T. III, $ 393, II. — (36) D. A. #., L. 5 S

(37) L.B cit. S 5 i. f. Le débiteur n’est tenu que s’il garantit personnellement l'exécution de la promesse (I. 3, 19, de inut. stipul., $ 8 ï. f.) ou bien s'il promet de donner un tiers comme fidéjusseur; D. À. #., L. 14 $ 2; voyez encore Nov. 115, c. 6. Si le créancier stipule pour lui ou pour un tiers, celui-ci devient adjectus solutionis causa; D. h. t., L. 8 initio cbn. avec L. 7 S 1.

(CS)D M AL HIS Ter Se,

(39) D. À. 4, L.5S 2 cbn. avec L.7 S L, cf. L. 5S 6 initio et 7.

(40) Cf. D. k. £., L. 5 S6i.f. Voyez cependant la loi 5 cit, $9.

(1) T° 4,6, de action., 8 8 initio et 9: D. . #., L. 26. On l'appelle encore actio pecuniae conslitutae (D. k. t., L. 22, L. 30), actio de constituta (D. h. t., L. 5 SUR L. 31 i. f.) et consfitutoria actio; D. h. &., L. 20.

(2) Pour que l'on puisse admettre une novation, il faut que les parties aient manifesté d'une manière spéciale la volonté de nover: dans ce cas, l'ancienne obligation est éteinte non pas à raison de la reconnaissance, mais par l'effet de la novation.

D. h. £., L. 18 S 3 “ Vetus fuit dubitatio, an qui hac actione egit sortis obliga- “tionem consumat. Et tutius est dicere solutione potius ex hac actione facta “ liberationem contingere, non litis contestatione, quoniam solutio ad ulramque “obligationem proficit ,. La sortis obligatio dont parle le jurisconsulte, est l’ancienne obligation; D. 12, 2, de jurejur., Li. 36 i. f.

Voyez encore D. 12, 2, de jurejur., L. 36, et O. 7, 39, de pracscr. XXXv. XL anne,

de la reconnaissance il y a donc deux obligations et, dans le cas de reconnaissance d’une dette civile, deux actions. Toutefois, comme la reconnaissance ne fait que consacrer la dette antérieure, l'obligation nouvelle qu’elle crée, est plutôt formelle que matérielle; en réalité il n’existe qu’une seule obligation, c’est-à-dire l’ancienne obligation, fortifiée par la reconnaissance (3). Donc un seul payement est dû et éteint les deux obligations). — L'ancienne dette reste généralement soumise aux règles antérieures, notamment au point de vue de son extinction(®). Mais si, lors de la reconnaissance, le débiteur stipule certains avantages restreignant la dette originaire et que le créancier poursuive celle-ci au mépris de la convention nouvelle, il est repoussé par l’exceptio doit vel pacti conventi; tel est le cas où le créancier accorde au débiteur un terme plus long pour le payement, ou bien les parties restreignent une obligation alternative à une chose unique(6). Quant à l'obligation créée par la reconnaissance, en principe et sauf con-

L. 7 S5a et, pour lé constitut de la dette d'autrui, D. h.#, L. ?8, et D. 15, 5, de in rem verso, L. 15.

Contra D. A. +4, L. 10 “ Idemet et si ex duobus reis stipulandi post alteri “ constitutum, alteri postea solutum est, quia loco ejus, cui jam solutum est, “ haberi debet is cui constituitur ,.

Aux termes de ce texte de Paul, si l'un des créanciers solidaires fait un constitut avec le débiteur commun et que celui-ci paye ensuite l’autre créancier, il peut répéter (vis Idem est, cbn. avec le D. eod., L. 9), parce que le constitut équivaut à un payement. Paul admet comme constant que le constitut de l'obligation solidaire a amené son extinction, par l'effet d'une novation tacite ou plutôt présumée. Mais Justinien a condamné d'une manière générale les novations présumées que certains anciens jurisconsultes romains s'efforçaient de faire prévaloir (C. 8, 41 (42), de novat., L. 8); celle que Paul propose dans l'espèce, tombe sous le coup de cette condamnation; sa division est contraire aux principes généraux sur la novation; elle doit céder devant les autres passages des Pandectes qui sont conformes à ces principes.

Voyez en ce sens SCHILLING, III, 8 337, 1, Saviany, cité, I, $ 18, B, 3 i. f., Mayvn?, I, S 251 i. f., et WinpscHelp, Il, $ 284 i. f.

Contra KunTzE, Die Obligation und die Singularsuccession des rüm. uw. heut. Rechts, $ 48, Leipzig, 1866, et DEMANGEAT, Des obligations solidaires, p. 84-90.

(3) Arg. D. 12, 2, de jurejur., L. 36, vis de sorte, id est de priore obligatione, et D. À. t., L. 18 $ 3 initio, L. 22 initio. Le mot sors appliqué à l’ancienne dette prouve que celle-ci est l'obligation principale.

(4) D. ñ. t., L. 18 $ 3. On ne peut en dire autant des autres causes d'extinction des obligations; si l’ancienne dette s'éteint par la perte accidentelle de la chose due ou par l'expiration d'un terme rèsolutoire, le débiteur demeure tenu en vertu de la reconnaissance, à moins que la même cause d'extinction ne se rencontre pour cette dernière; D. h. &., L. 18 S 1 (T. III, $ 329, note 73, n° 2), L. 19 S 2, L. 20. — (b) D. k. t,, L. 18S 1.

(6) D. h.t., L. 25 pr. Voyez SoHiLriNG, II, $ 337 et note bb, et WiINDSCHEID, IT, S 284 ï. f.

vention contraire, elle est régie par les mêmes règles que l’obligation primitive. La reconnaissance d'une dette conditionnelle ou à terme est de droit conditionnelle (?) ou à terme (8); la responsabilité du débiteur dans l'exécution de l'obligation nouvelle est aussi la même(% et le débiteur conserve le bénéfice de compétence qui lui appartenait par rapport à la dette originaire (10). Mais, quelle que soit la durée de la prescription de l’ancienne dette, la nouvelle se prescrit seulement par trente ans; l’actio de Pecunia constiluta est l’une des rares actions prétoriennes qui durent trente ans(D. C'est une action de bonne foi(l?), En résumé, l’ancienne obligation subsiste avec les modifications résultant de la nouvelle, et celle-ci existe à côté d’elle pour ces modifications.

2° La reconnaissance d’une dette est aussi interruptive de la prescription de cette dette(13),