DE LA RENONCIATION A LA SOLIDARITÉ

Le créancier peut renoncer à la solidarité, Primus, Secundus et Tertius doivent solidairement 8000 as; le créancier peut renoncer à la solidarité avec cet effet que chacun d’eux ne lui devra plus que 1000 as(l). La renonciation dont il s’agit est bien distincte de la remise de la dette; elle transforme seulement une obligation solidaire en une obligation non solidaire ; la dette subsiste, mais comme dette non solidaire. La renonciation à la solidarité peut être expresse ou tacite (2); mais, comme toute autre renonciation, elle ne se présume pas) et doit être strictement interprétée. De là les conséquences suivantes :

damnation rendu et du serment décisoire prêté contre l’un des débiteurs solidaires ou par l’un des créanciers solidaires; le payement de la dette doit encore avoir lieu; arg. C. 8, 40 (41), de fidej., L. 28.

(65) Pour le cas de faute ou de demeure de l’un des débiteurs solidaires, voyez le n° III du présent paragraphe.

(66) D. 4, 4, de minor., L. 48 pr. “ Minor sein id, quod fidejussit vel mandawvit, “ in integrum restituendo reum principalem non liberat , et arg. de ce texte. Il n'y a pas lieu de se demander si le débiteur restitué est ou non soumis à un recours de la part de ses codébiteurs; car la restitution en entier peut être obtenue par le mineur même contre ce recours (arg. D. eod., L. 13 pr.); le mineur n'est donc pas exposé à un recours de ses coobligés. Pour la restitution en entier obtenue par un débiteur principal, ef. ©. II, S 315, ILinitio et À, 20.

(67) Gaius, IV, 38; arg. D. 4, 5, de cap. min., L. 2 pr.etS 1.

(68) Grarus, III, 84, IV, 88.

(69) Arg. Gaius, IV, 88 initio, et D. 4, 5, de cap. min., L. 2 pr. et S 1, L. 8, L. 9.

(WO)PDAr IL 10

(71) Gaius, III, 84 i. f., IV, 88 i. f. Si l’un des débiteurs solidaires subit une grande ou une moyenne diminution de tête, sa dette passe à celui qui recueille son patrimoine, généralement au fisc; cf. D. h.4., L. 19i.f., et D. 4,5, de cap. nn, Li. 2 pr., L. 7 S 2-3.

(1) C. 2, 8, de pact., L. 18. — (2) Arg. L. 18 cit.

(3) Arg. D. 30, de leg. 1°, L. 8 8 1 i. f. cbn. avec l'initium.

216 LES OBLIGATIONS. — S°334a-338,

1° Le seul fait de recevoir ou de réclamer de l’un des débiteurs solidaires une part virile de la dette ne peut être considéré comme une renonciation à la solidarité ; le créancier peut avoir voulu recevoir ou réclamer cette part à titre d’acompte(). Il faut que le créancier ait déclaré qu'il recevait ou réclamait le payement divisé ‘ pour la part du débiteur dans la dette ”.

2° Le créancier qui renonce à la soiidarité pour les intérêts, la conserve pour le capital et, s’il y renonce seulement pour les intérêts échus, il la conserve pour le capital et pour les intérêts à échoir.

3° La remise de la solidarité à l’un des débiteurs la laisse subsister à l’égard des autres. Dans l’exemple donné ci-dessus, la remise de la solidarité de Primus a cet effet que Primus devra seulement 1000 as, mais Secundus et Tertius resteront débiteurs solidaires de 3000 as, dont 1000 as à payer par Primus; si Primus a obtenu la remise. de la solidarité à l’occasion d’un payement de 1000 as, lui sera libéré, tandis que Secundus et Tertius resteront débiteurs solidaires de 2006 as. Par dérogation à la règle, si Primus obtient la remise de la solidarité sans avoir payé et que Secundus et Tertius aient un recours éventuel de 1000 as contre lui, le créancier ne peut plus les poursuivre qu’en payement de 2000 as, sinon Primus subirait leur recours, ce qui serait contraire à la remise de la solidarité qui lui a été faite; pour qu'il en retire tous les avantages, le créancier qui poursuit Secundus ou Tertius, doit déduire la part de Primus dans la dette solidaire.