DES ANCIENS CONTRATS VERBAUX

| La forme du contrat réel per aes et libram convenait dans tous {s cas où les parties voulaient faire naître une obligation de la bmise d'une chose. Elle n'était d'aucune utilité lorsqu'il s’agis-

Mour d'autres, c'est une mancipation pure et simple de la personne du débiteur, i devenait l’esclave du créancier ou du moins tombait sous son mancipium;

Zimmer, LIL, $ 45. — UNTERHOLZNER, cité, I, 8 17, ORTOLAN, T. I, p. 570, et (|. IIX, p. 501, note 3. — Maywz, II, 8 299 initio. Pour d'autres encore c'est “fulement une mancipation des services du débiteur, créant une servitude de lit; SoneurL, cité, p. 24-49, GiraRD, cité, p. 61-65. BERTOIINI, cité, fasc. I, Los j1-12, voit dans le neæum une condamnation que le débiteur prononçait pntre lui-même.

A Dans l'état actuel de nos sources, il est difficile de donner un argument décisif faveur de l’une ou de l’autre de ces opinions. Cependant il n’est guère pos- Mble d'admettre que le neœum fût une simple mancipation des services du débiur. Comment ces services, c'est-à-dire des faits, auraient-ils pu faire l’objet Mune mancipation? On est d'ailleurs forcé de reconnaître qu'en réalité le nexum Mbnstituait le débiteur dans un état de servitude. Si VARRON, de lingua lat. VIT, M)5 (BRüNS, Fontes II, p. 62-63), dit : Liber, qui suas operas in servitutem pro pecunia quam debet dat, dum solveret, nexus vocatur, ut ab aere obaeratus », il Mhtend parler non pas de l'engagement constitutif du neœuwm, mais de l'effet de -Bt engagement.

D'autre part, il était de principe que, par un acte purement privé,on ne pouvait b rendre l’esclave d’un tiers; D. 40, 12, de liber. causa, L. 37; ©. 7, 16, eod., L. 10. Jette règle n'admettait aucune exception ; la coemptio de la femme sui juris, dont B prévaut Maywz, II, S 290, note 13 i. f., n'entraînait pas la privation de la (berté, pas plus que l’adrogation d'un paterfamilias, laquelle se faisait du reste evant le peuple et non par une mancipation. On peut aussi tirer un argument Me l'addictio prononcée à la legis actio per manus injectionem; l'addictus ne tombait las sous le mancipium de son créancier; il était seulement soumis à une servitude le fait: Quinrine, /nstit. orat. V, 3 et 10, VIL, 3; AuLu-GeLLe, XX, 1, $ 45. Il serait trange que le simple emprunt d'une somme d'argent eût produit des conséluences plus graves que l’adjudication du débiteur condamné. La mancipation fu débiteur aurait dépassé le but des contractants ; l'assimilation du neœus au ludicatus, avec le droit à ses services, fournissait au créancier une pleine garantie, La mancipation du débiteur aurait rendu le créancier le maître du patrimoine du ébiteur, aurait fait encourir à ee dernier une diminution de tête, aurait rompu b lien si important de l’agnation, le tout d'une manière parfaitement inutile,

de lui se formèrent, pour des cas particuliers, le contrat verbal de | dot et le receptum des banquiers dont il a déjà été question (1).

1° La stipulation descend probablement du neæum, elle en forme | une émanation naturelle. En réalité, le nexum contenait un con: 4 trat verbal, les paroles échangées entre parties avaient ce caractère; | Cum nexum faciel, uli lingua nuncupassit, ita jus esto(?). Seulement le contrat verbal n'était valable que grâce à d’autresi formalités; on le rendit obligatoire par lui-même(), Dans sa forme primitive, la stipulation présentait trois caractères distinctifs. Les

() T.IIL, $ 353, 10, Il n’y a pas lieu de citer ici la promissio jurata liberti, L puisqu'elle n’exige pas l'acceptation du patron; c'est une simple pollicitation verbale et non une convention; T. IV, 8 506, 3%,

(2) Cf. le paragraphe précédent ne 2.

(3) L'origine de la stipulation reste obscure; en faveur de celle qui lui est attribuée ici on peut citer son nom. D'après VARRON (de lingua lat. V, 182 “ aesl| “ quoque STIPEM dicebant.….. dicunt, et qui pecuniam alligat, STIPULARI et “ RESTIPULARI) et FESTUS (v° STIPEM esse nummum signatum testimonio est et del “eo quod datur stipendium militi, et cum spondetur pecunia, quod stipulari “ dicitur... Ideo stipular(: dicitur is, qui injterrogat a]léerwm spondeatne stipem, id il | “ est] aes ,), le mot stipulatio vient de stips, pièce de monnaie; or c'est l’airain,. dl aes, et la balance qui caractérisent le nexum comme la mancipation. Une autre# étymologie est proposée par Paur (V, 7, S 1) et par JUSTINIEN (IL. 3, 15, de V. 0, MI pr. 1. Î.); séipulatio dériverait de stipulum, id est firmum, parce que la stipulation® donne force civile à une convention quelconque; Varron et Festus inspirent plus! de confiance.

ISIDORE (Origines V,24, S$ 30 « Dicta autem stipulatio a stipula: veteres enim,k “ quando sibi aliquid promittebant, stipulam tenentes frangebant, quam iterum4Ml “ jungentes sponsiones suas agnoscebant... ») donne une explication fantaisiste.

Voyez en ce sens SAVIGNY, System V, p. 538-540, Obligationem I, $ 6, p. 31, Vermischte Schriften IT, p. 410-411, GNEæIST, Formelle Verträge, p. 136-137, etl Maynz, II, S 245 initio.

Une doctrine très répandue aujourd'hui (MoMMsex, Rômisches Staatsrecht (trad.h française par GIRARD) I, p. 268 et note 1, p. 283 et note 3. — GIRARD, p. 484-486.) — BERTOLINI, cité, fasc. 1, n°s 37-39) attribue à la stipulation primitive un! caractère religieux; la stipulation aurait consisté en un serment; arg. FESTUS,| vis SPONDERE Verrius putat dictum,quod sponte sua, id'est voluntate, promittatur:M “ deinde oblitus inferiore capite sponsum et sponsam ex Graeco dictam ait, quodh “ ii omovd&s interpositis rebus divinis faciant,, et “CoNsPonsoR conjurator ,. Mais! Verrius se borne à dire que la sponsio des fiancés était un acte religieux et ill fonde les autres sponsiones sur la seule volonté des parties; le consponsor conjurator! doit se référer aussi aux fiancés. VARRON, de lingua lat. V, 182, ne fait pas lal moindre allusion au caractère religieux de la stipulation. Pour la réfutationbM de cette théorie, voyez GIRTANNER, cité, p. 14-81, KaRLOwA, II, S 65, p. 6992702, UM et Cosra, IT, p. 217-219.

Ces trois interprètes (GIRTANNER, p. 81-93. — KarLowA, p. 702-706. — CosrTa.l p. 219-220) considèrent la stipulation comme la manifestation primitive dulW consentement du débiteur et du créancier par la voie de la sponsio; arg. FESTUS,| v° SPONDERE Verrius putat dictum, quod sponte sua, id est voluntate, promit-| “ tatur... -. Cette explication se rapporte à la sponsio plutôt qu’à la stipulation,

parties devaient consentir de vive voix(#), au moyen d’une question

du créancier et d’une réponse du débiteur) et par des paroles solennelles que l’usage avait consacrées (6). Telles étaient les formules : Spondesne? Spondeo. — Promittis? Promitto. — Dabis? Dabo. — Facies? Facio, etc.(). Elles étaient généralement du droit des gens et partant accessibles aux pérégrins@), Seule la formule Spondesne? Spondeo, sans doute la plus ancienne, était de droit civil et restreinte aux citoyens romains(®).

20 Le contrat verbal de dot, connu sous le nom de dotis diclio, élait une promesse de dot qui ne pouvait être faite valablement que par la femme elle-même(0), par son débiteur délégué (1) ou par l’un de ses ascendants agnats(l?. Comme la stipulation, elle exigeait un consentement de vive voix (13) et des termes solennels (14); mais le consentement s’y manifestait par une promesse et une acceptation, non par une question du créancier et une réponse du débiteur (15), Il avait sans doute paru peu convenable de forcer le mari à demander une dot aux personnes précitées(16). La dotis dictio donvait lieu à une condictioQ).