DES OBLIGATIONS ALTERNATIVES

GREIFFENHAGEN, Die alternative Obligation des rümischen Rechts, Revel, 1856.

BERNSTENN, Zur Lehre vom alternativen Willen und den alternativen Rechisgeschäften, 1" partie, Berlin, 1878, et Zeitschrift f. vergleichende Rechtswissenschaft II (1880), n° 10.

PESCATORE, Die sogenannte alternative Obligation, Marbourg, 1880, et Die Wahlschuldverhälinisse, Munich, 1905.

L'obligation est alternative lorsqu'elle porte sur plusieurs choses, dont une seule doit être payée; plures res sunt in obligatione, sed una tantum in solutione*; par exemple je vous promets le cheval À ou le cheval B. L'obligation alternative comprend plusieurs choses; plusieurs choses sont dues, comme dans l'obligation

famille. Cette personnalité du choix doit être entendue pro subjecta materia. Si, dans l'espèce, l’esclave et l'enfant sous puissance doivent exercer eux-mêmesle choix stipulé, c’est qu'il était de principe que tout ce qui était de fait dans les. stipulations des dites personnes ne passait pas à leur chef; D. 35, 1, de candic., L. 44 pr.; D. 45, 1, de V. O:, L: 130.

Voyez en ce sens MüHLENBRUOH, Cession, $ 24, p. 263-275, MorITOR, cité, IL. n° 1188, Worms, Cession, p. 19-20, Soin, Cession II, $ 9, p. 101, VANGEROw, UT, S 569, Anm. 1, n° 8, et Maynz, IT, S 191, note 10 i. f. Contra BRAUN, Erürterungen. zu THIBAUT, $ 84, p. 109-110.

En ce qui concerne le cas où le choix appartient à un tiers, à l’occasion d’un legs de choses fongibles, Justinien décide que si le tiers n’exerce pas son choix dans l'année, la faculté de choisir passe au légataire; C. 6, 43, comm. de leg. et fideic., L. 8 $ 14 et lb.

(DICO D/45 L'dep. 0 L'R9,pr F2) Ci D co7 LE 8354;

«onjonctive(l), Mais, à la différence de celle-ci, le débiteur ne doit en payer qu’une seule. De là les règles suivantes :

I. L'obligation nulle par rapport à l’une des choses comprises dans l'alternative n’en subsiste pas moins quant aux autres(®),

Il. Le créancier ne peut demander qu'alternativement les choses -dues (le cheval A ou le cheval B), comme il les a stipulées(®), Il ne peut pas les réclamer conjointement, ni faire porter sa demande -exclusivement sur l’une d'elles). Cette dernière demande dépouillerait le débiteur du choix qui lui appartient G), On suit en effet pour le choix presque toutes les règles de l'obligation de choses fongibles ; les motifs sont analogues (4), En principe c’est le débiteur qui choisit ; mais, dans le legs alternatif, le choix appartient au légataireG®) et une convention spéciale peut aussi l’attribuer au créancier ou à un tiers (6). Par la nature même des choses, le choix peut porter d’une manière absolue sur chacun des objets compris dans l’alternative. Ici encore le choix est indivisible; il doit avoir pour objet une chose entière, le débiteur qui a promis 2000 as ou 100 mesures de froment, ne peut offrir 1000 as et 50 mesures de froment(i). — La personne qui a le choix, a la faculté de varier comme dans l’obligation de choses fongibles (8), —— De même, si le débiteur d’une obligation alternative paye les deux choses dans la croyance qu’elles sont dues conjointement, il peut répéter par la condictio indebiti l'une ou l’autre, à son choix ; s’il a payé une chose, croyant qu’elle était seule due, il peut encore la répéter et offrir l’autre. Les jurisconsultes romains différaient d'avis sur ces deux points. Celsus, Marcellus et Ulpien enseignaient que si le débiteur d’une obligation alternative payait les deux choses dans la conviction qu’elles étaient dues conjointement, il pouvait sans doute exercer la condictio indebiti, mais de telle façon que le créancier avait la faculté de choisir la chose qui

Q) Winpsoxelp, Il, $ 255, note 5. Cf. Firrixé, Die Natur der Correalobligadionen, p. 136-169, et RyCkK, cité, p. 197-217.

(1a) D. 46,3, de solut., L. 72 $ 4 initio. — (2) I. 4, 6, de action., 8 33d initio.

(3) $ 334 initio cit.; D. 18, 1, de contr. empt., L. 25 pr., L. 34 $ 6 initio; D. 28, 3, de jure dot., L. 10 S 6 i. f. — (4) CF. S 324, 30.

(5) D. 30, de leg. 19, L. 34 S 14; D. 31, de leg. 2, L. 28.

(6) D. 18, 1, de contr. empt., L. 384$ 6 i. f.; D. 23,8, de qure dot, L. 10 S 6 initio; ID, 45, 11,0 12 ©). 11: 05 $ 8, 1, CB, 1,112 pr. initio.

(7) D. 12,6, de cond. indeb., L. 26 $ 14; D. 81, de leg. 2, L. 15. Il résulte de cette indivisibilité que si le débiteur commence par payer 1000 as, ce payement n'est valable que pour autant qu'il paye plus tard encore 1000 as. Il est nul et sujet à répétition si le débiteur paye en second lieu les 100 mesures de froment, ce qu'il a le droit de faire, puisqu'il peut varier jusqu'à un payement valable; D. 12, 6, de cond. indeb., L. 26 $ 13. Cf. T. III, 8 338 initio.

B)D 5, 1 da 0 Le 1061112 pr. DL. 138 S 1; D. 12, 6, de cond. indeb., L. 26 $ 13; D. 19, 1, de 4. E. V., L. 21S 6.

devait être restituée; le choix avait passé au créancier, parce que celui-ci était devenu débiteur de restitution; il devait restituer alternativement les deux choses(). Celsus était encore d’avis que si le débiteur d’une dette alternative payait l’une des choses, la croyant seule due, la répétition était exclue; ici également le débiteur aurait perdu son choix par l'effet du payement(0), Par contre, Julien et Papinien maintenaient le choix au débiteur qui, par erreur, avait payé les deux choses(); Julien permettait aussi au débiteur qui, par erreur, avait payé une seule chose, de la répéter et d'offrir l’autre(?). Justinien sanctionna sur le premier point l'opinion de Julien et de Papinien(3), Il ne prévoit pas expressément le second; mais la question étant analogue doit être résolue dans le même sens (4), — Le droit de choisir se transmet

(9) D. 12, 6, de cond. indeb., L. 26 $ 13 « quamvis utroque simul soluto mihi retinendi quod vellem arbitrium daretur ». Dans ce passage, Ulpien suppose que j'avais stipulé 10 ou Stichus et que mon débiteur avait payé par erreur 5 et Stichus en une fois. Il décide, d'après Celsus, que j'ai la faculté de garder l’une des choses à mon choix. Voyez encore C, 4, 5, de cond. indeb., L. 10 $ linitio.

(10) D. 81, de leg 2, L. 19. Quelqu'un avait légué alternativement Stichus ou Pamphilus. Si le legs était fait per vindicationem, le choix appartenait au légataire; L. 19 initio. Mais dans le cas d'un legs per damnationem, d'après la théorie classique, c'était l'héritier qui avait le choix; or Celsus décide que si l'héritier paye Stichus, dans la conviction qu'il était seul dû, il n’est pas admis à répéter; L.19i.f.— (11) C. 4,5, de cond. indeb., L. 10S 1.

(12) Arg. D. 12, 6, de cond. indeb., L. 382$ à, JuLIEN, “ Qui hominem genera- “ liter promisit, similis est ei, qui hominem aut Stichum debet: et ideo si, “ cum existimaret se Stichum promisisse, eum dederit, condicet, alium autem: “ quemlibet dando liberari poterit ,.

“ Celui qui a promis un esclave en général, ressemble à celui qui doit un “ esclave en général ou bien Stichus; et par conséquent si croyant avoir promis “ Stichus, il a donné celui-ci, il le répétera et pourra se libérer en donnant un “ autre esclave quelconque ,.

Dans ce texte, le jurisconsulte s'occupe principalement de l'obligation d’un genre proprement dit; il décide que le débiteur d’un esclave en général, s'il croit par erreur devoir Stichus et paye celui-ci, peut le répéter et payer un autre esclave. Il se fonde sur l’analogie entre l'obligation d'un esclave en général et l'obligation portant alternativement sur un esclave en général ou sur Stichus (similis est ei, qui hominem aut Stichum debet); en effet la seconde, en tant qu'elle a pour objet un esclave en général, est identique à la première. Le jurisconsulte admet donc comme constant que si quelqu'un devant alternativement. un esclave en général ou Stichus, croit devoir seulement Stichus et paye celui-ci, il a le droit de le répéter et de donner un autre esclave.

(13) C. 4,5, de cond. indeb., L. 10.

(14) Le D. 12, 6, de cond. indeb., L. 32 S 3, doit donc être préféré aw D. 31, de leg. 2, L: 19 ïi. f. Contra MoIToR, cité, I, n° 219 ï. f. IL est inditférent, dans le cas où les deux choses ont été payées par erreur, qu'elles l’aient été en même temps ou successivement. Justinien ne distingue pas dans

aux héritiers des parties(5) et au cessionnaire de la créance (16), comme à l’occasion d’une obligation de choses fongibles.

III. En ce qui concerne l'influence de la perte des choses dues alternativement, il se présente plusieurs hypothèses.

A) La perte fortuite de l’une des deux choses comprises dans l'alternative ne dispense pas le débiteur du payement de l’autre; l'obligation portait sur les deux choses et le seul effet de la perte de l’une doit être de restreindre l'obligation à l’autre(17), Toutefois le débiteur qui a le choix peut aussi, s’il le préfére, offrir le prix de la chose qui à péri; il prendra ce parti lorsque la chose qui a péri, avait moins de valeur que l’objet restant; par exemple elle valait seulement 1000, tandis que l’objet restant a une valeur de 1200. Le principe d’après lequel le débiteur ne doit pas la valeur

sa constitution et il n'existe pas de motif de distinguer. Contra Maywz, IL, S 191, note 11 i. f., lequel, dans l'hypothèse de deux payements successifs, admet seulement la répétition pour le dernier.

Que décider si la dette alternative est due solidairement par deux personnes et que celles-ci payent les deux choses? Si les deux choses ont été payées successivement, le premier payement a été fait valablement, sans aucune erreur de la part du payant. Donc il a éteint la dette; la seconde chose a été payée indüûment et par erreur; c'est elle qui est sujette à répétition. BRAUN, Erôrterungen zu THIBAUT, S 84, p. 108-199. — VanGerow, LIL, $ 569, Anm. 1, n° 1. Cette règle est matériellement inapplicable dans l'hypothèse de deux payements simultanés faits par les débiteurs solidaires. Il faut admettre qu'alors ceux-ci ont le droit de répéter l'une des choses à leur choix, comme dans le cas d’un débiteur unique. Cela suppose que les débiteurs solidaires s'entendent sur le choix. S'ils ne s'entendent pas, si chacun veut répéter la chose qu'il a payée, il devient impossible de leur laisser le choix, car le créancier ne saurait pas ce qu'il doit restituer. C'est pourquoi le choix passe alors au créancier: il devra restituer l’une des choses au débiteur qui l'aura payée. Cf. D. 12,6, de cond. indeb., L. 21, et VAxGEROw, III, S 569, Anm. 1, nv 1 i. f. Contra BRAUN, Erürterungen zu THIBAUT, $ 84, p. 109.

Quid si deux codébiteurs solidaires d'une obligation alternative ont payé l'une des choses, dans la persuasion qu'elle était seule due? En principe, tout comme le débiteur unique, ils conservent le choix et sont autorisés à répéter la chose payée et à offrir l'autre. Mais s'ils ne sont pas d’accord sur le choix, celui-ci passe au créancier, qui pourra garder la chose reçue; si on maintenait ici le choix aux débiteurs, le créancier ne saurait s’il doit ou non restituer la chose reçue; arg. D. 12, 6, de cond. indeb., L, 21.

On suivra les mêmes règles lorsque deux débiteurs non solidaires d'une obligation alternative ont fait l'un des payements précités; les motifs sont identiques.

(15) D;45,1, de 7. O., L. 16 pr. i.f.; Cf. C. 6, 43, comm. de leg. et fideic., L. 3 $ la et 1b.

(16) D. 30, de leg. 19, L. 75 S 3. Non obstat D, 45, 1, de V. O., L. 76 pr. initio, L. 141 pr. Cf. $ 324 et note 20.

(17) D. 18, 1, de contr. empt., L. 84 S 6; D. 46, 3, de solut., L. 95 pr. initio etS 1 initio; D. 13, 4, de eo quod certo loco, L. 2 S3 initio.

de la chose qui a péri par accident, a été admis exclusivement dans son intérêt ; or chacun peut renoncer à un droit établi en sa faveur. Si l’on décidait le contraire, la libération relative du débiteur, loin de lui profiter, lui causerait un préjudice; elle l'obligerait à prester la chose restante d’une valeur supérieure L'’équité s’oppose d’ailleurs à ce que l'obligation du débiteur soit aggravée par une circonstance qui ne lui est pas imputable(l8), — Si les deux choses dues

(18) Lo D. 30, de leg. 19, L. 47 83, ULptEN, “ Sed si Stichus aut Pamphilus legetur “et alter ex his vel in fuga sit vel apud hostes, dicendum erit praesentem 4“ praestari aut absentis aestimationem : totiens enim electio est heredi com- “ mittenda, quotiens moram non est facturus legatario. Qua ratione placuit “ et, si alter decesserit, alterum omnimodo praestandum, fortassis vel mortui “'pretium.. ,.

“ Mais si on a légué Stichus ou Pamphilus et que l'un de ceux-ci soit en fuite

“ ou chez les ennemis, il faut dire que l'esclave présent ou l'estimation de “ l’esclave absent doit être prestée; en effet, le choix doit être attribué à l'héritier “ toutes les fois qu'il ne fait subir aucun retard au légataire. C’est pourquoi on a admis encore que si l’un des esclaves décédait, l'autre devait être presté d'une manière absolue, ou bien peut-être la valeur de l’esclave décédé ,. Dans ce passage Ulpien s'occupe d’abord de l'hypothèse où deux esclaves ayant été légués alternativement, l'un est fugitif ou prisonnier de guerre. IL suppose que le choix appartient à l'héritier, ce qui avait lieu anciennement de plein droit dans le legs per damnationem. L'héritier doit alors payer l’esclave présent ou le prix de l’esclave absent; ilne peut porter son choix sur ce dernier pour le prester après son retour, car le legs est pur et simple. Le même motif (qua ratione) est décisif, dit Ulpien, lorsque l'un des esclaves vient à décéder: donc l'héritier doit payer l’esclave resté en vie ou l'estimation de l’esclave décédé. L'esclave survivant est dû d’une manière absolue, omnimodo; il est in obligatione. Le prix de l'esclave défunt peut être payé, fortassis praestandum ; il est in facultate solutionis*.

20 D'après le D. 46, 8, de solut, L. 95 $ 1 initio, si l'un des esclaves stipulés alternativement meurt par le fait du débiteur, l’esclave survivant est seu! dû; le débiteur n’est pas admis à offrir l'estimation de celui qu'il a fait périr. Il en est ainsi, dit Papinien, à titre de peine pour sa faute « quoniam id pro petitore in poenam promissoris constitutum est ». Ce motif tombe lorsque le décès de l’un des esclaves est le résultat d'un accident, et partant la règle énoncée doit cesser dans ce cas: le débiteur peut se libérer en payant l'estimation de l’esclave décédé.

On nous oppose le D. 18, 1, de contr. empt., L. 34 $ 6, le D. 31, de leg. 2, L. 11 $ 1, et le D. 9, 2, ad leg. Aquil., L. 55.

Les deux premiers textes se bornent à dire que si l'un des esclaves dus alternativement vient à décéder, l’esclave survivant demeure dû, sans mentionner la faculté du débiteur de payer la valeur de l’autre. Ce silence n’a rien d'exclusif.

Le D. 9, 2, ad leg. Aquil., L. 55, soulève plus de difficulté. Parlant du cas où le créancier tue l’un des esclaves dus alternativement, Paul applique à l’eselave survivant les mots « quem necesse habeo dare »; mais surtout il permet au débiteur de réclamer par l'action Aquilienne la valeur de l’esclave tué et la plus-value de l’esclave survivant, à titre de réparation pécuniaire (quanti mea interest). Or, pourrait-on dire, si le débiteur avait la faculté de se libérer en

alternativement viennent à périr par accident, il va de soi que le débiteur est libéré (9),

B) En supposant une perte imputable au débiteur à raison d’une faute proprement dite ou de sa demeure, si l’une des choses seulement périt, le créancier à droit à l’objet restant; le débiteur, en faisant périr l’une des choses, est censé avoir fixé son choix sur l’autre (@0). Si celle-ci périt de la même manière, comme l’obligation s'était limitée à elle, le débiteur en doit l’estimation. Si les deux choses périssent simultanément, le débiteur est tenu de payer le prix de l’une ou de l’autre, à son choix. Dans le cas où le choix appartient au créancier, les règles énoncées se modifient en ce sens que le créancier peut demander, soit la valeur de la chose qui a péri seule ou bien en premier lieu, soit, si les deux pertes ont été simultanées, la valeur de l’une ou de l’autre chose; la faute ou la demeure du débiteur n’a pu priver le créancier de son choix.

C) Lorsque les deux choses périssent successivement, la première par cas fortuit, la seconde d’une manière imputable au débiteur, l'estimation de la seconde est due, à moins que le débiteur qui a le choix, ne préfère payer la valeur de la chose qui a péri en premier lieu. En effet, après la première perte l'obligation s'était restreinte à l’objet restant, sauf la faculté laissée au débiteur d'offrir le prix de la chose qui avait péri accidentellement (1), Donc, après la seconde perte, le débiteur doit l'estimation de la chose qui a péri en second

payant le prix de l’esclave tué, le préjudice que lui a causé le créancier, ne dépassera jamais ledit prix. Mais Paul suppose précisément que le débiteur, au lieu d'opter pour l'esclave tué, ce qui lui permettrait de se considérer comme libéré, opte au contraire pour l'esclave survivant et preste celui-ci, en même temps qu'il exerce l’action Aquilienne à raison de l’esclave tué; dans ce cas, le dommage subi par le débiteur comprend bien l'estimation de l'esclave tué et la plus-value de l'esclave survivant. Quant aux mots « quem necesse habeo dare » appliqués à l’esclave survivant, ils s'expliquent si l’on considère que cet esclave est l’unique objet de l'obligation facultative. Cf. note 23 du présent paragraphe.

On ne peut pas davantage restreindre le D. 30, de leg. 1°, L. 47 $ 3, aux legs, puisque le D. 46, 3, de solut., L. 95 $ 1 initio, contient la même règle pour les conventions.

Voyez en notre sens MoLitor, cité, I, n° 224 initio, MoMMsEN, Beiträge 1, $ 26, p. 309-314, VANGEROW, III, $ 569, Anm. 2, no I, 10, et WinpsoHED, II, $ 255 et note 13.

Quelques auteurs obligent le débiteur à payer d’une manière absolue l’objet restant, soit dans toutes les obligations alternatives (Maynz, II, $ 191 et note 15), soit du moins dans les obligations alternatives qui ne résultent pas d'un legs; PucxrTA, Pand., $S 302, note d, et Vorles. II, ad h. 1.

(19) D 18, 1, de contr. empt., L. 34S 6.

(20) D. 46, 3, de solut.. L. 95 $ 1, vis Enimvero si... constitutum est.

(21) Cf. n° III, À, du présent paragraphe.

lieu, sauf la même faculté. — Que décider lorsque, en sens inverse, la première perte est imputable au débiteur, tandis que la seconde est le résultat d’un accident? Au premier abord, on serait tenté de soutenir la libération du débiteur; la première perte a rendu son obligation pure et simple; celle-ci, pourrait-on dire, à été éteinte par la seconde perte, qui avait un caractère accidentel. Mais le droit romain admet avec raison que le débiteur doit le prix de la chose qui a péri la dernière. L'obligation alternative procure cet avantage au créancier qu’elle n’est pas éteinte par une perte unique; or la première perte, imputable au débiteur, dépouille le créancier de cet avantage; donc, tout en limitant l'obligation à l'objet restant, elle astreint le débiteur à payer d'une manière absolue cet objet, c’est-à-dire à en payer la valeur alors même qu'il périrait accidentellement. Cette considération explique pourquoi le débiteur doit l'estimation de la chose qui a péri par accident, plutôt que celle de la chose qui a péri par sa faute ou après sa demeure(2?), Dans la même hypothèse, si le créancier a le choix, il peut demander de préférence l'estimation de la chose qui à péri la première. — Si les deux choses ont péri simultanément, l’une par cas fortuit, l’autre d’une façon imputable au débiteur, le prix de la seconde est due, à moins que le débiteur ayant le choix n'aime mieux payer la valeur de l’autre.

D) Si l’une des choses périt par la faute du créancier, l’obligation alternative se limite à l’objet restant, le seul qui puisse encore être dû. Mais le créancier est tenu d’indemniser le débiteur à raison du préjudice qu’il lui cause. Ce préjudice ne comprend pas seulement la valeur de la chose qu'il a fait périr. Lorsque le débiteur avait le choix, le dommage comprend en outre la plus-value de l'objet restant: car, si le créancier n'avait pas fait périr la chose qui avait le moins de valeur, le débiteur aurait pu la lui payer et garder celle qui valait plus. Par exemple, quelqu'un devait alternativement Stichus valant 10 ou Pamphilus valant 20; le créancier tue Stichus et le débiteur paye Pamphilus. Le créancier devra une indemnité de 20 ; car, sans sa faute, le débiteur eût pu payer Stichus et conserver Pamphilus d’une valeur de 20 3. Le créancier est soumis Ge ce

(22) D. 46, 3, de solut., L. 95 $ 1, vis Enimvero Sims desiderabitur.

(23) D. 9, 2, ad leg. Aquil., L. 55, Pauz, “ Stichum aut Pamphilum pro- “ misi Titio, cum Stichus esset decem milium, Pamphilus viginti: stipulator “ Stichum ante moram occidit: quaesitum est de actione legis Aquiliae. Respondi: cum viliorem occidisse proponitur, in hune tractatum nihilum differt ab extraneo creditor. Quanti igitur fiet aestimatio, utrum decem milium, quanti fuit occisus, an quanti est, quem necesse habeo dare, id est quanti mea “ interest?

“ J'ai promis à Titius Stichus ou Pampbhilus, alors que Stichus valait 1C000 ses-

chef à l’action de la loi Aquilia(®1). Toutefois le débiteur qui a le choix, peut encore prendre un autre parti. Au lieu de payer l’objet restant et d'agir en dommages et intérêts, comme il vient d’être expliqué, il lui est loisible de se considérer comme libéré; il avait le droit de s'acquitter de sa dette en offrant la chose que le créancier à fait périr et le créancier ne pouvait le dépouiller de ce droit(85), — Si les deux choses dues alternativement périssent par la faute du créancier, le débiteur est libéré et peut agir par l’action Aquilienne en réparation du préjudice que lui a causé le créancier. L'objet de cette indemnité varie selon que le choix appartenait au débiteur ou au créancier. Dans la première hypothèse, le débiteur obtiendra l'estimation de la chose qui avait le plus de valeur; car, sans le fait du créancier, il eût pu garder cette chose et payer l'autre. Dans la seconde hypothèse, le créancier doit le prix de la chose qu'il a fait périr en premier lieu; telle était son

“ terces et Pamphilus 20000; le stipulant tua Stichus avant la demeure; quid de “ l’action de la loi Aguilia? J'ai répondu : étant donné que le créancier a tué “ l'esclave qui avait la valeur la plus faible, dans l'espèce il ne diffère en rien “ d’un tiers, Comment done se fera l'estimation ? Sera-t-elle de 10000, valeur de “ l’esclave tué, ou bien sera-t-elle de la valeur de l'autre esclave, que je dois “ donner, c'est-à-dire du montant de mon intérêt? »

Bien que Paul ne réponde pas directement à la dernière question, il entend sans nul doute la résoudre en ce sens que le créancier doit payer 20000, le prix de Pamphilus.

Le jurisconsulte suppose que le créancier a tué Stichus “ ante moram Ou était en demeure de recevoir Stichus, le débiteur est libéré purement et simplement; Stichus était au risque du créancier comme dans une obligation d’un seul corps certain; D. 45, 1, de V. O., L. 105.

(24) D. 9, 2, ad leg. Aquil., L. 55, vis Stichum aut Pamphilum....….. quanti mea interest?

(25) Arg. D. 30, de leg. 19, L. 47 S 3. C’est là une simple faculté pour le débiteur; par conséquent, s’il s'arrête au premier parti, le créancier n'est pas admis à objecter que le débiteur pouvait se considérer comme libéré et ne pas payer Pamphilus d'une valeur de 20.

Le prineipe d’après lequel l'obligation alternative devient une obligation pure et simple, lorsque la faute du créancier amène la perte de l’une des choses dues alternativement, ce principe est contesté dans le cas où le choix appartient au créancier. Les uns défendent cette idée peu naturelle que le créancier a choisi la chose qu'il a détruite, et admettent la libération du débiteur: BRAUN, Erôrterungen zu THIBAUT, $ 85, p. 114 i. f. D’autres enseignent que l'obligation reste alternative, en ce sens que le créancier pourrait réclamer, soit l’objet restant en indemnisant le débiteur pour l’autre, soit l'estimation de la chose qu'il a fait périr, MOLITOR, cité, 1, n° 226, 10. — MOMMSEN, Beiträge I,$ 26, p. 317. Ces derniers auteurs perdent de vue que le créancier n’a pas même cette option dans l’hypothèse de la perte accidentelle de l’une des choses dues alternativement. Les deux systèmes ne trouvent aucun appui dans nos sources, Voyez en notre sens SINTENIS, II, $ 106, p. 483, VANGEROW, III, S 969, Anm, 2, n° II, 3, MAyNpz, II, $ 191, À, et Namur, I, 8 222, 8, a, 30,

obligation après la première perte, la seconde perte n’a eu d'autre résultat que d’éteindre sa créance devenue pure et simple, sans affecter sa dette(26). — Si le créancier a fait périr les deux choses simultanément, il a perdu sa créance et doit payer au débiteur la valeur de l’une ou de l’autre des deux choses, au choix du débiteur ou du créancier, selon que le choix appartenait au premier ou au second (21).

E) Si l’une des choses dues alternativement périt d’abord par la

faute du créancier et l’autre ensuite par accident, 11 lieu de se rappeler la situation j uridique après la première perte. L'obligation

alternative s'était limitée à l’objet restant; de son côté, le créancier devait l'estimation de la chose dont il avait causé la perte et, si le choix appartenait au débiteur, celui-ci pouvait en outre réclamer la plus-value de l’objet restant @®). Dès lors, après la perte accidentelle de la seconde chose, le débiteur est libéré et il conserve le droit de se faire indemniser comme il vient d’être dit; ce droit n’a

(26) Ici également se reproduisent les deux opinions que nous avons repoussées à la note précédente. D’après les uns, si le créancier ayant le choix fait périr snccessivement les deux choses, il a choisi celle qu’il a détruite la première et doit payer la valeur de la seconde; BRAUN, Zrôrterungen zu THIBAUT, 8 85, p. 115. D'après d’autres, il conserverait le choix et pourrait payer l'estimation de la chose qu'il ne choisit point; MOLITOR, cité, I, n° 226, 2, — Mommsen, Beiträge LS S 26, p. 317. Voyez en notre sens SINTENIS, II, S 106, p. 483, VANGEROW, III, $ 569, Anm. 2, n° II, 8, C, et Maywz, II, $ 191, note 27.

(27) Jusqu'ici il n’a été question que de dommages et intérêts. Il faut encore tenir compte de la peine établie par la loi Aquilia; cette peine consiste dans la plus-value que la chose endommagée pouvait avoir dans l'année ou le mois antérieur au délit. Voici deux applications :

Quelqu'un devait alternativement le cheval A valant 1000 ou le cheval B valant 1500; ce dernier ayant contracté un défaut, sa valeur se réduisit à 1000 et, dans l’année aprés la survenance du défaut, il fut tué par le créancier. Le débiteur usant de son droit paye le cheval A. Qu'obtiendra-t-il par l’action Aquilienne à raison de la mort du cheval B? 10 à titre de réparation pécuniaire, 1000, valeur du cheval B au moment de sa mort, 2° à titre de peine, 500, plusvalue du même cheval dans l’année antéricure,

Quelqu'un devait à son choix le cheval À d’une valeur de 1000 ou le cheval B d’une valeur de 1500. Dans l’espace d’un an, le créancier fit périr successivement le cheval B et le cheval A. Le débiteur qui a le choix, peut réclamer une indemnité de 1500 pour le cheval B. Mais si on remonte à la mort du cheval À dans l'année antérieure, ce cheval valait aussi 1500. En effet, il était alors dû alternativement avec le cheval B d’une valeur de 1500, et le débiteur pouvait se libérer de cette dette de 1500 en livrant le cheval A. Donc le créancier devra encore 500 à titre de peine pour la mort du cheval A. Arg. D. 9, 2, ad leg. Aquil., L. 55i.f., expliquée note 31 i. f. du présent paragraphe.

CE. Vancerow, III, S 569, Anm. 2, n° [, 3, C, et MomMsen, Beitrüge I, S 26, p. 317-818.

(28) Cf. n° III, D initio, du présent paragraphe.

RER Rs

pu lui être enlevé par le cas fortuit subséquent(??). Quid si, en sens inverse, l’une des choses périt d’abord par accident et que plus tard la faute du créancier amène la perte de l’autre? Après la première perte, le débiteur devait l’objet restant, sauf la faculté d'offrir l'estimation de l’autre, dans le cas où le choix lui appartenait(80), Donc après la seconde perte, imputable au créancier, il est libéré; son obligation déjà devenue pure et simple s’est éteinte. Néanmoins, s’il avait le choix, il conserye la faculté acquise après la première perte de présenter la valeur de la chose qui a péri accidentellement ; il pourra alors agir en dommages et intérêts à raison de la chose détruite par le créancier D),

(29) D. 9, 2, ad leg. Aquat., L. 55, Paur, “ Et quid dicemus, si et Pamphilus “ decesserit sine mora? jam pretium Stichi minuetur, quoniam liberatus est “ promissor? (sic Th. Mommsen) et sufficiet fuisse pluris cum occideretur vel “ intra annum.. ,.

“ Et que dirons-nous si Pamphilus aussi est décédé sans qu'il y eût demeure? “ Est-ce que le prix de Stichus s’abaissera maintenant, parce que le promettant # est libéré? Il suffit qu'il ait valu plus au moment où il fut tué ou dans l’année “ antérieure ,.

Au commencement de la Loi 55, Paul avait admis que si le créancier tuait Stichus qui valait 10600, il devait d’abord ces 10000 et encore 10000 du chef de la plus-value de Pamphilus; en réalité Stichus valait 20000 pour le débiteur, parce que, grâce à Stichus, il pouvait garder la valeur de 20000 représentée par Pamphilus; cf. note 23 du présent paragraphe. Il se demande maintenant ce qui arrive si de son côté Pamphilus décède accidentellement. Certes le débiteur sera libéré; mais est-ce que, pour ce motif, la valeur de 20000 qu'avait Stichus lorsqu'il fub tué, subira une diminution? Non, Stichus continue de valoir 20000 comme au moment de sa mort.

Plusieurs auteurs refusent toute indemnité au débiteur, soit dans tous les cas (MOoMMSEN, Beiträge I, S 26, p.317), soit au moins lorsque le choix appartenait au créancier; BRAUN, Zrôrterungen zu THIBAUT, $S 85, p. 114 1. f. — Morrror, cité, I, n° 226, 40,

Voyez en notre sens SINTENIS, IL, 8 106, p. 483, VANGEROW, III, S 569, Anm. 2, n° J, 3, À, et n° II, 3, A, Mavwz, IL, $ 191, B, 6, et Namur, I, S 222, 3, D, 30,

(30) Cf. n° IIT, À, du présent paragraphe.

(81) De plus, en vertu de la loi Aquilia, le débiteur obtiendra à titre de peine la plus-value que la chose détruite par le créancier avait dans l’année ou le mois antérieur au délit.

Quelqu'un devait alternativement Stichus ou Pamphilus, chacun d'une valeur de 20. Pamphilus vint à décéder; Stichus contracta un défaut qui réduisit son pris à 10 et, dans l’année suivante, il fut tué par le créancier. Non seulement le débiteur sera libéré, mais le créancier lui devra une peine de 10. En effet, si Stichus n’avait pas fait l’objet d'une obligation, son propriétaire aurait obtenu une indemnité de 10 et une peine de 10. Dans l'espèce, Stichus étant dû à celui qui le tua, le débiteur sera indemnisé par sa libération et réclamera la peine de 10.

Quelqu'un devait, à son choix, Stichus valant 10 ou Pamphilus valant 20; Pamphilus mourut de mort naturelle et, dans l’année suivante, le créancier tua Stichus. Le débiteur sera libéré et le créancier lui devra encore 10 àtitre de