S 335. DU RECOURS AUQUEL DONNE LIEU LE PAYEMENT DUNE DETTE SOLIDAIRE

1° Le débiteur solidaire qui paye le créancier, a un recours contre ses codébiteurs toutes les fois que la dette leur a profité et dans la mesure du profit qu’ils en ont retiré. Rien de plus naturel que ce principe; en ce qui concerne les rapports des codébiteurs solidaires entre eux, chacun est en réalité débiteur du profit que la dette commune lui à procuré (), Il résulte de là que tantôt le recours existera, tantôt il n’existera pas et, dans le cas où il existe, son montant sera variable. Si une dette de 1000, contractéc solidairement par A et par B, a profité pour 500 à chacun d’eux, celui qui payera la dette entière, aura un recours de 500 contre l’autre. Mais si la même dette a profité pour 700 à A et pour 300 à B,

(1) B.8 $ 1 5. f cit.; cf. D. h:4,, L. 11 pr.1. f. chn. avec l'initium.

(1) C.h. £., L. 1 (2) pr. “ Creditor prohiberi non potest exigere debitum, cum sint “ duo rei promittendi ejusdem pecuniae, a quo velit. $ 1 Et ideo si probaveris te “ conventum in solidum exsolvisse, rector provinciae juvare te adversus eum, # cum quo communiter muluam pecuniam accepisti, non cunctabitur ,.

ri À.

| À payant le tout aura seulement un recours de 300 contre B, tandis que B payant le tout jouira d'un recours de 700 contre A. Si la dette a profité exclusivement à A, il faut lui refuser tout recours et accorder un recours intégral à B. Le plus souvent ce sera à cause de l'existence d’une société entre les codébiteurs solidaires que la dette aura profité à tous; chacun en aura retiré un avantage proportionné à sa part sociale; par exemple les associés ont emprunté de l'argent en vue de la société (2). Mais le profit commun se rencontrera encore dans d’autres circonstances (). Sans être associés, A et B peuvent avoir emprunté une somme de 1000 pour compte commun et l'avoir partagée entre eux d’une manière égale ou inégale. En supposant que À se soit obligé solidairement avec B, à la suite d'un mandat, uniquement pour déterminer le créancier à faire le prôt et sans en avoir retiré aucun avantage personnel, il pourra, après le payement de la dette, exercer un recours pour le tout contre B, tandis qu'il sera à l’abri d’un recours de B(). Il y à ici une intercession cumulative, où l’intercédant apparait comme débiteur solidaire principal vis-à-vis du créancier, mais son intercession lui assure un recours intégral contre son coobligé. — A côté de la communauté de profit retiré de la dette solidaire, il y à une autre communauté qui crée un recours entre codébiteurs solidaires, c'est la communauté de faute des codébiteurs; si leur faute commune a donné lieu à la dette solidaire, il est juste qu'ils supportent celle-ci d'une manière égale, Deux tuteurs ou eurateurs gèrent mal la même affaire; celui qui paye le tout dispose d'un recours contre l’autre pour moitié 5). Mais le recours est exclu

(2) Arg. D 2, 14, de pact , L. 25 pr. (chn. avec L. 21 $ 5), D. 84, 3, de liber. leg., L.383if, et D. 35, 2, ad leg. Fale., L. 62 pr. “ In lege Falcidia hoc esse ser- # vandum Julianus ait, ut, si duo rei promittendi fuerint vel duo rei stipulandi, si “ quidem socii sint in ea re, dividi inter eos debere obligationem, atque si singuli “ partem pecuniae stipulati essent vel promisissent : quod si societas inter eos “ nulla fuisset, in pendenti esse, in utrius bonis computari oporteat id quod debe- “ tur vel ex cujus bonis detrahi ,. In ce qui concerne le calcul de la quarte Falcidie, si la succession renferme une dette due solidairement par le de cujus eb une autre personne, il faudra, si ces derniers étaient associés, comprendre la dette dans le passif héréditaire en proportion de la part sociale du de cujus; c'est la preuve que l'obligation solidaire incombe à chaque associé eu égard à sa part sociale. À défaut d’un rapport de société (et d’autres causes de recours) entre les codébiteurs solidaires, celui qui aura dû payer le créancier, supportera tout le poids de la dette; on ne sait pas dans l'espèce si la dette sera supportée par l'héritier ou parson codébiteur; c'est pourquoi notre loi décide qu'ily a lieu de négliger provisoirement la dette héréditaire dontil s'agit.

COMME LAR)AIC AL 66 delloc, 15

OACE DL 6 descro Maced. 1 MS

(5) D: 3, 5, de neg. gest., Li. 29 (30); D: 27, 3, de tut. et rat, distr., Li: LS 18; C.5; 44, de in lit. dando tut, Li. 4; ©. 5, 58, de contr. jud., L. 2. — D. 9, 3, de his, qui effud , L. 4.

si l'obligation solidaire est due à un dol commun, par exemple deux personnes commettent ensemble un délit, deux tuteurs ou curateurs se rendent coupables d’un doi commun dans la gestion de la tutelle ou de la curatelle ; la loi ne reconnaît pas une communauté de dol (5). — Le recours résultera encore parfois d'un rapport obligatoire spécial qui se sera formé entre codébiteurs, surtout d'un mandat ou d’une gestion d’affaires (1). — Enfin le bénéfice de cession d’actions crée un recours entre cofidéjusseurs (8). — Si l’un des débiteurs soumis au recours est insolvable, sa part contributoire se répartit entre tous les autres, lorsqu'il existe un rapport de société entre les codébiteurs ; conformément au contrat social, cette perte, comme toute autre résultant de la gestion des affaires communes, doit être supportée par les coassociés en proportion de leurs parts respectives dans les pertes(®). Mais, à défaut d’un contrat de société, l’insolvabilité retombe exclusivement sur le débiteur qui a payé le créancier; aucun motif juridique n’oblige ses coobligés à intervenir dans cette perte. — Ence qui concerne les actions par lesquelles s’exerce le recours, ce sont avant tout celles qui raissent des rapports obligatoires existant entre parties, comme l’action pro socio(l®), l'action communt dividundoUl), l’action familiae erciscundae(?), l’action contraire de mandat ou de gestion d’affaires(13), Le débiteur solidaire qui a usé du bénéfice de cession d'actions, pour se créer un recours ou pour le garantir, peut exercer les actions du créancier dont il a obtenu la cession, par exemple l’actio mutui ou l’action hypothécaire(l#), Dans tous les cas, il y aura lieu à une action 2n factum (5).

(6) D. 27, 3, de tut. et rat. distr., L. 1 $ 14 “ nec enim ulla societas maleficiorum “ vel communicatio justa damni ex maleficio est ,; D. 3, 5, de neg. gest., L. 29 (30 i. £.). — (7) L. 29 (30) cit.; voyez aussi T. II, $ 316, 20.

(8) $ 316, 20, cit. Mais le bénéfice de cession d'actions ne peut servir à procurer un recours contrairement aux règles exposées ci-dessus. Non obstat D. 21, 2, de evict., L. 65: si, dans le cas particulier de cette loi, les débiteurs s'étaient engagés solidairement, ils auraient eu un recours à cause d'une communauté de profit; cf. D. III, 8 388, note 34. Le D. 19, 2, loc., L. 47, le C. 4, 65, de loc., L. 18, et le DT 3, de tut. et rat. distr., L. 1 S 13, se rapportent aussi à des cas où le recours existait indépendamment du bénéfice de cession d’actions.

Of. VanceRowW, IIL, S 573, Anm. 3, p. 74-78, Mayn, IL, $ 186 i. f., et WiNDSCHEID, II, $ 294. f. Contra Savieny, cité, I, 8 23-25, et DEMANGEAT, cité, p. 225-267.

(9) Arg. D. 17, 2, pro socio, L. 67 pr.; cf. T.IV, $ 447,1, 30 i. f. Même le débiteur que le créancier a déchargé de la solidarité doit intervenir pour sa part et portion dans l'insolvabilité; le contrat de société le veut ainsi.

(10) D. 9,3, de his, qui effud., L. 1 $ 10, Li. 2-4; D. 14, 3, de instit. act., Li. 14 initio.

(11) L. 14 initio cit. — (12) Cf. D. 21, 2, de evict., Li. 65.

(13) D. 3, 5, de negq. gest., L. 29 (30).

(14) CE C. 4, 65, de loc., L. 183$ 1, et T. III, $ 348 et note 16.

(15) D. 9, 8, de his, qui effud., L. 1 $ 10, L. 2-4. POTHIER, Pand. Justin. 9,38, n° 7,

2° De même, lorsque l’un des créanciers solidaires a recu le payement intégral de la dette, il est soumis à un recours de la part de ses cocréanciers si, d’après les circonstances, la créance devait leur profiter et dans la mesure du profit qu'ils devaient en retirer. Tandis que, entre codébiteurs solidaires, c’est le profit que chacun d'eux 2 retiré de la dette, qui est en principe décisif, entre cocréanciers c’est le profit que la créance devait procurer à chacun. A et B prêtent 1000 avec stipulation de solidarité active. Si chacun a contribué au prêt pour 500, celui qui recevra le payement des 1000, devra restituer 500 à l’autre; chacun ayant avancé 500, le payement doit profiter à chacun pour 500. Si A à contribué au prêt pour 700 et B pour 300, le recours de A contre B sera de 700, celui de B contre A de 300 seulement. Si tous les fonds prêtés appartenaient à À, il aura un recours de 1000 contre B, et celui-ci n'en aura point contre A. Ici également le recours aura surtout lieu dans le cas de société(6), bien qu'il puisse se produire en dehors de ce cas. Il s’exercera par les actions qui naissent des rapports obligatoires existant entre parties : action pro socio, action communt dividundo, action familiae erciscundae, action directe de mandat ou de gestion d’affaires ; subsidiairement il y aura lieu à une action 2n factum.

note e. On ne peut accorder d'une facon générale l'action contraire de gestion d'affaires, car le payement de la dette entière de la part de l'un des débiteurs solidaires constitue la gestion d'une affaire personnelle. Cf. POTHIER, Pand. Justin. 27, 3, n° 17, note e.

Cette théorie sur le recours entre codébiteurs solidaires est adoptée, dans ses éléments principaux, par la presque unanimité des interprètes du droit romain. Voyez MoLitTor, cité, IL, n°s 1171-1174, VANGEROW, III, S 573, Anm. 3, May, II, $ 186 i. f., et Winpsoueip, Il, $ 294. Cependant on a soutenu (SAV:G@NY, cité, I, $ 23-25. — DEMANGEAT, cité, p. 225-267 et 428-433) que le débiteur solidaire qui payait la dette entière, jouit d’un recours général contre ses coobligés. On se fonde sur ce qu'il “disposerait d'une manière générale du bénéfice de cession d'actions (arg. D. 21,2, de evict., L. 65, D. 19, 2, loc., L. 47, C. 4, 65, de loc., L. 13, et D. 27, 3, de tut. et rat, distr., L. 1 S 13) et sur la prétendue règle que quiconque a droit à une cession d'actions, peut, même s’il n’a pas usé de ce droit, recourir à des actions utiles quasi ex jure cesso*; Li. 1 S 18 cit. Mais le bénéfice de cession d'actions ne peut servir à procurer un recours en dehors des cas spéciaux de recours indiqués ci-dessus; voyez la note 8 du présent paragraphe. D'autre part, si un codébiteur solidaire qui jouit du bénéfice précité, n'en use pas, il ne peut recourir à des actions utiles; cf. T. III, $ 348, note 17 initio. Le D. 35,2, ad leg. Falc., L. 62 pr., prouve qu'il n'existe pas de recours général entre codébiteurs solidaires (note 2 du présent paragraphe). Il est aussi certain que le recours est en principe exclu entre cofidéjusseurs.

(16) Arg. D. 35, 2, ad leg. Falc., L. 62 pr. Cette loi, s’occupant du calcul de la Falcidie, ordonne de procéder pour les créances héréditaires dues solidairement au de cujus et à un tiers comme pour les dettes heréditaires dues solidairement par le de cujus et par un tiers; cf. note 2 du présent paragraphe.

S 336. DE LA PRÉTENDUE DISTINCTION DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA CORRÉALITÉ.

I. D’après une théorie qui a été soutenue pour la première fois au commencement du XIX° siècle, mais qui de nos jours est dominante, la notion de la solidarité affecterait deux formes différentes. Le droit romain connaîtrait une obligation solidaire corréale, appelée encore obligation corréale, et une obligation solidaire simple ou sans corréalité, Savigny nomme cette dernière une obligation corréale impropre (unächt). L'obligation corréale se caractériserait par l'unité du lien obligatoire, tandis que dans l’obligation solidaire simple il y aurait une pluralité de dettes, autant de dettes que de débiteurs ou de créanciers; chacun serait placé dans un rapport obligatoire distinct; seulement toutes ces dettes auraient le même objet et seraient éteintes par un payement unique. Les obligations solidaires simples auraient toutes leur source dans la loill). Elles se rencontreraient entre les codélinquants au point de vue de la réparation du dommage causé par le délit, entre cotuteurs ou magistrats collègues, entre plusieurs personnes qui ont donné un mandat dans l'intérêt d’un tiers, entre ceux qui s'engagent en commun par une Convention quelconque quant aux dommages et intérêts dus à raison d'une faute commune, entre plusieurs habitants de la même maison au point de vue de l’action de effusis vel dejectis®). Cette solidarité simple se séparerait de la corréalité sous les rapports suivants :

1° En principe les débiteurs simplement solidaires ne jouiraient pas du bénéfice de division, parce que, si l’un d'eux est poursuivi pour le tout, le créancier lui demande seulement le payement de sa propre dettel#). Mais on est forcé de reconnaitre que, malgré ce motif, le bénéfice de division du droit classique appartenait aux cotuteurs et aux comandants dans l’intérêt d’un tiers.

2° L'interruption de la prescription vis-à-vis de l’un des débiteurs simplement solidaires serait sans cffet à l'égard des autres, encore à raison de la diversité des dettes.

3° Lorsque l’un des débiteurs simplement solidaires manque à son obligation, lui seul devrait payer des dommages et intérêts, ses

(1) MourTor, cité, I, n° 257 initio.

(2) On est loin d’être d'accord sur les limites de la solidarité simple; beaucoup d'espèces sont attribuées par les uns à la corréalité, par les autres à la solidarité simple. I1 y a aussi contestation sur le point de savoir s'il existe une solidarité simple entre cocréanciers; Mouror, cité, I, n° 257 initio. — VANGEROW, ibn S 578, Anm. 2 i. f. — WinpsCHEiD, II, $ 298. — (3) Cf. Nov. 99, c. 1.

codébiteurs seraient libérés. Leur obligation étant distincte s’éteindrait par un cas fortuit.

4 L'extinction de l'obligation simplement solidaire entre le créancier et l’un des débiteurs libérerait seulement les autres pour autant que le créancier ait été satisfait; moyennant cette satisfaction, toutes les dettes s'éteindraient comme ayant le même objet. Mais si le créancier n’a pas été satisfait, les dettes distinctes des autres débiteurs subsisteraient. Ne profiteraient donc pas aux codébiteurs l'acceptilation, la chose jugée, le serment décisoire, la novation en tant que la nouvelle obligation aurai moins d'étendue que l’ancienne. En ce qui concerne la lérs contestatio, déjà dans le droit classique elle aurait seulement procuré une libération personnelle (4).

5° Entre codébiteurs simplement solidaires le recours serait de droit, sauf le cas de dol; le débiteur qui paye toute la chose due, acquitterait à la fois sa dette et les dettes de ses coobligés ; il gérerait l'affaire de ces derniers et, de ce chef, acquerrait contre eux l'action contraire de gestion d’affaires (5).

II. Quel que soit le crédit dont jouit aujourd’hui cette doctrine, nous la croyons mal fondée. Considérée en elle-même, la notion de la solidarité simple n’est guère acceptable. Si l'obligation dite purement solidaire comprenait plusieurs dettes, le payement de l'une de ces dettes serait impuissant à éteindre les autres; peu importe qu’elles aient le même objet; cette identité d'objet ne justifie pas l'extinction de deux dettes distinctes par le payement de l’une d'elles, pas plus que, dans le cas où deux personnes ont promis séparément la même chose à une troisième, le payement fait par l'un des débiteurs n’entraîne l'extinction des deux dettes. La circonstance qu'un seul payement libère tous les débiteurs dits simplement solidaires, prouve l'unité du rapport obligatoire. En ce qui concerne les textes, aucun n’établit in terminis la prétendue distinction de la corréelité et de la solidarité; or cette distinction méritait une mention. De plus, de tous les effets propres attribués aux obligations dites simplement solidaires, deux à peine seraient, d’après la théorie dominante, attestés par nos sources. Il est certain qu'à l’époque classique, la Zidis contestatio engagée entre le créancier commun et l'un des débiteurs solidaires ne libérait pas toujours les autres, notamment pas les comandants dans l'intérêt d'un tiers(f), et quelques codébiteurs, tels que les cotuteurs, jouissaient d’une manière

(4) Pauz, II, 17, $ 15; D46; 1; de fidej., L. 52 8 3. — D. 13, 6, commod., L. 5 8 15i. f.; D. 16, 3, depos., L. 1 $ 43 initio. — D. 9, 3, de his, qui effud., L. 1 $ 10, L, 2-4. — Voyez Vaxerrow, LI, 8 578, Anm. 5, p. 97-99.

(5) D. 3, 5, de neg. gest., Li. 29 (30); D. 9, 3, de his, qui effud., L. 4 Voyez VanGEROW, LIL, $ 573, Anm. 3, p. 73. — (6) Voyez les textes de la note 4,

générale d'un recours les uns contre les autres(T), Ces deux règles dérogent au droit commun de la solidarité: encore la première est-elle tombée dans la législation de Justinien(8). Mais ces deux règles du droit classique, cette règle unique du droit romain n’exige pas la création de toute une théorie. Ce sont de simples dérogations aux principes généraux de la solidarité et ces dérogations s’expliquent aisément. Pourquoi, déjà à l’époque classique, n’aurait-on pas pu abandonner, dans certains cas, la règle relative à l'effet novateur de la Ztis contestatio parce que cette règle était trop rigoureuse ?(?), De même, si l’on accorde un recours au tuteur contre ses cotuteurs, c’est que l'équité commande ce recours. Le système que nous combattons, contient aussi une inconséquence: le bénéfice de division est incompatible avec l'obligation simplement solidaire ; or ce bénéfice appartenait aux cotuteurs et aux comandants dans l'intérêt d’un tiers, même à une époque où les codébiteurs corréaux n'en jouissaient que d’une manière exceptionnelle (10),

Section VIT. — Des obligations indivisibles.

UBBELOHDE, Die Leñre von den untheilbaren Obligationen, Hanovre, 1862.

DANIÉLOPOULO, Des obligations divisibles et indivisibles en droit romain et en droit français, p. 1-203, Paris, 1864.

KLEYER, Des obligations divisibles et indivisibles, Bruxelles, 18793.

LEONI, Sulle obbligaziont divisibili ed indivisibili nel diritto romano, Palerme, 1882, et La teoria dei diritti e degli obblighi divisibili ed indivisibili, Padoue, 1887.

SCHEURL, Teulbarheit und Unteilbarkeit der Obligationen,

(7) Voyez les textes de la note 5. — (8) C. 8, 40 (41), de fidej., L. 28.

(9) C£. Maywz, II, S 186, Observ. i. f.

(10) Les apôtres de la nouvelle théorie sont KELLER (Litis Contestation und Urtheil) et surtout RIBBENTROP, cité. À eux se sont ralliés MouiTor, cité, T. I, n° 256-257, T. IL, n° 1157 et 1158 initio, SAVIGNY, cité, I, $ 16 et note c, $ 17-26, DEMANGEAT, cité, p. 11-13, p. 97-99, et p. 397-433, SAMHABER, cité, $ 1-16, VANGEROW, III, $ 573, Anm. 1, 2, 3, no 4, p.73, et Anm. 5, p. 97-99, ACCARIAS, II, n° 556, WiNpsOKEID, II, $ 292 i. f. et 293-298, DERNBURG, IL, $ 70-75, et GIRARD, p. 737-745. Cf. Lanpucor, cité.

Voyez contre la distinction de la solidarité et de la corréalité, du moins au point de vue pratique, KUNTZE, Obligation und Singularsuccession, p. 115-224, 229-233, Leipzig, 1856, Die Obligation im rôm. u. heut. Recht, p. 125-177, Leipzig, 1886, HELMOLT, cité, FITTING, cité, FRITZ, Zeitschrift f. Civilr. u. Prozess. Neue Folge XVII (1860), p. 145-168, XVIII (1861), p. 355-392, XIX (1862), p. 55-115, XXII (1865), p. 451-498. ORTOLAN, III, nos 1822-1823, Mavnpz, II, S 186, Observ., Namur, I, S 214, 4, et au fond aussi BRivz, I, S 235 et 253.

dans les Weitere Beiträge sur Bearbeitung des rômischen Rechts de l’auteur 1 (1884), p. 68-102.

TERRANA, Studio sulle obligazioni divisibili ed indivisibili in dirilio romano e diritto civile italiano, Palerme, 1891. GRADENW1TZ, Interesseleistungen bei unteilbare Obligationen,

Breslau, 1895, dissertation inaugurale.

ARNO, Le obbligaziont divisibili ed indivisibili, Modène, 1901.