives.

8 325. DES OBLIGATIONS CONJONCTIVES.

= L'obligation est conjonctive lorsqu'elle porte sur plusieurs choses, qui toutes doivent être payées; plures res sunt in obligatione, et plures in solutione*; par exemple je vous promets le cheval À et le cheval B. Cette obligation ne présente rien de particulier; c’est une obligation ordinaire avec une pluralité d'objets; les différentes choses qui y figurent, sont dues et payables de la même manière que si elles faisaient l’objet d'obligations séparées(). Si l'obligation est nulle par rapport à l’une des choses, elle n’en est pas moins valable: quant aux autres; tel est le cas où l’une des choses est hors du commerce (2). Le créancier peut réclamer et le débiteur doit payer toutes les choses sur lesquelles porte l'obligation. La perte fortuite de l’une des choses ne dispense pas le débiteur du payement des autres.