III. De la continuité de la prescription. La prescription

(36) Pauz, L 17, $ 1-2; ILE, 6, $ 30; C. 3, 33, de usufr., L. 16 pr.; CT ER LenLS initio. — (37) C. 3, 33, de usufr., L. 16 pr.et$ 1; C. h. #., PIRE

(38) C. 7, 33, de pruescr. longi temp., L. 12 pr., S 1 et3.

(39) C. 3, 33, de usufr., L. 16 pr. i. f.. CO. h. é., L. 13 initio. Ces textes indiquent expressément l'ancienne différence entre l'usufruit immobilier et l’usufruit mobilier: la loi 13 i.f. cit. l’abolit en établissant pour toutes les servitudes le délai uniforme de dix ou de vingt ans “ ut sit in omnibus hujusmodi rebus “ causa similis differentiis explosis Le C. 7,31, de usuc. transform., Tous $ 2i.f., concerne l'usucapion des meubles.

(40) La règle était déjà reconnue par les anciens juristes romains; D. h.4., L. 7. On s'était encore demandé auciennement quelle était la durée de la prescription d'une servitude qui ne pouvait s'exercer qu'un seul jour tous les cinq ans; quelques juristes s'étaient prononcés pour une prescription décennale, en faisant compter pour une année le jour de chaque période quinquennale où la servitude aurait dû être exercée; C. À. &., L. 14 pr. En vertu de la loi 13 du même titre, le délai de la prescription était, aussi dans ce cas particulier, de dix ans entre présents et de vingt ans eutre absents. Dans la loi 14 pr. ï. f. cit., Justinien décide que la servitude sera éteinte après un non-usage de vingt ans. Il'aen vue une prescription entre présents; si on admettait qu'il statue aussi pour la prescription entre absents, sa décision serait sans portée à cet égard. A la prescription entre absents on doit appliquer le principe du D. h. 4, L. 7 initio, donc le délai de quarante ans. Cette solution s'impose d'autant plus qu'en vertu de la loi 7 cit. du Digeste on doit certainement admettre une prescription de quarante ans entre absents dans Le cas où la servitude ne peut s'exercer que tous les mois, * car la loi 14 pr. cit. du Coude ne s'occupe pas de ce cas. En ce sens PUCHTA, Pand., S 190, note m, SCIOENEMANN, cité, $ 50, p. 179, et DESTRAIS, cité, $ 109, p. 444. Contra MouiTor, cité, n° 195 i.f., ELvers, cité, $ 78, p. 783-785, et MaYNz, I, 8 145, note 16.

Il faut aussi trente ou quarante ans pour la prescription extinctive des servitudes prédiales dues à des immeubles qu'on ne peut usucaper que par ce délai; CAD, S 189, 10:

(41) D. 8, 2, de S. P, U,, Li, 6. Au temps qui a couru contre le propriétaire

extinctive d’une servitude est interrompue, quant aux servitudes faciendi, par tout acte d'exercice et, quant aux servitudes habendi ou prohibendi, si le maître du fonds servant qui avait

commencé à usucaper la liberté de ce fonds, cesse de faire l'acte : contraire à la servitude, par exemple si, dans le cas d’une servitude :

non aedificandi, la bâtisse qu’il a élevée est démolie ou détruite 42) ou bien s’il perd la possession du fonds servant (43).

On ne perd pas par la prescription l'habitation (4) les services d'esclaves où d’animaux (45) et la servitude de passage due à un tombeau (46),