PAUL, IT
(4) Gaius, IT, 60 “ Sed fiducia contrahitur aut cum ereditore pignoris jure, “ aut Cum amico, quo tutius nostrae res apud eum sint.. ».
ne parait pas douteux que la mancipation fût aussi employée à l'occasion du commodat où du contrat de gage G).
20 Avant l'apparition de la monnaie et même plus tard, aussi longtemps que l'on frappa à Rome des pièces de monnaie dont on constatait le poids par la balance (6), le prêt d'argent se faisait par un mode analogue à la mancipation(ô®), per aes et libram; un libripens pesait devant cinq témoins lelingotde métal qu'il s ’agissait de prêter (7). Grâce à cette solennité, les parties se créaient le moyen de faire des conventions quelconques, conformément à la disposition: de la loi des Douze tables; il leur était maintenant loisible de convenir du payement d'intérêts; mais surtout l’'emprunteur engageait fréquemment sa personne en garantie de la restitution du prêt, moyennant la promesse du prèteur de le libérer après avoir été satisfait(8). Cet engagement personnel s'appelait neœum(®) ou nexæus (10) et le débiteur lui-même était dit neæœus ou neæu vinctusÜ). De là
(5) Arg. Boëñraius in Ciceronis Topica 4, 10, 41, vis Fiduciam-accepit, cuicumque “ res aliqua mancipatur, ut eam mancipanti remancipet ,.
Cf. ORToLAN, IIL, n° 1207, et p. 395, et Maynz, IT, $ 232. Contra AcoARIAS, II, n° 494, note I.
La cession judiciaire servait à la même fin que la mancipation; Gaius, IT, 59 « qui rem alicui fiduciae causa mancipio dederit vel in jure cesserit.. »; ISIDORE, Origines V, 25,8 23 « Fiducia est, cum res aliqua sumendae mutuae pecuniae gratia “ vel mancipatur, vel in jure ceditur ».
(6) Grarus, I, 122 « olim aereis tantum nummis utebantur... eorumque nummo- “ rum vis et potestas non in numero erat sed in pondere.. ». Servius Tullius paraît avoir introduit cette monnaie.
(64) Ce n'était pas une mancipation proprement dite, car on n'aliénait pas une chose pour de Pairain (Garus, I, 119); on aliénait simplement de l’airain.
(7) CE. Grarus, IIT, 174, et SoiLLING, III, $ 267 i. f.
(8) VARRON, de lingua lat. VII, 105 (BRuNS, Fontes II, p. 62-63) “ Liber, qui “ suas operas in servitutem pro pecunia quam debet dat, dum solveret, nexus “ vocatur, ut ab aere obaeratus ,..
SAVIGNY, Uber das altrümische Schuldrecht, dans les Vermischte Schriften de l’auteur, T. II, p. 296-370.
SCHEURL, Vom Nexum, Erlangen, 1839.
BACHOFEN, Das Neœum, die Nexi und die lex Petillia, Bâle, 1843.
Huscake, Ueber das Recht des nexum und das alte rômische Schuldrecht, Leipzig,
GiRAUD, Des nexi ou de la condition des débiteurs chez les Romains, Paris, 1847.
SCHLOSSMANN, Alérümisches Schuldrecht uud Schuldverfahren, et Neæœum. Nachträgliches zum altrümischen Schuldrecht, Leipzig, 1904.
(9) Loi des Douze tables, Table VI, fr. 1; FesTus, vis NEXUM et NUNCUPATA.
(10) Trre-Live, I, 23, vis nexu vincti.
(11) VARRON, de lingua lat. VIT, 105, passage transcrit à la note 8; TiTE-LIive, IL, 23, vis nexu vincti. Remarquons encore les expressions de neœum aes; FESTUS, vis NEXUM AES apud antiquos dicebatur pecunia, quae per nexum obligatur , On parlait aussi d'une nuncupata pecunia, à cause de la convention verbale (nuncupatio) des parties; FesTus, v° NUNOUPATA.
aussi le nom de neœus appliqué à une obligation quelconque(l?), } Le neœum avait pour effet de soumettre le débiteur à une servitude de fait (13); le débiteur devait fournir ses services à son créancier, : jusqu’à ce qu’il se fût libéré de sa dette par le payement ou par son travail(14), Mais le neœus conservait provisoirement tous ses ! droits civils ; il ne subissait pas même une petite diminution de tête: il demeurait libre, citoyen romain, agnat, restait propriétaire de ses biens et continuait d'acquérir pour lui. Sous le dernier rapport, il | se séparait de l'individu 2n mancipio, lequel subissait une petite diminution de tête(l5), S'il satisfaisait son créancier, il pouvait réclamer sa libération par l'action de fiducie, nexæu solvere(6), À défaut de payement, le créancier était autorisé, un mois après ! l'échéance, à pratiquer la manus injeclio, comme dans le cas de
condamnation judiciaire(17), Le neæœus ainsi appréhendé ne pouvait || se défendre que par un vindeæ, sinon il était adjugé (addictus) \|
à son créancier (18) et deux mois plus tard il devenait définitivement son esclave (9), Ce droit de traiter le neœus comme un condamné. constituait le principal avantage du neœum; le créancier était dispensé de recourir à une poursuite judiciaire proprement dite. De plus, comme le xexæum exigeait la présence de cinq témoins et d’un libripens, il fournissait un moyen commode de prouver le prêt. Aussi ce mode de contracter ne demeura-t-il pas restreint aux prêts d'argent; on l’étendit à des dettes quelconques; le pesage symbolique d’une pièce de métal devant cinq témoins et un libripens était: susceptible d’être adapté à toute sorte de conventions (20).
(12) D. 12,6, de cond. indeb., L. 26 $ 7; D. 46, 4, de acceptil., L. 1. Cf. T. TIM
